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175 résultats pour « Jacques DES MOUTIS »

ARTICLE

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LEGIARTI000035979744

—

Gentil Ecole publique conventionnée * Gabon Port Gentil Lycée français Victor Hugo de Port-Gentil * * Lycée : séries ES et S Gambie Banjul Ecole française de Banjul * Géorgie Tbilissi Ecole Française du Caucase * * Ghana Accra Lycée français Jacques

LEGIARTI000029214672

—

Maroc Fès * * Ecole : classes de MS au CM2 uniquement Groupe scolaire Honoré de Balzac Maroc Kénitra * * Ecole : classes de MS au CM2 uniquement Ecole Auguste Renoir Maroc Marrakech * Ecole : classes de MS au CM2 uniquement Groupe scolaire OSUI Jacques

LEGIARTI000051471596

—

04170) ; Rougon (04171) ; Roumoules (04172) ; Saint-André-les-Alpes (04173) ; Saint-Benoît (04174) ; Sainte-Croix-à-Lauze (04175) ; Sainte-Croix-du-Verdon (04176) ; Hautes-Duyes (04177) ; Saint-Étienne-les-Orgues (04178) ; Saint-Geniez (04179) ; Saint-Jacques

LEGIARTI000032749170

—

Décret n° 2004-1350 du 9 décembre 2004 relatif au statut de l'Etablissement public du musée du quai Branly-Jacques Chirac (articles 13 et suivants). Conseil des arts et lettres.

LEGIARTI000043924738

—

direction départementale des territoires du Tarn ; - fermeture des antennes territoriales de Grenade, Muret et Villefranche-de-Lauragais de la direction départementale des territoires de la Haute-Garonne ; - fermeture de l'implantation territoriale de Moutiers

LEGIARTI000027152458

—

E5200780 Ruisseau de la Cluse BOULONNAIS E53-0020 La Liane BOULONNAIS E5300520 Ruisseau de Lottinghen BOULONNAIS E5300530 Velinghem BOULONNAIS E5300550 Lombardie BOULONNAIS E5300560 Ruisseau de Vieil Moutier

Article Annexe 1

—

76516 Quièvrecourt ; 76520 Réalcamp ; 76523 Rétonval ; 76528 Rieux ; 76533 Rogerville ; 76545 Rouxmesnil-Bouteilles ; 76553 Sainte-Agathe-d'Aliermont ; 76561 Saint-Aubin-lès-Elbeuf ; 76562 Saint-Aubin-le-Cauf ; 76565 Saint-Aubin-sur-Scie ; 76590 Saint-Jacques-d'Aliermont

Article Annexe I (suite)

—

Meurthe-et-Moselle Malzéville 54 Meurthe-et-Moselle Marbache 54 Meurthe-et-Moselle Messein 54 Meurthe-et-Moselle Mexy 54 Meurthe-et-Moselle Montauville 54 Meurthe-et-Moselle Mont-Saint-Martin 54 Meurthe-et-Moselle Moutiers

LEGIARTI000051282806

—

DE TERRE 2EME REGIMENT DU MATERIEL (2EME RMAT) 35 BRUZ R ARMEE DE TERRE DETACHEMENT DU 2EME REGIMENT DU MATERIEL (DET. 2EME RMAT) 35 CESSON-SEVIGNE R ARMEE DE TERRE DETACHEMENT DU 2EME REGIMENT DU MATERIEL (DET. 2EME RMAT) 35 SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE

LEGIARTI000051283058

—

SAINT-AUBIN-DU-CORMIER R ARMÉE DE TERRE 2ERÉGIMENT DU MATERIEL (2E RMAT) 35 BRUZ R ARMÉE DE TERRE DETACHEMENT DU 2E RÉGIMENT DU MATERIEL (DET. 2E RMAT) 35 CESSON-SEVIGNE R ARMÉE DE TERRE DETACHEMENT DU 2E RÉGIMENT DU MATERIEL (DET. 2E RMAT) 35 SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE

LEGIARTI000024423112

—

331 VITERNE D 974 A 330 LUDRES MOSELLE D 1 YUTZ A 31 D 153 Z METZ MOSELLE D 657 ex-N 57 ARRY Limite de département A 31 AUGNY MOSELLE D 953 THIONVILLE D 653 A 31 METZ NIEVRE D 2076 ex-N 76 LANGERON Limite de département N 7 SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER

Article Annexe

—

Fontenay-sous-Bois et Vincennes 87 Ateliers du matériel roulant ferroviaire dits de Fontenay : parcelle AZ 39, sise 16, rue Jean-Jacques-Rousseau, et rue Pasteur, sans numéro, à Fontenay-sous-Bois, parcelle J11 sise rue Pasteur, sans numéro, à Vincennes

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

Arrêté du 2 janvier 1986 fixant la liste des espèces migratrices présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 de la loi du 29 juin 1984 sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles.

De Moutiers-Rozeille au confluent dans la Creuse. Creuse Truite fario, ombre. Verraux. Sur 5 kilomètres à partir du confluent dans la Creuse. Creuse Truite fario. Le Gargilesse.

Article Annexe I

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– Mettre en tube, en anneaux, en lanières Mettre en gallinette Mettre en tête de bélier Ouvrir : coquillages, oursins Couper homard, langouste, gambas ou langoustine à cru Outils tranchants et ciseaux Couteau à huitres et couteau à Saint-Jacques

Article ANNEXE 1

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CARCASSONNE AC MCO 1 501,39 1 501,39 Centre-Val de Loire 1181 1181 180000028 180000028 Centre hospitalier "Jacques Coeur" à Bourges AC MCO 16 504,52 16 504,52 Centre-Val de Loire 1181 1181 180000051 180000051 Centre hospitalier de Vierzon AC MCO 3

Article annexe I (suite)

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c) 816 Ressort spirale fixé sur dispositif muni d'une palette de déclenchement. 9 Jean-Jacques Rousseau, Vitry (94). Longueur totale : 34 cm Ressort lame : 22 cm 811 Piège à déclenchement par une palette avec barre en U.

Article (51 à 59)

—

Limite département 58/18 NEUVY-SUR-LOIRE 58 D 978 D 981 SAINT-ELOI Limite département 58/71 ARLEUF 58 D 977 N 151 VARZY A 77 COULANGES-LES-NEVERS 58 D 2076 N 7 SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER

Article Annexe

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Sur cette terre d'accueil, ils s'établissent et cultivent la vigne aussi bien pour l'office divin que pour le réconfort des Croisés et des pèlerins de passage sur le chemin de Saint-Jacques-de-Compostelle.

Article 2

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84), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune d'Avignon ; 35° Le 20 juin 2024, le site de célébration de Valence, situé sur le parking du parc des Congrès et des Expositions Jacques

LEGIARTI000049827483

—

Etablissement public du musée national Jean-Jacques Henner. Etablissement public du musée national Picasso-Paris. Etablissement public du musée Rodin. Etablissement public du palais de justice de Paris.

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