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147 résultats pour « ROLLAND Me PIAT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Chambre civile

697371e9cdc6046d476ab7d9

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT : Sabine MORVAN, Vice-présidente ASSESSEUR : Jennifer KERMARREC, Vice-présidente, ASSESSEUR : André ROLLAND

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

6a167b52cdc6046d471036a2

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Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

C'est arrivé en roulant à vitesse normale, sur piste cyclable, grosse chute avec pas mal de blessures de mon côté (entorse + grosses éraflures).

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2017:0523JUD002266213

Admin. suprême

23 mai 2017

23 mai 2017

  59692/13), on   12   September 2013, Mr Rolandas Lenkaitis (application no.   59700/13), on 11   September 2013, Mr Aidas Kazlauskas (application no.

Source officielle
CC

cr

6137259dcd5801467741f3de

Cassation

21 juillet 1998

21 juillet 1998

route dans le virage après s'être installés à droite (où se trouvait Frédéric A...) parce qu'ils avaient estimé que le côté droit était plus dangereux en raison des voitures qui coupaient le virage en roulant

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:0118JUD003918211

Admin. suprême

18 janvier 2024

18 janvier 2024

1.99pt; font-family:Arial; font-style:italic } .s51DFF5CF { margin-top:0pt; margin-left:34pt; margin-bottom:0pt; text-indent:-17pt; text-align:justify } .s48941B3D { width:6.33pt; font:7pt 'Times New Roman

Source officielle
CC

cr

61372642cd580146774242c8

Cassation

28 mai 2003

28 mai 2003

celle du moins disant ; - un marché du syndicat intercommunal de la région de Muzillac, laquelle est supérieure de 3,6 % à celle du moins disant ; - un marché du syndicat intercommunal de la région de Rohan

Source officielle
CC

cr

Montigny-les-V..., des poursuites pénales ont été engagéesc/M. Patrick A

ECLI:FR:CCASS:2017:CR06042

Cassation

10 janvier 2017

10 janvier 2017

X... avait dit que sur le talus les enfants, après s'être cognés, étaient tombés sur le dos l'un à côté de l'autre et qu'il les avait frappés avec une seule pierre ronde (D2014/147) ; que le fait que M

Source officielle