Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
149 résultats pour « Patrick MARES »
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EXTRAIT
LEGIARTI000025671392
1,50 RUCHOTTES-CHAMBERTIN R 1,50 LATRICIÈRES-CHAMBERTIN R 1,50 MAZIS-CHAMBERTIN R 1,50 CLOS DE LA ROCHE R 1,50 CLOS SAINT-DENIS R 1,50 CLOS DE TART R 1,00 CLOS DES LAMBRAYS R 1,50 BONNES-MARES
Article Annexe II-21
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 00 > 04
fonction de la météo ; - son adaptabilité pour la mise en place des séances ; - une certaine mobilité géographique en raison des lieux de pratique afin de faire varier les exigences de pratiques liées à des milieux littoraux différents (phénomène de marée
Article Français (suite)
.: La Marée noire de Santa Maria Golding, W.: Sa Majesté des mouches Gordon, S.: Rebecca - En attendant la pluie (traduit de l'anglais) Gudule : La Vie à reculons - L'Envers du décor Joubert, J. : Le Pays hors du monde - Les Enfants de Noé Lipsyte, R.
LEGIARTI000021809793
Saint-Germain-la-Campagne, Saint-Germain-Village, Saint-Jean-de-la-Léqueraye, Saint-Jean-du-Thenney, Saint-Laurent-du-Tencement, Saint-Maclou, Saint-Mards-de-Blacarville, Saint-Mards-de-Fresne, Saint-Martin-du-Tilleul, Saint-Martin-Saint-Firmin, Sainte-Opportune-la-Mare
LEGIARTI000051481511
Sous-quota (tonnes) 2907 128 96 64 3 196 (1) Pour les navires titulaires de l'AEP thon blanc (Thunnus alalunga) avec l'engin chalut pélagique dans l'océan Atlantique au nord de 5°N, les captures sont autorisées dans la limite de 3 tonnes par navire et par marée
LEGIARTI000050066316
Thorigny-sur-Marne 0770945J Lycée professionnel Gustave Eiffel - Varennes-sur-Seine 0771068T Collège Rosa Bonheur - Le Châtelet-en-Brie 0771070V Collège Frédéric Chopin - Melun 0771177L Collège René Goscinny - Vaires-sur-Marne 0771178M Collège la Mare
LEGIARTI000026790432
Dives DIVES I1380600 L'Algot De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I13-0400] La Vie DIVES I1430600 Le Laizon De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I1--0200] La Dives DIVES I1102200 Fossé 01 de la Mare
Article Annexe tableau n° 1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07
Ganges, Gignac, Lodève, Les Matelles, Mèze, Saint-Martin-de-Londres 5e circonscription Cantons de : Bédarieux, Capestang, Clermont-l'Hérault, Lunas, Montagnac, Murviel-lès-Béziers, Olargues, Olonzac, Roujan, Saint-Chinian, Saint-Gervais-sur-Mare
Article D563-8-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39
Hérault : tout le département zone de sismicité faible, sauf : – les cantons de Bédarieux, Lattes, Lunas, Olargues, Saint-Gervais-sur-Mare, Saint-Pons-de-Thomières, Salvetat-sur-Agout (La) : zone de sismicité très faible ; – les communes de Babeau-Bouldoux
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