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913 résultats pour « Jean- Alain Blanc »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 4
Godet (Jean-Luc), maître de conférences (SNESup-FSU) ; M. Duyck (Jean-Yves), maître de conférences (SNESup-FSU) ; M.
Article 3
Poussou (Jean-Pierre), professeur des universités (FNSAESR-CSEN) ; M. Le Brizaut (Jean-Sébastien), maître de conférences (FNSAESR-CSEN) ; M.
Article 6
Beauregard-l'Evêque, Billom, Bongheat, Bouzel, Chas, Chauriat, Egliseneuve-près-Billom, Espirat, Estandeuil, Fayet-le-Château, Glaine-Montaigut, Isserteaux, Mauzun, Montmorin, Neuville, Reignat, Saint-Bonnet-lès-Allier, Saint-Dier-d'Auvergne, Saint-Jean-des-Ollières
Les droits d'accès et de rectifications prévus au chapitre V de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée s'exercent auprès du Centre national de gestion des concours, 55, rue Jean-Jaurès, 59867 Lille Cedex 9.
Article 13
Le canton n° 12 (Luzech) comprend les communes suivantes : Albas, Anglars-Juillac, Barguelonne-en-Quercy, Bélaye, Caillac, Cambayrac, Carnac-Rouffiac, Castelfranc, Douelle, Lendou-en-Quercy, Luzech, Montcuq-en-Quercy-Blanc, Montlauzun, Parnac, Saint-Vincent-Rive-d'Olt
Article A4241-48-35
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 90
train de tirer dans l'eau un chalut ou autre engin de pêche doit, outre la signalisation prescrite par les autres dispositions de la présente section, porter : De nuit : Deux feux clairs ou ordinaires, le feu supérieur étant vert et le feu inférieur blanc
Article Annexe I
13,0 0 Canneurs, ligneurs petits métiers titulaires d'une AEP thon rouge 13,9 2,6 0 TOTAL OP DU SUD 78,0 15,6 0 OP SATHOAN Senneurs titulaires d'une AEP thon rouge : JEAN
Article 2
de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 22 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 falaises de Saint-Jean-de-Luz
Le canton n° 5 (Bonneville) comprend les communes suivantes : Arenthon, Ayse, Bonneville, Brizon, Contamine-sur-Arve, Faucigny, Fillinges, Glières-Val-de-Borne, Marcellaz, Marignier, Mégevette, Onnion, Peillonnex, Saint-Jean-de-Tholome, Saint-Jeoire,
Article 1
Au sens du présent arrêté, les armes d'alarme et de signalisation sont des dispositifs équipés d'un système d'alimentation conçu uniquement pour le tir de munitions à blanc, de produits irritants, d'autres substances actives ou de cartouches de signalisation
Article 11
Le résultat des opérations électorales est porté sur le procès-verbal et les bulletins blancs ou nuls sont décomptés et annexés à ce procès-verbal. Le procès-verbal est ensuite signé par l’ensemble des membres du bureau de vote.
Article R511-45-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 23 > 72
Avant le début des opérations de scellement du système de vote électronique, il est procédé, sous le contrôle de la commission technique nationale prévue à l'article R. 511-45-2, à des tests du système de vote électronique, en effectuant un vote à blanc
Article A4241-48-19
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 80 > 68
Sans préjudice des conditions particulières qui peuvent être imposées en vertu de l'article R. 4241-35, les matériels flottants et les établissements flottants doivent porter de nuit : des feux clairs blancs visibles de tous les côtés, en nombre suffisant
Article R312-48
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 14 > 41
Les autorisations d'acquisition et de détention d'armes accordées aux entreprises mentionnées à l'article R. 312-26 valent autorisation d'acquisition et de détention, pour des munitions inertes ou à blanc.
Article 5-7
Elément de repérage utilisé sur les voies communales, présentant sur fond blanc le nom de l'itinéraire, sur la partie arrondie, et des indications de repérage longitudinal. Borne E54b.
Article (45 à 50)
D 2460 CHATEAUNEUF-SUR-LOIRE 45 Rue de la Mouchetière Rue Henri Dunant SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLE Rue des Petits Osiers SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLE 45 Rue de la Batardière Rue Henri Dunant SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLE
Article 10-2
Les pictogrammes sont de couleur blanc-jaune.
Article 97
Tout convoi doit être muni à l'avant d'un feu blanc et à l'arrière d'un feu rouge ou d'un dispositif catadioptrique approprié.
Article 96
Tout convoi doit être muni d'un feu blanc à l'avant et, à l'arrière, d'un feu rouge ou d'un dispositif catadioptrique approprié Sauf dans les voies pourvues d'un éclairage fixe, les locomotives doivent porter un projecteur éclairant la voie sur une distance
Le siège de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Seine-Saint-Denis est sis 140, avenue Jean-Lolive, 93500 Pantin.
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