LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi n° 89-21.315 et le pourvoi n° 90-12.599 formés par Mme Chantal X..., née Y..., demeurant

, 21 mars 2014), qu'à la suite d'un accident du travail survenu le 17 octobre 2011 sur un chantier de rénovation d'une grange, sous la maîtrise d'ouvrage de la société de l'Ancien couvent Coquillière,

Lyon-Caen, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Frouin, conseiller référendaire, les conclusions de M.

B... ayant, sous couvert d'un pseudonyme, provoqué les malfaiteurs à commettre l'infraction de tentative de chantage ; que l'avocat de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Chantal Y..., épouse X..., demeurant ..., 25480 Ecole Valentin, en cassation

(1re chambre), au profit : 1°/ de Mlle Chantal Josée Y...

Vu, 1° à 28°) les requêtes enregistrées le 17 mai 1990 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, sous les : - n° 116 822, présentée par Mme Anne-Marie ROBLOU, demeurant 14, rue du Gâtinais, cedex

1995, présentés pour l'ASSOCIATION SYNDICALE DES SECRETAIRES DE CHANCELLERIE ET CHANCELIERS DU MINISTERE DES RELATIONS EXTERIEURES ; l'association demande que le Conseil d'Etat annule le décret n° 94-

[B] [P] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Caen, chambre correctionnelle, en date du 18 février 2022, qui, pour tentative de chantage, l'a condamné à huit mois d'emprisonnement avec

de chambre Mme Marina ALBERTI, Conseiller Monsieur Yann CATTIN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Chantal DESSI.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Chantal X..., agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités de représentant

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme Rolande X..., demeurant ..., le Havre (Seine-Maritime), 2°) Mme Anne-Marie K..., née Z

Alain Z..., de Mmes Anne-Marie, Armelle et Florence Z..., de Mlle Geneviève Z..., de MM. Jean-Marie, Guy et Henry Z..., de Mme B...

Elle soutient également que la faiblesse de la cadène n'est pas dûe à un vice caché mais au sinistre de mai 2017.

Lyon-Caen, Fabiani, Liard, avocat de M.

recours enregistré le 31 juillet 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présenté par le Ministre de l'éducation nationale, et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 31 mai

. / ELECT LG COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 28 mars 2018 Cassation sans renvoi M.

Medecin, exploitant sous l'enseigne "Boss", demeurant ..., en cassation d'un arrêt le 7 mai 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre, section A), au profit de Mme Chantal X..., épouse

: Madame Chantal Z...

13°) Monsieur Michel F..., candidat CFDT du Crédit lyonnais, domicilié à Paris (2ème), ..., 14°) Madampe Anne Y..., candidat CFTC du Crédit lyonnais, domicilié à Paris (2ème), ..., 15°) Madame Chantal