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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

216 résultats pour « Hubert MAQUET Monsieur »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

LEGIARTI000028350698

—

le concours réservé de technicien de laboratoire A remplir par le candidat Nom d'usage : Prénom : Date de naissance : Adresse personnelle : N° de téléphone où le candidat peut être joint : Cadre réservé à l'administration Madame, Monsieur

Article Annexe II - I. Maquette 2

—

Il est conseillé d'effectuer ce stage dans un service appartenant au CHU de rattachement ; Le stage libre est effectué dans les conditions prévues aux articles 15 et 29 du présent arrêté et au 4e alinéa du 3.4 de la maquette. - le recrutement de patients

Article Annexe III

—

Il est conseillé d'effectuer ce stage dans un service appartenant au CHU de rattachement ; Le stage libre est effectué dans les conditions prévues aux articles 15 et 29 du présent arrêté et au 4e alinéa du 3.4 de la maquette.

LEGIARTI000038105673

—

A cet effet, il est susceptible d'utiliser l'outil BIM ou la maquette numérique. La troisième managériale, se centre sur la communication et l'animation de l'équipe.

Article Annexe 3-8-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 85

Code de l'action sociale et des familles

familial S'engage à assurer à Monsieur-Madame-Mademoiselle, à compter de la date du, un accueil répondant aux caractéristiques suivantes, dans le respect des règles d'hygiène et de sécurité : 1.

Article Annexe 3-9-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 62 > 81

Code de l'action sociale et des familles

séjour Entre : [Raison sociale de l'établissement], représenté par [nom et prénom du directeur d'établissement ou toute autre personne formellement désignée par lui], situé au [adresse géographique], Désigné ci-après " l'établissement ", Et : [Monsieur

Article Annexe 3-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

Art. 2. - Obligations de l'accueillant familial Monsieur, Madame, Mademoiselle.......... ou le couple.......... dénommé (es) accueillant familial.

Article 7

—

. - Les stages effectués précédemment peuvent être validés au titre de la nouvelle spécialité choisie, conformément à la maquette de diplôme d'études spécialisées, selon des modalités fixées par les conseils des unités de formation et de recherche médicales

Article 244 quater O

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 71

Code général des impôts

La création d'ouvrages uniques, réalisés en un exemplaire ou en petite série, se définit selon deux critères cumulatifs : a) Un ouvrage pouvant s'appuyer sur la réalisation de plans ou maquettes ou de prototypes ou de tests ou encore de mise au point

Article Préambule

—

RAPPORT AU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE Monsieur le Président, La présente ordonnance a pour objet d'habiliter jusqu'au 31 décembre 1984 la caisse nationale de garantie des ouvriers dockers à conclure, en vertu de la section I du chapitre II du titre

LEGIARTI000028460929

—

Date de naissance : Adresse personnelle : N° de téléphone où le candidat peut être joint : Cadre réservé à l’administration Madame, Monsieur

Article Annexe 3-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

Monsieur-Madame-Mademoiselle ... L'accueillant familial doit assurer : Un accueil répondant aux caractéristiques suivantes, dans le respect des règles d'hygiène et de sécurité : 1. L'hébergement.

Article Annexe

—

Former en l'air des pièces chaudronnées aéronautiques calibrées sur maquette Exploiter les différentes liasses de documents techniques aéronautiques pour préparer son intervention.

Article Annexe IIa

—

X C2-3/ Comparer et choisir des solutions X C2-4/ Mettre au point les prémaquettes X C2-5/ Finaliser les déclinaisons de la prémaquette retenue X C3-RÉALISER C3-1/ Réaliser les maquettes

Article Annexe

—

Elaborer la maquette numérique d'un système mécanique et produire un dessin d'ensemble. Intégrer des composants technologiques dans la conception d'ensembles mécaniques. 2.

LEGIARTI000021809793

—

Département de la Manche Agneaux, Agon-Coutainville, Airel, Amfreville, Amigny, Ancteville, Anctoville-sur-Boscq, Angoville-au-Plain, Angoville-sur-Ay, Anneville-sur-Mer, Annoville, Appeville, Audouville-la-Hubert, Auvers, Auxais, Azeville, (La) Baleine

Article Annexe Ib (suite)

—

Mock-up En informatique, le terme mock-up (qui vient du même mot anglais qui signifie une maquette à l'échelle 1:1) désigne un prototype d'interface utilisateur.

Article Annexe IIc

—

.) ; •o d'un ensemble de documents techniques : brief, cahier des charges, charte graphique, chemin de fer, planning, BÀT, maquette, visuels, typographies, données opératoires ...

Article Annexe III

—

économiques, humaines et techniques de l'entreprise ; • de comprendre l'importance de l'application des règles d'hygiène et de sécurité ; • de participer à l'étude et à la mise en forme de projets de communication ; • de réaliser et d'exécuter des maquettes

Article Annexe I (suite)

—

Observer et représenter un modèle réel ou figuré : - Définition graphique normalisée en vue d'une réalisation (en liaison étroite avec le dessin technique) : - Réaliser un ou plusieurs ensembles de masses, à une échelle donnée sous forme de maquette

Page 8 · 216 résultats

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