santé publique ou au sens de l'article 1er du décret n° 88-1231 du 29 décembre 1988 susvisé ; - des substances ou préparations contenant 0,1 p. 100 (en masse) ou plus de benzène (C.A.S. n° 1 076-43-3) à l'exception des carburants, c'est-à-dire toute huile

LEGIARTI000026836524

—

asphaltiques non destinés à la distillation pour production d'huiles ou d'essences (par millier de tonnes nettes livrées) 1 236,60 246,20 1 482,80 Schistes carbobitumineux et schistes bitumineux à traiter par distillation pour en extraire des huiles

Article Annexe II : Tableau n° 66

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 75 > 01

Code de la sécurité sociale

Travaux exposant aux résidus d'extraction des huiles, notamment de ricin et d'ambrette. 8. Broyage des grains de céréales alimentaires, ensachage, utilisations de farines. 9.

Article 228-4.10

—

Les combustibles liquides, les huiles de graissage et les autres huiles inflammables ne doivent pas être transportés dans les citernes de coqueron avant.

Article 229-II-1.20

—

Les combustibles liquides, les huiles de graissage et les autres huiles inflammables ne doivent pas être stockés sur l'avant de la cloison d'abordage ou de son prolongement. 4.

Article Annexe (partie 4)

—

de créosote, fraction acénaphtène, huile de lavage, contenant 0,005 % de m/m benzo[a]pyrène (n° CAS : 90640-84-9) 1207 Huile de créosote, contenant > 0,005 % (n° CAS : 61789-28-4) 1208 Créosote, contenant > 0,005 % (n° CAS : 8001-58-9)

LEGIARTI000024536397

—

asphaltiques non destinés à la distillation pour production d'huiles ou d'essences (par millier de tonnes nettes livrées) 1 193,60 237,60 1131,20 Schistes carbobitumineux et schistes bitumineux à traiter par distillation pour en extraire des huiles

LEGIARTI000028325292

—

non destinés à la distillation pour production d'huiles ou d'essences (par millier de tonnes nettes livrées) 1 268,80 252,60 1 521,40 Schistes carbobitumineux et schistes bitumineux à traiter par distillation pour en extraire des huiles

LEGIARTI000022445241

—

bitumineux ou asphaltiques non destinés à la distillation pour production d'huiles ou d'essences (par millier de tonnes nettes livrées) 1 151 229,1 1 380,1 Schistes carbobitumineux et schistes bitumineux à traiter par distillation pour en extraire des huiles

Article Annexe

—

asphaltiques non destinés à la distillation pour production d'huiles ou d'essences (par millier de tonnes nettes livrées) 1 128,4 224,6 1 353,0 Schistes carbobitumineux et schistes bitumineux à traiter par distillation pour en extraire des huiles

Article Annexe (partie 1)

—

(fruits). 37 Androgène (substances à effet). 38 Anthracène (huile d'). 390 Antiandrogènes à structure stéroïdienne. 39 Antibiotiques. 40 Antimoine et ses composés. 41 Apocynum cannabinum L. et ses préparations.

Article B

—

Ex 53.05 Fibres (coïr) de cocotier (cocos nucifara) et de palmier à huile (Elaesis guineensis) (1).

Article 75

—

Circulaire du 4 décembre 1975 relative aux plâtrières ; Circulaire et instruction technique du 29 juin 1977 relatives à la prévention des pollutions et des nuisances des équarrissages ; Circulaire du 13 mai 1981 relative aux unités de régénération des huiles

Article Annexe (partie 2)

—

de parfum. 448 2-Pentylicene cyclohexanone (n°CAS 25677-40-1), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum. 449 3,6.1 0-Triméthy1-3,5,9-undécairién-2-one (n° CAS 1117-41-5), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum. 450 Huiles

Article 227-2.07

—

l'aide du GM mètre, soit par la méthode de la période de roulis ; Pour cette opération, le navire doit être dans la situation la plus défavorable correspondant à l'état de chargement suivant : 10 pour 100 des matières consommables (combustible, eau, huile

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 59 > 95

Code rural (nouveau)

Insecticides organiques d'origine minérale : huiles minérales (de pétrole et de houille). B. - Agents physiques utilisés en agriculture pouvant être impliqués dans la genèse de maladies susceptibles d'avoir une origine professionnelle : 1.

Article R541-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 66 > 29

Code de l'environnement

en place de la tarification incitative ; d) Un recensement des installations et des ouvrages existants qui gèrent des déchets et des capacités de déchets qu'ils peuvent accepter, y compris les éventuelles dispositions particulières concernant les huiles

Article 2

—

.) ; suppléant : Mme Pécheur (Pascale), secrétaire générale du G.A.R.T. M. Beaumont (René), président du conseil général de Saône-et-Loire ; suppléant : M. de Baudinière (Jean), vice-président du conseil général de la Loire-Atlantique. M.

Article Annexe II

—

LMS = 0,3 m/ kg Polyesters de l'acide adipique et d'un mélange de 1,3-et 1,4-butanediol, dont les groupes hydroxyles sont acétylés (poids moléculaires moyens > 1000) LMS (1,4-butanediol) = 5 mg/ kg Huile de soja époxydée 8013-07-8 LMS = 60 mg/

Article 1

—

Huiles, goudrons et dérivés. Métallurgie de l'Escaut. Mondifrais. Neu. Papeteries cartonneries de Lumbres. Peintures Corona. Sofitex. Sucrerie centrale de Cambrai. Usines et fondereies Arthur-Martin. BOURSE DE LYON : Algeco. Allevard industries.

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