AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100422
11 avril 2018
11 avril 2018
Laurent Y... au financement de la maison de [...] et ainsi évaluer, au terme d'un précis décompte des données chiffrées, à 85 % la part du financement de la construction de la maison et des travaux par
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00579_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
La SELARL Laurent Mayon soutient que la somme de 17 500 euros doit être admise au crédit du compte courant d'associé de M.
Source officielle1ère chambre civile B
631834b00876004f131a5f7f
6 septembre 2022
6 septembre 2022
[R] [X] et Mme [L] [X] née [J] sont propriétaires d'une maison d'habitation située [Adresse 4] à [Localité 1] (01). M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300267
24 février 2009
24 février 2009
Laurent Z... à mettre leurs maisons en conformité avec le règlement de copropriété en diminuant la surface hors oeuvre nette cumulée des deux maisons à 131, 60 m ² et de leur demande tendant à la condamnation
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10616
28 juin 2023
28 juin 2023
Le Corre, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Alain Bénabent , avocat de la société Laurent Mayon, ès qualités, de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de MM.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101084
10 octobre 2012
10 octobre 2012
et, d'autre part, Joseph X... devant faire donation à leur demi-frère, Laurent, d'une maison d'habitation située aux Sables-d'Olonne pour le montant de sa valeur vénale en nue-propriété de 60 000 francs
Source officielle1ère Chambre
696745c4cdc6046d473ae1b4
13 janvier 2026
13 janvier 2026
parcelle section AB-351, les condamner solidairement à lui payer la somme de 13.790,26 € au titre du ravalement de sa maison conformément à un devis de maçonnerie générale [F] [G] du 14 novembre 2019,
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY00417_20240904
4 septembre 2024
4 septembre 2024
, et à son appellation, est circonscrit au patrimoine de Mâcon, et les circonstances suivant lesquelles les communes de Mâcon et de Saint-Laurent-sur-Saône auraient été historiquement, géographiquement
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f39
27 février 2018
27 février 2018
Ayant tous les deux pour avocat plaidant Me Laurence B..., avocat au barreau de SAINTES.
Source officielleContentieux - audience publique
69b5e90fcdc6046d47b2bc58
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Jugement signé par Monsieur Franck MORY, président d'audience et par Madame Laurence DUBOIS, commis greffier. Signé électroniquement par M.
Source officielleService des Référés
64a66043bbd03a05db965235
5 juillet 2023
5 juillet 2023
DEMANDEURS suivant assignations des 23, 24 et 27 mars 2023 Madame [U] [C] [A] née le 17 juin 1955 à [Localité 25] de nationalité française [Adresse 9] [Localité 15] représentée par Me Laurence
Source officielleciv3
613721dccd580146773f837e
27 octobre 1993
27 octobre 1993
Chollet, Pronier, Mme Masson-Daum, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
613720becd580146773ee047
13 juillet 1988
13 juillet 1988
Laurette, demeurant Maison Forestière Croix Rouge, Haut Juré, à Bar-le-Duc (Meuse), défenderesse à la cassation Mme Z..., défenderesse au pourvoi principal a formé un pourvoi incident contre le jugement
Source officiellecomm
61372144cd580146773f25bd
3 avril 1990
3 avril 1990
Me Choucroy, avocat de la société Maison David, les conclusions de M.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
68fb978411af6ba0065f4135
23 octobre 2025
23 octobre 2025
LAURENT MAYON S.E.L.A.R.L.
Source officielle4e chambre
64ae4e65dc6b4e05dbb0b969
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Courant 2003 des fissures sont apparues sur les murs de la maison.
Source officielleciv3
élégation de la créance de la société Laurentc/M. A
6137211fcd580146773f128f
6 décembre 1989
6 décembre 1989
A..., entrepreneur, qui a sous traité le lot menuiserie à la société Menuiserie Laurent ; que le 9 janvier 1985 M.
Source officielle7ème et 2ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:488339.20241220
20 décembre 2024
20 décembre 2024
légal à compter de la date de cette demande et de la capitalisation de ceux-ci, en réparation du préjudice qu'il estime avoir subi du fait de l'arrêt du chantier de rénovation et d'extension de la maison
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2007:C201708
20 décembre 2007
20 décembre 2007
suivant : Donne acte à la société Primaphot et à la société Productions cinématographiques et magnétoscopes de ce qu'elles se désistent de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la SELARL Laurent
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01822
12 septembre 2012
12 septembre 2012
sont les emplois à pourvoir actuellement au sein de la société LAUBEN ENERGIES.
Source officiellePage 8 sur 392