.., demeurant au Luc en Provence (Var), route de Toulon, en cassation d'un jugement rendu le 30 janvier 1989 par le tribunal d'instance de Draguignan, en matière électorale, au profit de Monsieur Laurent

Laurence, demeurant village de Sant'Antonino, L'Ile-Rousse (Corse), en cassation d'un jugement rendu le 13 février 1989 par le tribunal d'instance de l'Ile-Rousse, en matière électorale, au profit de

mars 2015, à [...], et l'a condamné à une peine de dix-huit mois d'emprisonnement assortis d'un sursis et au paiement de 5 000,00 euros d'amende ainsi que de dommages-intérêts au profit de Mmes Marie Laurence

Laurent, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 30 janvier 1992, qui, pour vitesse excessive hors agglomération, l'a condamné à 1 800 francs d'amende et a prononcé

Laurent, contre l'arrêt de la cour d'assises des VOSGES, en date du 11 décembre 1992 qui, pour assassinat, l'a condamné à 20 ans de réclusion criminelle et a porté aux deux tiers de cette peine la période

biche à la main ; que Johnny B... a affirmé quant à lui avoir vu Rudy X... sortir une barre de fer du coffre de son véhicule ; qu'enfin, Rudy X... a participé à une action commune dirigée contre Laurent

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Marc Laurent, société anonyme, exerçant sous l'enseigne "Celio", dont

Laurent Z..., dont le domicile est à Fitou (Aude), ... mairie, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour, Sur le rapport de M. le président Dutheillet-Lamonthézie, les

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Laurence X..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre 1993 par

Laurent, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 26 mars 2004, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de viol et agressions sexuelles aggravés

Laurent, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 24 juin 2004, qui, pour blessures involontaires, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement avec sursis, 600 euros

X... a reconnu que son cousin lui avait fait part de son dessein de tuer Laurent Y..., avant d'arriver à la propriété Y... ; que l'arme dont M. Z...

Laurent, - LA COMPAGNIE NEMARF-ASSURANCES DES REGIONS FRANCAISES, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, du 1er février 2000, qui, après relaxe du

Céline, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 11 janvier 2005, qui, dans la procédure suivie contre Laurent Y..., du chef d'homicide

coupable de viol en réunion sur mineure de quinze ans, a été rendu par la cour d'assises de la Seine-Maritime, notamment composée de Laëtitia Z..., juge au tribunal de grande instance de Rouen et de Laurence

Petit, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à la SCI Laurent et Anne-Claire du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M.

Laurent PITET, président assisté de M.

du mis en examen relevaient que de nombreuses constatations de l'expert judiciaire qui avait accompli ses opérations huit ans après les travaux correspondaient à des travaux hors marché des sociétés Laurent