Codes de loi français

LEGIARTI000023011386

versement de la prime de restructuration de service pour fermeture (titres Ier et III de l'arrêté du 28 mai 2010) OPÉRATIONS DE RESTRUCTURATION CONDITIONS DE VERSEMENT Service territorial éducatif de milieu ouvert et d'insertion de Saint-Malo

Article Annexe I

362719 Jasmin d'Yvette Paimpol 303339 Jeannot Toulon 812165 Joïa Toulon 380517 Jour d'Espoir Cherbourg 273818 Kaka Sète 308356 Kamouraska Sète 529197 Kantakha Le Guilvinec 176026 Koad Karantez Saint-Brieuc F12656 L'Hirondelle Saint-Malo

Article Annexe I

C64486 PERCEVAL Auray 109950 PICCANIN Brest B18277 PILIKANT Nantes 642472 POULMIC Lorient F31965 PROFESSEUR GOSSET Fécamp 249710 PYGMEE Toulon 211667 SAINT-MAUDET Concarneau 165014 SAMSARA Fort-de-France F42416 SAN FRANCISCO Saint-Malo

Article 6

La durée de cette partie de l'épreuve est de trois heures ; - soit en une traduction orale en français d'un texte en langue vivante étrangère (allemand, anglais, espagnol, italien, portugais ou russe, selon le choix du candidat exprimé lors de son inscription

Article 3

Les candidats y indiquent s'ils désirent subir une épreuve facultative de langue étrangère portant sur l'une des langues allemande, espagnole ou italienne.

Article 3

minutes ; durée : vingt minutes ; coefficient 4) ; 2° Une épreuve facultative choisie par le candidat au moment de son inscription parmi les épreuves suivantes : a) Une épreuve écrite de langue vivante étrangère, à choisir parmi les langues suivantes : allemand

Article 3

professionnelle des jeunes en difficulté ; -Cité des sciences et de l'industrie ; -Centre d'information et de documentation Jeunesse ; -Institut national de recherche pédagogique ; -Agence nationale pour la création d'entreprise ; -Office franco-allemand

Article 3

sanctionnent une formation commencée dans cet Etat avant le 20 août 1991 pour l'Estonie, le 21 août 1991 pour la Lettonie, le 11 mars 1990 pour la Lituanie, dates de leur indépendance, et le 3 octobre 1990 pour l'ancienne République démocratique allemande

Article 5

minutes au plus d'exposé ; coefficient 4) ; 2° Une épreuve facultative choisie par le candidat au moment de son inscription parmi les épreuves suivantes : a) Une épreuve écrite de langue vivante étrangère, à choisir parmi les langues suivantes : allemand

Article 2

Traduction sans dictionnaire, sauf pour l'arabe et le chinois, d'un document rédigé dans l'une des langues suivantes : allemand, anglais, arabe, chinois, espagnol, italien ou russe. 3.

Article Annexe II

RÉGION DÉPARTEMENT NUMÉRO DE DÉPARTEMENT NOM DU PORT Aquitaine Gironde 33 Grand port maritime de Bordeaux Basse-Normandie Calvados 14 Caen-Ouistreham Manche 50 Cherbourg Bretagne Ille-et-Vilaine 35 Saint-Malo

Article D49-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 49

d'Auxerre et Sens Reims Reims Ressorts des tribunaux judiciaires de Reims, Châlons-en-Champagne et Charleville-Mézières Troyes Ressort du tribunal judiciaire de Troyes Rennes Rennes Ressorts des tribunaux judiciaires de Rennes, Saint-Malo

Article Annexe I

Section langues vivantes étrangères Allemand A. - Epreuves écrites d'admissibilité 1° Composition en allemand sur un sujet de littérature allemande ou sur un sujet relatif à la civilisation des pays de langue allemande dans le cadre d'un programme (durée

Article 3

Deux de ces cas pratiques sont donnés et traités en langue étrangère : l'un est donné et traité en anglais uniquement ; l'autre est donné et traité en allemand, anglais, espagnol ou italien au choix du candidat qui se détermine le jour de l'épreuve.

Article 1

opérations militaires, la période pendant laquelle ils se sont trouvés éloignés de ladite résidence ; 6° Pour les assurés requis au titre du service de travail obligatoire, la période de réquisition ; 7° Pour les travailleurs occupés par les autorités allemandes

Article 4

expérience professionnelle ; coefficient 3.) 2° Une épreuve facultative choisie par le candidat au moment de son inscription parmi les épreuves suivantes : a) Une épreuve écrite de langue vivante étrangère, à choisir parmi les langues suivantes : allemand

Article 10

conception du rôle de directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé suivi d'un entretien (durée : trente minutes ; coefficient 3) ; c) Une épreuve orale facultative de langue portant sur la traduction, sans dictionnaire, d'un texte en anglais, allemand

Article 7

Cette épreuve porte, au choix du candidat, sur l'une des sept langues suivantes : allemand, anglais, arabe littéraire, espagnol, italien, portugais et russe.

Article 4

Traduction sans dictionnaire, sauf pour l'arabe et le chinois, d'un document rédigé dans l'une des langues suivantes : allemand, anglais, arabe, chinois, espagnol, italien ou russe. 3.

Article Annexe 7-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 95 > 09

Troyes Tribunaux de commerce de Brive-la-Gaillarde, de Guéret, de La Roche-sur-Yon, de La Rochelle, de Limoges, de Niort, de Poitiers, de Saintes Tribunaux de commerce de Brest, de Lorient, de Quimper, de Rennes, de Saint-Brieuc, de Saint-Malo