X... a été embauché le 9 septembre 1974, par la société Teinturerie de Tarare (société TDT), en qualité de dresseur de rame ; qu'il a été déclaré par le médecin du travail, le 30 septembre 1997, définitivement

l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Midi-Pyrénées, de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la Société touristique de l'Ile du Ramier

Le tribunal correctionnel a déclaré totalement ou partiellement coupables de vol ou de recel des employés d'une société qui assurait le service de nettoyage des rames de trains de voyageurs et a déclaré

stationnement dans un immeuble que celle-ci avait fait édifier ; que la SCI ayant demandé la résolution de la vente sur le fondement de la garantie des vices cachés au motif que la configuration de la rampe

[R], qui effectuait un transport d'hydrocarbures, a, en abordant une rampe d'accès à un pont, perdu le contrôle du véhicule poids lourd qu'il conduisait ; que l'accident a provoqué un incendie entraînant

civile immobilière (SCI) Les Vigneux a confié, le 1er août 1989, à la société Pref'Aub la construction d'un groupe d'immeubles comprenant un bâtiment à usage d'entrepôt, une aire de stationnement et des rampes

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Gambetta Ramus, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

relatif au projet de lancement par la Communauté Urbaine de Bordeaux d’un marché de rames de tramway dans le cadre de l’extension de son réseau

André Z... et Mme Yolande A..., épouse Z..., une somme de 1 585,05 euros au titre du coût d'une rampe d'accès et à M.

                          , contre l'arrêt n° RG : 13/04045 rendu le 22 octobre 2015 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ au régime social des indépendants RAM

Z..., ès qualités, aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société RAM DS et M.

des architectes français (MAF), la société Bureau Véritas étant chargée du contrôle technique ; que lors de la réception, le 25 avril 1996, une réserve a été formulée quant à la descente de garage, la rampe

... ... non comparant-non représenté INTIMEES CPAM 77- SEINE ET MARNE rue des Meuniers Rubelles 77951 MAINCY CEDEX représentée par Mme Y...en vertu d'un pouvoir général SOCIETE EUROPEAN RAMP

, dont il détenait le quart des parts sociales, sachant que ledit terrain avait fait l'objet d'une promesse de vente consentie par la SARL Rama à la société "Les Beaux Sites" sous condition de délivrance

                          , contre l'arrêt n° RG : 13/04278 rendu le 22 octobre 2015 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ au régime social des indépendants RAM

Ramon, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA REUNION, du 26 mai 1998, qui, dans la procédure suivie contre lui pour pêche sans autorisation dans la zone économique

Elle lui a ensuite demandé de réaliser, sur le même site, une rampe d'accès pour les poids lourds qui a donné lieu, le 30 avril 2010, à l'établissement d'une facture d'un montant de 119 153,17 euros, payée

H... à concurrence de 85%, et 15 % pour la SCI Enersud, auxquels il convient de déduire 3 % de responsabilité attribuée à la société Glem qui a réalisé des travaux d'aménagement d'une rampe d'accès se

justifier la décision ; que l'insuffisance des motifs équivaut à leur absence ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Jacques X... a été poursuivi pour avoir à Lyon, le 17 février 1986, avec Ramon

1], ont formé le pourvoi n° Q 22-17.926 contre l'arrêt rendu le 2 juin 2022 par la cour d'appel de Paris (pôle 1 - chambre 8), dans le litige les opposant au syndicat des copropriétaires Gambetta Ramus