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1 084 résultats pour « Philippe BONNET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372136cd580146773f1e74

Cassation

2 mai 1990

2 mai 1990

Jean-Philippe Y..., ès qualités de liquidateur de la société Eves France, demeurant à Lyon 02 (Rhône), ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code

Source officielle
CC

soc

613721c6cd580146773f725c

Cassation

8 juillet 1992

8 juillet 1992

Philippe X..., demeurant ... à Rosière en Santerre (Somme), demandeur à la cassation ; à la société ABI (Auroch bureautique informatique), dont le siège est ... au Cannet (Alpes-Maritimes), défenderesse

Source officielle
CC

civ2

613721cdcd580146773f7855

Cassation

11 mars 1993

11 mars 1993

Philippe Z..., demeurant ... les Bains (Hérault), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Mucchielli, les conclusions

Source officielle
CC

civ2

613721b1cd580146773f62ea

Cassation

18 mars 1992

18 mars 1992

Philippe X..., 2°/ Mme X..., née Brigitte Y..., demeurant tous deux "Ma Ruine", Grand'rue à Correns (Var), en cassation d'un jugement rendu le 14 février 1992 par le tribunal d'instance de Brignoles

Source officielle
CC

civ2

61372268cd580146773fcb5e

Cassation

18 mai 1995

18 mai 1995

Philippe X... demeurant "Le Lamartine II", ... (Var), représentant M.

Source officielle
CC

civ2

Attendu que le pourvoi de M. X... a été dirigéc/M. Y

613721a5cd580146773f593a

Cassation

26 mai 1992

26 mai 1992

Philippe X..., mandataire de la liste Union nationale des retraités des actifs et veuves de commerçants, demeurant ...

Source officielle
TCOM

Chambre 04

6a197d7ecdc6046d475c08a6

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Philippe MARIN Juges : Mme Brigitte MORIT M. Emanuel COHEN Greffier, lors des débats : Mlle Andrea BONNET-PERETTI Lors des débats : M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C210041

Cassation

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Sur le rapport de Mme Bonnet, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

6079a8d49ba5988459c4f108

Cassation

11 mai 2004

11 mai 2004

Philippe, - Y...

Source officielle
TJ

0P14 Aud. civile prox 5

6807e120eb5d421e6c599219

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

JUGEMENT DU : 10 Avril 2025 Président : Madame Christine ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame Anaïs ALI, Greffier Débats en audience publique le : 09 Janvier 2025 GROSSE : Le 10 Avril 2025 à Me Philippe

Source officielle
CA

Chambre 3-4

660f94e1a40f8b0008cb715f

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

AJILINCK [C] BONETTO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe COHEN Me Philippe HUGON DE VILLERS Me Paul GUEDJ Me Aurélia FARINE Décision déférée à la Cour

Source officielle
CC

civ2

613721cbcd580146773f76b6

Cassation

2 décembre 1992

2 décembre 1992

Bonnet, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ2

613721b4cd580146773f6517

Cassation

16 juillet 1992

16 juillet 1992

Bonnet, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ2

61372277cd580146773fd562

Cassation

12 avril 1995

12 avril 1995

Philippe F..., M. Francis G..., M. Régis G..., M. Alain I..., Mme Raphaëlle Y..., épouse Petit, Mme Geneviève K..., épouse J... et M.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

67ef71738d5c08d4a262e6c8

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

BR ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : 3 avril 2025 à : Me Philippe BRUZZO Me Matthieu JOUSSET Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Tribunal de Grande

Source officielle
CC

soc

61372181cd580146773f4564

Cassation

12 mars 1991

12 mars 1991

Philippe X..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ2

613720f4cd580146773efc3b

Cassation

24 mai 1989

24 mai 1989

Philippe Z... s'est pourvu en cassation au nom de M.Cléry Renia contre un jugement du tribunal d'instance de Basse-Terre qui, le 15 février 1989, a statué sur le droit de Mme Marie-Claude X... a figurer

Source officielle
CC

civ2

613720f4cd580146773efc3c

Cassation

24 mai 1989

24 mai 1989

Philippe Z... s'est pourvu en cassation au nom de M.Cléry Renia contre un jugement du tribunal d'instance de Basse-Terre qui, le 15 février 1989, a statué sur le droit de Mme Hosana C... a figurer sur

Source officielle
CC

civ2

613720f4cd580146773efc40

Cassation

24 mai 1989

24 mai 1989

Philippe B... s'est pourvu en cassation au nom de M. X...

Source officielle
CC

civ2

613720f8cd580146773efe53

Cassation

8 juin 1989

8 juin 1989

Philippe demeurant ..., La Bazoche-Gouet (Eure et Loir) ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Dutheillet-Lamonthézie, les conclusions de M.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

PHILIPPE BONNET IMMO

SIREN 930603618GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

17/09/2026

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Dépôts des comptes

SELARL DU DOCTEUR JEAN-PHILIPPE BONNET

SIREN 981428311GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

03/09/2026

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Dépôts des comptes

DR PHILIPPE BONNETON SOCIETE D'EXERCICE LIBERAL A RESPONSABILITELIMITEE DE CHIRURGIENS DENTISTES

SIREN 443477898GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

18/06/2026

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Dépôts des comptes

SELARL DU DOCTEUR JEAN-PHILIPPE BONNET

SIREN 981428311GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

07/09/2025

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Dépôts des comptes

DR PHILIPPE BONNETON SOCIETE D'EXERCICE LIBERAL A RESPONSABILITELIMITEE DE CHIRURGIENS DENTISTES

SIREN 443477898GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

28/05/2025

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