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563 résultats pour « Pierre-Emmanuel TREILLE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

9ème chambre

DTA_2314010_20241104

Administratif

4 novembre 2024

4 novembre 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2205058_20221026

Administratif

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Elle soutient qu'il ne résulte pas des pièces du dossier que la décision de la CDAPH ait été effectivement notifiée aux services de l'éducation nationale ni que Mme A et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd90146

Appel

17 janvier 2013

17 janvier 2013

Patrice Michel Pierre Y...

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023248054

Admin. suprême

15 décembre 2010

15 décembre 2010

espèces et variétés de plantes cultivées ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat le versement de la somme de 5 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ; Vu les autres pièces

Source officielle
CA

5e chambre civile

6979dee3cdc6046d47f64a18

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Emmanuel GARCIA, Conseiller, chargé du rapport. Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. André LIEGEON, Président de chambre M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd03bd3db21cbdd9201a

Appel

13 février 2015

13 février 2015

DEPARTEMENT DE LA HAUTE VIENNE POLE SOLIDARITE ENFANCE, ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LA PROTECTION DE LA JEUNESSE ASSISTANCE EDUCATIVE Le TREIZE FEVRIER DEUX MILLE QUINZE, l'arrêt suivant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca58bd3db21cbdd8ac33

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

Il convient de relever que l'article XXVI précité mentionne seulement que le treizième mois doit être calculé sur la base du "taux horaire".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90dbd3db21cbdd87185

Appel

15 juin 2004

15 juin 2004

Il résulte des pièces produites que la société L'EQUIPE a brusquement cessé de confier des reportages à Monsieur X... à compter du 18 mars 2002.

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

65848c72e41137cbf9fc3552

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

17-24, cette pièce régularisant irrégularité invoquée pour la pièce précédente étant précisé texte ne s'oppose à la mise des attestations en conformité avec l'article 202 après que leur irrecevabilité

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 C

65b01023b98137c17478928c

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Il convient d’observer qu’un second contrat postérieur est produit concernant l'œuvre “BLACK NIGHT” (pièce n° 3-2).

Source officielle
CC

cr

6137257ccd5801467741e25d

Cassation

27 janvier 1993

27 janvier 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-sept janvier mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

68ef2dc78a85971c3ac2012c

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

D'autre part, l'appelante ne produit aucune pièce de nature à démontrer que M.

Source officielle
CE

2EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008220112

Admin. suprême

10 juillet 2006

10 juillet 2006

A et de la SCP Defrenois, Levis, avocat de La Poste, - les conclusions de Mme Emmanuelle Prada Bordenave, Commissaire du gouvernement ; Sans qu'il soit besoin d'examiner les autres moyens de la requête

Source officielle
CA

Cour d'Appel

èrec/Mme X

6253cc9cbd3db21cbdd90af8

Appel

3 octobre 2013

3 octobre 2013

C/ SCOP BANQUE POPULAIRE AQUITAINE CENTRE ATLANTIQUE DB/ MCM SAISIE IMMOBILIERE Grosse délivrée à Me LEMASSON, avocat Le TROIS OCTOBRE DEUX MILLE TREIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont

Source officielle
CA

2ème chambre

643a4307d83dbd04f5fb2be2

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

De ces pièces, il convient de relever que la société la House Bis, sise à [Localité 3] est radiée depuis le 1er mars 2022 (pièce 30), qu'en novembre et décembre 2022, [F] [H] a exercé l'activité de DJ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd7bd3db21cbdd8e6e6

Appel

31 août 2011

31 août 2011

représenté par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour assisté de Me Louis BUJOLI, avocat au barreau d'AJACCIO plaidant en visioconférence Madame Emmanuelle X... épouse A...

Source officielle
CA

1ère Chambre

61624d6aed30a8f5617382f5

Appel

21 janvier 2014

21 janvier 2014

né le [Date naissance 3] 1926 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Me Bertrand GAUVAIN de la SCP SCP GAUVAIN -DEMIDOFF, Postulant, avocat au barreau de RENNES Assisté de Me Emmanuel

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2203108_20221104

Administratif

4 novembre 2022

4 novembre 2022

Vu les autres pièces des dossiers.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2203113_20221104

Administratif

4 novembre 2022

4 novembre 2022

Vu les autres pièces des dossiers.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c983bd3db21cbdd88896

Appel

13 septembre 2006

13 septembre 2006

GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Emmanuelle Z...

Source officielle

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