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148 résultats pour « PILLET Mme »

ARTICLE

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EXTRAIT

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Article Annexe 6

—

. □ Mme Par ailleurs, j'atteste qu'à la date de la demande je n'ai pas conclu un contrat de certification avec un autre organisme certificateur pour la catégorie d'actions de formation sollicitée

Article Annexe 1

—

Représenté pour le présent contrat par M/ Mme (nom de famille, prénom), agissant en exécution de la décision de l'assemblée générale des copropriétaires du Titulaire d'un contrat d'assurance responsabilité civile souscrit le auprès de et 2.

LEGIARTI000028222613

—

représenté par Mme, M., représentant légal de l'établissement (le cas échéant :............ dûment mandaté), il a été convenu ce qui suit : Le présent contrat, conclu pour une durée de cinq ans, a pour objet de déterminer les objectifs en vue d'améliorer

LEGIARTI000027201625

—

D'INTERVENTION DES MASSEURS-KINÉSITHÉRAPEUTES EN ÉTABLISSEMENT D'HÉBERGEMENT POUR PERSONNES ÂGÉES DÉPENDANTES Entre : L'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes XXXXX (ci-après désigné par le terme EHPAD ), représenté par son directeur M. ou Mme

Article Annexe II

—

certification officielle en matière d'échanges d'animaux vivants et de leurs produits Entre : Le préfet, agissant au nom de l'Etat, représenté par le directeur de la direction départementale en charge de la protection des populations, d'une part, Et : M. ou Mme

Article Annexe I

—

Mme …, né (e) le … à …, est décédé (e) le … à … et que, dans la succession, se trouve un véhicule (avec indication de la marque, du numéro d'immatriculation et du numéro d'identification du véhicule) ; 2.2.

LEGIARTI000023587730

—

PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF À LA TRANSPARENCE DANS LA FILIÈRE CINÉMATOGRAPHIQUE Entre : Le Syndicat des producteurs indépendants (SPI),1 bis, rue du Havre,75008 Paris, représenté par sa présidente, Mme Marie Masmonteil.

Article TABLEAU A

—

Mme de plomb (Marchand de) en gros. Octroi (Adjudicataire des droits d'). Œufs (Marchand expéditeur d'). Os pour la fabrication du noir animal (Marchand d') en gros. Papetier (Marchand) en gros. Parfumeur (Marchand) en gros.

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