Les circonstances du décès de Leyla Karataş 8.

Mary, Maître des Requêtes, - les observations de Me Choucroy, avocat de Mme Leila X..., - les conclusions de M.

Attendu, selon les énonciations des juges du fond, qu'Eugène X... et Leila Z..., se sont mariés le 11 juin 1946 devant l'archevêque arménien catholique d'Alep (Syrie) ; qu'un fils Philippe est né de cette

D'APPEL Le 28 janvier 2025 sise au Palais de Justice de Besançon, Cécile CUENIN, Conseillère, délégataire de Madame la Première Présidente par ordonnance en date du 13 décembre 2025, assistée de Leila

conseiller DRAI, les observations de la société civile professionnelle SPINOSI et SUREAU, avocat en la Cour et les conclusions de M. l'avocat général VALAT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Leïla

Juge des tutelles de NANTUA RG 2010/00044 du 26 mai 2010 APPELANTE : Melle Ourdia X..., majeure protégée née le 11/10/1976 à NANTUA (01130) ... 01130 NANTUA comparante INTIMES : Melle Leila

civile, outre les dépens ; AUX MOTIFS QUE « Sur la régularité de la convention de forfait jours et la demande de rappel d'heures supplémentaires et de repos compensateur : le CPH de Paris a débouté Leila

    On 6 July 1998 Leyla Lüle was released pending trial.

COMPOSITION DU TRIBUNAL Présidente : Leïla LABBEN, Juge de l'exécution statuant par délégation de Madame la Présidente du Tribunal Judiciaire de COLMAR Greffière lors des débats : Martine MUSIALOWSKI

SURENCHERISSEURS (Déclaration de surenchère du 24 mars 2025 à 15h35) Tous deux représentés par Maître Leila VOLLE, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 718. A L’ENCONTRE DE : S.A.

déférée à la Cour : Décision du 17 Janvier 2024 - Conseil national des barreaux DEMANDERESSE AU RECOURS Madame [T] [D] Cabinet BAH AVOCATS [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Maître Leilla

1978, L'ASSEMBLEE GENERALE DE LA COUR D'APPEL DE BOURGES, APPELEE A PROCEDER A LA REVISION ANNUELLE DE LA LISTE DES SYNDICS ET ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES, A DECLARE PRENDRE ACTE DE LA DEMISSION DE LELAIE

et rendu en premier ressort prononcé par mise à disposition publique au greffe le 09 avril 2026 à partir de 14 heures, les parties en ayant été avisées lors des débats, et signé par Leïla LABBEN, Président

Christophe Pourreau, conseiller d'Etat et Mme Leïla Derouich, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 4 août 2025.

délibéré de la cour, composée de : Monsieur Christophe ESTEVE, président de chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, conseiller Madame Florence DOMENEGO, conseiller qui en ont délibéré, Melle Leila

Il est fait grief au jugement attaqué d'AVOIR condamné Madame Leila Y..., solidairement avec la société AUTO ECOLE CARNOT, à payer à Madame Houda X... une somme de 699 € ; AUX MOTIFS QUE le contrat en

jugement en date du 30 juin 1995 par lequel le conseiller délégué par le président du tribunal administratif de Paris a annulé son arrêté du 9 juin 1995 ordonnant la reconduite à la frontière de Mlle Leila

Localité 3] ( TUNISIE ) de nationalité Tunisienne retenu au centre de rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant, assisté par Maître Leïla

Vu la requête et le mémoire complémentaire, enregistrés les 14 juin et 21 novembre 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés par Mlle Houda A et Mlle Leïla A, demeurant à ... ; Mlles

Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 4 janvier 2010 et 6 avril 2010 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Leïla A, demeurant ... ; Mme A demande