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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_2502414_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

Gilbertas, rapporteur public, – et les observations de Me Litzler, substituant Me Prouvez, représentant la métropole de Lyon.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2502691_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

Gilbertas, rapporteur public, – et les observations de Me Litzler, substituant Me Prouvez, représentant la métropole de Lyon.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2502692_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

A..., requérant et de Me Litzler, substituant Me Prouvez, représentant la métropole de Lyon. Une note en délibéré, présentée pour la métropole de Lyon, a été enregistrée le 5 février 2026.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2502693_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

Gilbertas, rapporteur public, – et les observations de Mme B..., requérante et de Me Litzler, substituant Me Prouvez, représentant la métropole de Lyon.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2503001_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

Gilbertas, rapporteur public, – et les observations de Me Litzler, substituant Me Prouvez, représentant la métropole de Lyon.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2503226_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

Gilbertas, rapporteur public, – et les observations de Me Litzler, substituant Me Prouvez, représentant la métropole de Lyon.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2503235_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

A..., requérant et Me Litzler, substituant Me Prouvez, représentant la métropole de Lyon. Une note en délibéré, présentée pour la métropole de Lyon, a été enregistrée le 5 février 2026.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2503326_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

Gilbertas, rapporteur public, – et les observations de Me Litzler, substituant Me Prouvez, représentant la métropole de Lyon.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2503434_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

Gilbertas, rapporteur public, – et les observations de Me Litzler, substituant Me Prouvez, représentant la métropole de Lyon.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2501519_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

Gilbertas, rapporteur public, – et les observations de Me Litzler, substituant Me Prouvez, représentant la métropole de Lyon.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2503905_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

Gilbertas, rapporteur public, – et les observations de Me Litzler, substituant Me Prouvez, représentant la métropole de Lyon.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2306861_20250214

Administratif

14 février 2025

14 février 2025

C, et de Me Litzler représentant la métropole de Lyon. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2303813_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

l'audience publique : - le rapport de Mme Lahmar, - les conclusions de Mme Eymaron, rapporteure publique, - les observations de Me Ouzzine substituant Me Robbe pour le requérant et celles de Me Litzler

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2504805_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

Gilbertas, rapporteur public, – et les observations de Me Litzler, substituant Me Prouvez, représentant la métropole de Lyon.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2505057_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

Gilbertas, rapporteur public, – et les observations de Me Litzler, substituant Me Prouvez, représentant la métropole de Lyon.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2505167_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

Gilbertas, rapporteur public, – et les observations de Me Litzler, substituant Me Prouvez, représentant la métropole de Lyon.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01856_20230517

Admin. Appel

17 mai 2023

17 mai 2023

B ainsi que celles de Me Litzler pour le Service départemental métropolitain d'incendie et de secours. Considérant ce qui suit : 1. Si M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2208380_20240819

Administratif

19 août 2024

19 août 2024

Richard-Rendolet, - les conclusions de Mme de Mecquenem, rapporteure publique, - et les observations de Me Brun pour Mme Boukenna-Boukaroura, ainsi que celles de Me Litzler pour la Métropole de Lyon

Source officielle
TA

JU 5ème chambre

DTA_2108070_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Soubié, première conseillère, - et les observations de Me Litzler, représentant la métropole de Lyon.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00135_20240626

Admin. Appel

26 juin 2024

26 juin 2024

Samuel Deliancourt, rapporteur public ; - et les observations de Me Litzler, représentant les Hospices civils de Lyon ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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