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346 résultats pour « Laurence BEIS Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00673

Cassation

2 mai 2018

2 mai 2018

Laurent m'a manqué de respect et vu qu'il était ivre et sous l'effet de la drogue, de là, ça a pris des proportions.

Source officielle

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00197

Cassation

2 avril 2025

2 avril 2025

Postérieurement à cette immatriculation, les sociétés Architecture Laurent Vié, Lionel Vié et associés, Even structures et Atelier Avena ont demandé à M.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2004263_20240119

Administratif

19 janvier 2024

19 janvier 2024

La société Les vins de Laurent, dont le siège social est situé dans le département du Vaucluse, exerce une activité dans le domaine vinicole.

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024853448

Admin. suprême

21 novembre 2011

21 novembre 2011

Laurent Olléon, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Piwnica, Molinié, avocat de la SOCIETE DELMAS et à la SCP Richard, avocat de la société Grand port maritime du Havre ;

Source officielle
TJ

1ère Chambre

65b3e0c4753f879640cf3582

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

DENIS MINUTE N° 1ERE CHAMBRE AFFAIRE N° RG 21/00294 - N° Portalis DB3Z-W-B7F-FW45 NAC : 30B JUGEMENT CIVIL DU 23 JANVIER 2024 DEMANDERESSE SOCIETE ALBAY [Adresse 1] [Adresse 1] Rep/assistant : Me Laurent

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

6631370519f939ca6242ddae

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

Architectes Français (MAF) [Adresse 5] [Localité 12] représentés par : Maître Sophie TESSIER de la SELARL PARINI-TESSIER, avocats au barreau de PARIS, avocats postulant, vestiaire #G0706, Maître Laurent

Source officielle
CA

2e Chambre

616258fca2370d151415ac4d

Appel

5 décembre 2013

5 décembre 2013

GESTRA GROUPE D'ETUDES SPECIFIQUES EN TECHNOLOGIES ET RECHERCHES AVANCEES, demeurant [Adresse 1] SA BALISAGE SECURITE SERVICE, demeurant [Adresse 5] toutes deux représentées par Me Philippe- laurent

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2008:1209DEC002396805

Admin. suprême

9 décembre 2008

9 décembre 2008

including bunk beds) and one small room (19 m²; 6 beds, 2 of them bunk), the latter holding 'privileged' patients.

Source officielle
CC

cr

61372549cd5801467741c7d1

Cassation

28 octobre 1991

28 octobre 1991

pour infractions à la législation sur les stupéfiants, proxénétisme simple et aggravé, et délit douanier, les a condamnés : b Sylvain X... à 10 ans d'emprisonnement avec maintien en détention, Laurent

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69fc2137cdc6046d47e1205d

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

général et de décision : B N° RG 26/02528 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNFP7 Décision déférée : ordonnance rendue le 04 mai 2026, à 12h26, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire d'Evry Nous, Laurent

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69fc214acdc6046d47e124e1

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

de décision : Q N° RG 26/02525 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNFPT Décision déférée : ordonnance rendue le 04 mai 2026, à 14h59, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Laurent

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69fc2152cdc6046d47e126ae

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

de décision : Q N° RG 26/02522 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNFPH Décision déférée : ordonnance rendue le 04 mai 2026, à 14h58, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Laurent

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69eafbfecdc6046d47570f59

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

de décision : B N° RG 26/02277 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNDLH Décision déférée : ordonnance rendue le 21 avril 2026, à 10h56, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Laurent

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69eafc05cdc6046d47570fcb

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

de décision : B N° RG 26/02274 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNDKU Décision déférée : ordonnance rendue le 21 avril 2026, à 12h23, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Laurent

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e70607cdc6046d47fa0105

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

de décision : B N° RG 26/02201 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNCVF Décision déférée : ordonnance rendue le 16 avril 2026, à 17h39, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Laurent

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e7060fcdc6046d47fa01b1

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

et de décision : B N° RG 26/02198 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNCVC Décision déférée : ordonnance rendue le 17 avril 2026, à 12h02, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire d'Evry Nous, Laurent

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e70614cdc6046d47fa0213

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

décision : Q N° RG 26/02196 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNCVA Décision déférée : ordonnance rendue le 16 avril 2026, à 16h42 , par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Laurent

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e7062fcdc6046d47fa03f7

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

de décision : B N° RG 26/02186 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNCUW Décision déférée : ordonnance rendue le 16 avril 2026, à 17h18, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Laurent

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e70634cdc6046d47fa0458

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

de décision : B N° RG 26/02184 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNCUU Décision déférée : ordonnance rendue le 17 avril 2026, à 10h30, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Laurent

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69fc215acdc6046d47e1287e

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

et de décision : B N° RG 26/02519 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNFOM Décision déférée : ordonnance rendue le 02 mai 2026, à 16h08, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Laurent

Source officielle