Codes de loi français

Article 35

La roue se compose de cinquante-deux cases réparties en sept groupes de couleurs différentes. Un marqueur fixe placé au dessus de la roue permet de déterminer la case gagnante après plusieurs rotations de la roue.

Article 3

énumérés à l'annexe II du règlement (UE) n° 168/2013 susvisé, ou qui font l'objet d'homologations selon des règlements annexés à l'accord de Genève du 20 mars 1958 concernant l'adoption de prescriptions techniques uniformes applicables aux véhicules à roues

Article 9

Par contre, est interdit tout enseignement simultané par un même enseignant de la conduite de véhicules à deux roues et de véhicules à quatre roues.

Article R417-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 02 > 55

également considéré comme gênant la circulation publique le stationnement d'un véhicule : 1° Devant les entrées carrossables des immeubles riverains ; 2° En double file, sauf en ce qui concerne les engins de déplacement personnel, les cycles à deux roues

Article 42

Les avances à la boule, au vingt-trois et à la roue de la chance sont fixées à un chiffre uniforme pour toutes les caisses d'un même établissement.

Article Annexe

L'efficacité prescrite doit être obtenue sans blocage des roues, sans que le véhicule quitte sa trajectoire et sans vibrations anormales.

Article Annexe 1

Capacités attestées et descriptifs des certificats complémentaires de spécialisation Animer une séance individuelle ou collective de formation à la conduite d'un véhicule motorisé à deux roues hors circulation. 2.

Article 4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 58 > 41

conformes à l'un des actes réglementaires suivants : - directive 70 / 388 / CEE modifiée relative à l'avertisseur acoustique des véhicules à moteur ; - directive 93 / 30 / CEE relative à l'avertisseur acoustique des véhicules à moteur à deux ou trois roues

Article R224-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 34 > 26

On entend par " engin mobile non routier " au sens de la présente sous-section toute machine mobile, tout équipement transportable ou tout véhicule, pourvu ou non d'une carrosserie ou de roues, non destiné au transport routier de passagers ou de marchandises

Article R314-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 26 > 61

Les roues de tout véhicule à moteur et de toute remorque, à l'exception des véhicules et appareils agricoles et des engins de déplacement personnel motorisés, doivent être munies de pneumatiques.

Article R221-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 25

-La catégorie A du permis de conduire ne permet la conduite des véhicules motorisés à deux ou trois roues utilisés pour le transport à titre onéreux de personnes que si le conducteur est en possession d'une attestation délivrée par le préfet après vérification

Article Annexe III

Les installations de contrôle comprennent également pour les véhicules à deux ou trois roues : - un jeu de béquilles d’atelier avant et arrière à entraxe réglable adapté aux véhicules à deux roues ; - un bloque roue adapté aux véhicules à deux roues dont

Article 4

transport avec chauffeur telle que prévue au 1° de l'article L. 7343-1 du code du travail ; - https://arpe-livreurs.neovote.com, pour les travailleurs indépendants exerçant une activité de livraison de marchandises au moyen d'un véhicule à deux ou trois roues

Article Annexe I (suite)

ROULEMENTS DE ROUE 5.2. ROUES ET PNEUS 5.2.2. JANTE 5.2.3.

Article Annexe 1

: 0,4 De ≤ D ≤1,5 De, D étant le diamètre extérieur de la roue du ventilateur concerné par l'extrapolation et De le diamètre extérieur de la roue du ventilateur essayé.

Article Annexe I

MOYEU DE ROUE 5.2.1.a.6 Écrou ou goujon de roue manquant ou desserré [Loc.] Mineure 5.2.1.a.7 Écrou ou goujon de roue manquant ou desserré : risque de détachement de la roue [Loc.] Majeure 5.2.1.b.6 Moyeu usé ou endommagé [Loc.]

Article 5

d'attribution et montant de la subvention ; d) Date de présentation du rapport annuel ; e) Public concerné ; f) Qualification des personnels enseignant la conduite : nombre d'enseignants de la conduite employés (dont qualifiés groupe lourd et deux-roues

Article 2

catégorie A figurant aux articles 12 et 13.4 du présent arrêté ; - dans les dispositions de l'arrêté du 19 mars 1999 relatif à la réception communautaire (CE) en ce qui concerne certains éléments et caractéristiques des tracteurs agricoles ou forestiers à roues

Article 1

l'aérodrome de Nantes-Atlantique, les restrictions d'exploitation suivantes sont décidées sur cette plate-forme : - exploitant : l'exploitant technique d'un aéronef ; Toute mention d'heure d'atterrissage d'un aéronef s'entend comme heure du toucher des roues