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346 résultats pour « Laurence BEIS Me »

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TJ
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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CABINET JAF 9

677ecb1db01eea4cf01a2d01

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX CABINET JAF 9 N° RG 24/05137 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZHX2 Minute n°25/ AFFAIRE : [D] [R] divorcée [I] C/ [W] [I] Grosses délivrées le à Me Laurence

Source officielle
TJ

CABINET JAF 5

65a03bcaea2f9efae42fd5ac

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

LA FAMILLE CABINET JAF 5 JUGEMENT 20J N° RG 20/07893 N° Portalis DBX6-W-B7E-UZQP N° minute : 24/ du 11 Janvier 2024 AFFAIRE : [J] [G] C/ [F] [13] Copie exécutoire délivrée à Me Laurence

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

65d4f7de157826b34459864a

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

CAISSE D’EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE POITOU CHARENTES Grosses délivrées le à Avocats : la SARL AHBL AVOCATS Me Laurence BEIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2305656_20231108

Administratif

8 novembre 2023

8 novembre 2023

D B, représenté par Me Laurence Beis, demande l'extension de l'expertise à la société Colas France. Il soutient que lors de la première réunion d'expertise M.

Source officielle
TJ

CABINET JAF 7

66901e02af84b0bef080cbbd

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

CABINET [11] JUGEMENT 20L N° RG 23/10327 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YO2W N° minute : 24/ du 04 Juillet 2024 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [I] [S] Copie exécutoire délivrée à Me BEIS

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

65a03bcaea2f9efae42fd4ac

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

W-B7F-WDWJ PREMIERE CHAMBRE CIVILE 29E N° RG 21/10139 - N° Portalis DBX6-W-B7F-WDWJ Minute n° 2024/00 AFFAIRE : [K] [H] [B] C/ [F] [B] Exécutoires délivrées le à Avocats : Me Laurence

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2302036_20230728

Administratif

28 juillet 2023

28 juillet 2023

D B, représenté par Me Laurence Beis, demande au juge des référés : 1°) de prescrire, en application des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur

Source officielle
TJ

CABINET JAF 7

6686e3aae74459e0c7ecfa41

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

CABINET [10] JUGEMENT 20J N° RG 20/05985 - N° Portalis DBX6-W-B7E-US5O N° minute : 24/ du 04 Juillet 2024 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [O] C/ [D] Copie exécutoire délivrée à Me BEIS

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

686c0c86dd7001754d61aae2

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

BOURCIER, GREFFIER : Madame Nora YOUSFI, DEMANDERESSE : Madame [R] [W] née le 27 Juin 1967 à [Localité 6] [Adresse 3] [Localité 4] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale) représentée par Me Laurence

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69eb0266cdc6046d4757e3c9

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

/02133) suivant déclaration d'appel du 17 avril 2023 APPELANT : [T] [Y] [D] né le 31 Juillet 1964 à [Localité 1] (33) de nationalité Française demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Laurence

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

63c1056dbf9fd47c90a136d9

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

par Me Alexandre NOVION, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : [X] [D] née le [Date naissance 2] 1961 à [Localité 6] de nationalité Française demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Laurence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

LA S.A. MEDIATISc/Monsieur Michel X

6253cc1abd3db21cbdd8f22f

Appel

12 janvier 2012

12 janvier 2012

Michel PUYBARAUD, Avoués à la Cour, et assisté de Maître Laurence BEIS, Avocat au barreau de BORDEAUX, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 octobre 2011 en audience publique, devant

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01249

Cassation

27 septembre 2017

27 septembre 2017

Laurent A..., domicilié [...]                                             , venant tous trois aux droits de Joseph A..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi

Source officielle
?

TFP_UE

ECLI:EU:F:2016:77

droit européen

12 avril 2016

12 avril 2016

#Laurent Beiner versus Euroopa Komisjon.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d45038cdc6046d4759de95

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS Chambre 2-4 Jugement prononcé le 10 juillet 2025 par sa mise à disposition au greffe Société de droit luxembourgeois SARL MAMER BEIM

Source officielle
CC

cr

613725afcd5801467741fc4b

Cassation

11 décembre 1996

11 décembre 1996

Beyer, président" ; "alors d'une part que les mentions de l'arrêt sont contradictoires ; qu'en effet, la chambre d'accusation n'a pu entendre Marguerite Laurent, conseiller en son rapport, si celui-ci

Source officielle
CA

Chambre 3-4

66878c9905d6f7f678d48e6a

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

World Company, -confirmer l'ordonnance dont appel en ce qu'elle a débouté la SCI BEA aux droits de laquelle sont venues les sociétés Opupelus et B.

Source officielle
TCOM

Contentieux n°2 - audience publique

69b5e9d8cdc6046d47b2d183

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Le Tribunal met les dépens à la charge de la partie qui succombe, soit à la charge de la société AUT COLORCAMP BEHEER BV.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6a0ff85acdc6046d478a30b2

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[S] Copie exécutoire le 21 mai 2026 à Me BROCHARD BEDIER Me LETISSIER DB/MEC/FG/DPC COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE CHAMBRE

Source officielle
TJ

REFERES Président

686422d60bb2f8a66ca5f108

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

BEI TECH, dont le siège social est sis [Adresse 27] [Adresse 17] non comparante S.A.

Source officielle

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