Il est important que le souscripteur (ou l'adhérent) lise intégralement la proposition d'assurance (ou le projet de contrat, ou la notice), et pose toutes les questions qu'il estime nécessaires avant de signer le contrat (ou le bulletin d'adhésion).

Article ANNEXE

—

Koweït, Oman, Qatar, Yémen 3 Irak, Jordanie, Liban, Syrie 3 Circonscription consulaire de Pondichéry 2 Afghanistan, Bangladesh, Inde (sauf circonscription consulaire de Pondichéry), Iran, Maldives, Népal, Pakistan, Sri Lanka 2 Chine, Corée

Article Annexe

—

Toronto et Vancouver) . 10,00 Cap-Vert .... 0,22 Chili .. 4,19 Chine (autres villes) 3,00 Chine (Shanghai) . 3,00 Chypre . 1,46 Colombie .. 4,96 Comores ... 0,34 Congo ... 0,15 Corée

Article Annexe

—

BRUNEI 3,15 BULGARIE 3,79 BURKINA FASO 0,52 BURUNDI 3,74 CAMBODGE 4,44 CAMEROUN 1,96 CANADA 2,40 CHILI 10,00 CHINE 2,25 CHYPRE 2,77 COLOMBIE 4,39 COMORES -0,30 CONGO 1,10 COREE

Article Annexe

—

YUAN CHINOIS (CNY) 1,700 CHYPRE EURO 190 COLOMBIE DOLLAR US 176 COMORES EURO 150 CONGO BRAZZAVILLE FRANC CFA 120 000 CONGO (République démocratique du) EURO 240 COOK (îles) DOLLAR NEO-ZELANDAIS 400 COREE

Article Annexe

—

Vancouver) 8,82 Cap-Vert - 0,11 Chili 10,00 Chine (autres villes) 8,28 Chine (Pékin) 8,28 Chine (Shanghai) 8,28 Chine (Hong Kong) 2,63 Chypre 0,47 Colombie 7,57 Comores - 0,37 Congo 0,10 Corée

Article R9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 94 > 15

Code des pensions civiles et militaires de retraite

Jusqu'aux 3 ans de l'enfant (ou 3 ans à compter de l'arrivée au foyer de l'enfant adopté). 6 trimestres Addition des durées corres pondant à ces périodes.

Article 2

—

CORÉE DU SUD Institut français de Corée du Sud. CÔTE D'IVOIRE Institut français de Côte d'Ivoire. CROATIE Institut français de Croatie. DANEMARK Institut français du Danemark. DJIBOUTI Institut français de Djibouti.

Article Annexe 13-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 14 > 10

Code de la santé publique

Flocage, enduits projetés ou lissés ou talochés ayant une fonction coupe-feu, panneaux. Vantaux et joints. 4. Plafonds et faux plafonds Plafonds. Poutres et charpentes (périphériques et intérieures). Interfaces entre structures.

Article Annexe A

—

Soubassements Les soubassements doivent être revêtus d'un enduit lisse et étanche. Cette obligation s'applique pour tous les lots mis en place après le 1er janvier 2010. 5.

Article Annexe

—

Résumé du référentiel d'emploi Le chaudronnier aéronautique conduit, de façon autonome, l'ensemble des opérations de mise en forme (façonnage), des pièces primaires (les cadres et les lisses de fuselage d'aéronefs, les longerons, nervures d'avions, les

Article Annexe ART. 42

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 36 > 38

Arrêté du 20 novembre 1979 portant règlement sanitaire du département de Paris.

Leurs parois intérieures doivent être lisses et imperméables. Les joints doivent être hermétiques.

Article 226-2.17

—

numJO=0&dateJO=20120422&numTexte=29&pageDebut=07223&pageFin=07264 où : S est, en mètres carrés, la surface de pont exposé dans le puits considéré ; h est, en mètres, la hauteur entre le pont et le point le plus bas de la lisse de pavois ou du seuil de

Article Annexe

—

an Cameroun 1 an Canada 2 ans Cap-Vert 1 an Chili 2 ans Chine Hongkong 2 ans Autres villes 1 an Chypre 3 ans Colombie 1 an Comores 1 an Congo 1 an Corée

Article Annexe

—

Les sols doivent être lisses mais non glissants de manière que les porcs ne puissent pas se blesser et doivent être conçus, construits et entretenus de façon à ne pas causer de blessures ou de souffrances aux porcs.

LEGIARTI000028202750

—

Fromage à raclette ou raclette Lait de vache Pâte pressée, non cuite, à caillé divisé, à grains lavés salés en saumure ; de couleur blanche à jaune paille ; lisse, ferme avec quelques ouvertures à la coupe ; croûte fine avec morge non enrobée, de

Article 1

—

circonscription Tel-Aviv, Haïfa 49 597 6 3 Australie, Fidji, Papouasie-Nouvelle-Guinée Sydney 23 518 5 1 Cambodge Phnom Penh 5 074 3 0 Chine - 1re circonscription Canton, Wuhan, Chengdu 2 784 3 0 Chine - 2e circonscription (avec Mongolie et Corée

Article R311-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 27

Code de la sécurité intérieure

capacité supérieure à 3 coups ou équipées d'un système d'alimentation amovible et n'excédant pas 31 coups sans qu'intervienne un réapprovisionnement ; f) A répétition manuelle munies d'un dispositif de rechargement à pompe suivantes : -armes à canon lisse

Article Annexe

—

― 0,95 % CHINE (autres villes) ― 1,39 % CHINE (Hong Kong) ― 5,76 % CHINE (Pékin) ― 1,39 % CHINE (Shanghai) ― 1,39 % CHYPRE ― 1,33 % COLOMBIE 3,50 % COMORES 1,14 % CONGO 0,38 % CONGO (REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU) ― 7,54 % COREE

LEGIARTI000020678668

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REPUBLIQUE) 1,81 % CHILI 6,20 % CHINE (autres villes) 3,46 % CHINE (Hong Kong) 2,47 % CHINE (Pékin) 3,46 % CHINE (Shanghai) 3,46 % CHYPRE 1,82 % COLOMBIE ― 3,32 % COMORES 2,64 % CONGO 1,64 % CONGO (République démocratique du) ― 9,11 % COREE

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