TRANCHINA 1969 Luca CECCOLINI 1973 Angelo Benedetto NITTI 1973 Davide CARLI 1971 Stefano MINOPOLI 1973 Pasquale SPRONELLI 1973 Michele STRIAMO 1972 Vincenzo ARENA 1969 Antonio DIVICCARO 1974 Carlo PICOCO

justificatif en application de la doctrine fiscale BOI-BIC-CHG-10-20-20 et de la réponse A du 8 juillet 1954, n° 12029 ; - elle était fondée à opérer une compensation entre le compte fournisseur " 401 Pitech

Poland , no. 34694/06, § 78, 20 April 2010; Pisică v. the Republic of Moldova , no. 23641/17, § 79, 29 October 2019)?

Prosper U Liliane W C, Fernand F, France G, Thierry D, Jules T, Joseph O, Molé Michel Q, Fanula Christine S, Félix E, Touine J, Carlo B, Jeanne N, Robert I, Acoubi H, Dondaine L, Pition A, Joyce M et au

C... épouse B..., représentée par Me Pitiot, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 17 août 2022 par laquelle le préfet des Bouches-du-Rhône a ajourné à deux ans sa demande de naturalisation

B..., représenté par Me Pitiot, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 17 août 2022 par laquelle le préfet des Bouches-du-Rhône a ajourné à deux ans sa demande de naturalisation ; 2°)

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 janvier 2025, Mme A B, représentée par Me Pitiot, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice

Portalis DBX4-W-B7K-VCQN ORDONNANCE STATUANT SUR LE CONTRÔLE DE LA RÉGULARITÉ D’UNE DÉCISION DE PLACEMENT EN RÉTENTION ET SUR LA PROLONGATION D’UNE MESURE DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Noël PICCO

DBVB-V-B7E-BGCAN Organisme CAF 13 DES BOUCHES DU RHONE C/ [C] [I] [N] [H] Copie exécutoire délivrée le : à : - CAF 13 DES BOUCHES DU RHONE - Me Benjamin PITCHO

sous le n°951 726 744, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Benjamin PITCHO

Janvier 2013 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Luc TOURNIER, président - Hélène HOMS, conseiller - Pierre BARDOUX, conseiller assistés pendant les débats de Jocelyne PITIOT

  8)   Pitsillos v.

03/10/2023 07/11/2023 14/11/2023     49446/20 29/12/2020 Adrian BĂLCINOIU 1990     08/01/2021 08/06/2023 20/07/2023 25/09/2023 02/10/2023     52926/20 26/12/2020 Puiu PITICA

Noël Picco, juge au tribunal de grande instance de Rodez, chargé du service du tribunal d'instance de Villefranche de Rouergue, assesseur, désigné par ordonnance de M. le premier président de la cour d'appel

xa0; COMMISSION EUROPEENNE DES DROITS DE L’HOMME   PREMIERE CHAMBRE                         Requête n o 28761/95     Antonio Piesco

  Annexe à la Résolution ResDH(2003)37   Détails des sommes convenues dans les règlements amiables     Affaire Montant global Paiement le PITTINI Fiorenza 37007/97 9 296,22 euros 27

B..., représenté par Me Pitcho, demande à la juge des référés, saisie sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de l’arrêté n° U12737071139649

Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Françoise CUNY, président -Alain MAUNIER, conseiller -Marie-Françoise CLOZEL-TRUCHE, conseiller assistés pendant les débats de Jocelyne PITIOT

    They are represented before the Court by Mr Fabio Pisillo, Mr Riccardo Pisillo Mazzeschi and Mr Marco Miccinesi, three lawyers practising in Siena and Florence.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] ■ N° RG 25/80340 - N° Portalis 352J-W-B7J-C7GE7 N° MINUTE : CCC aux parties par LRAR CE à Maître PITCHO LE : SERVICE DU JUGE DE L’EXÉCUTION JUGEMENT