salarié surveillait effectivement et faisait reproche à l'expert de ne pas avoir entendu comme sachant les contremaîtres de l'équipe de nuit, la salariée chargée du contrôle du conditionnement de la laine

pour contrefaçon pour avoir enfreint deux brevets en important et commercialisant les étuis fournis par la société DS Smith, la société Cognac Ferrand a conclu un protocole d'accord avec la société Lamina

étaient expressément contestées par l'expert judiciaire puisque celui-ci indiquait que « les constatations faites sur le conduit [K] ont montré la présence de rivets qui traversaient l'épaisseur de la laine

responsabilité de l'architecte chargé du contrôle des travaux à hauteur de 10 % du montant des reprises, qu'il en est de même pour les fissurations en façades, et que pour les désordres affectant l'appartement Laine

, 9 juillet 1992), que la société Omni, ayant pour objet "l'étude, la conception, le développement, l'industrialisation ainsi que la commercialisation d'objets de services et de produits à caractère latin

particulier et de complicité de ce délit en raison des propos publiés dans un article de la revue « Inter entreprises », en septembre 2017, dont Mme [F] [K] est la directrice de publication, intitulé « les lapins

C... de procéder à cette opération ; qu'en se prononçant ainsi, par des motifs impropres à exclure que la pose de laine de verre par M.

... a fourni à l'expert sur sa demande une liste impressionnante de plus de 190 listes différents, de matériels variés et pondéreux pour certains (éviers, lavabos, revêtements de sol) ou volumineux (laine

22 novembre 1996, celle-ci aurait confirmé qu'elle était allée un jour voir son oncle aux fins qu'il lui répare son vélo ; que ce dernier l'avait amenée dans le fond du jardin où il y a une cabane à lapins

Iteco une mission d'ensemblier ; que celle-ci a sous-traité la maîtrise d'oeuvre à la société Omnium technique européen et le lot couverture bardage à la société SAED ; que la membrane posée sur la laine

de Prépac France en Amérique du Nord ; qu'enfin, le 31 août 1998, la société Prépac lui confiait un nouveau contrat à durée déterminée de trois mois en qualité d'agent commercial export en Amérique latine

Lionnel X..., son associé coopérateur, en paiement de la somme de 82 057,34 francs en principal représentant le montant impayé de ses fournitures d'aliments destinés à son élevage de lapins ; que M.

fait installer par la société Menanteau Jacques, assurée auprès de la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (la SMABTP), sur la toiture de bâtiments abritant son élevage de lapins

Portalis 352J-W-B7K-DB5GT N°: 10 Assignation du : 20 Février 2026 EXPERTISE[1] [1] 1 copie exécutoire + 1 CCC à l’expert : délivrées le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 08 avril 2026 par Fanny LAINÉ

d'émission de fibres d'amiante, - alors que la société SOLLAC devenue ARCELOR MITTAL est une des plus grandes productrices d'acier d'Europe, exportant sa production d'acier plat au carbone, de tôle laminée

de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF), l'Autorité de la concurrence (l'Autorité) s'est saisie d'office des pratiques mises en oeuvre dans le secteur du zinc laminé

bandes dessinées ; que Martine Y..., épouse Z..., agent administratif, a reçu un courrier électronique du prévenu représentant une femme nue, allongée sur le dos, ayant une relation sexuelle avec un lapin

____________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 17 MARS 2022 Le Syndicat national des fabricants d'isolants en laine