Codes de loi français

Article (95 à 974)

MORNE-ROUGE N 1 BASSE-POINTE 972 N 2 Giratoire de l'Anse Gouraud SCHOELCHER N 3 LE MORNE-ROUGE 972 N 5 A1 - échangeur de l'aéroport LE LAMENTIN N6 LE MARIN 972 N9 Pont de la rivière

Article 1

de charbon, cotrets, fagots, saisis ou abandonnés sur la voie publique et qui se déposent à l'île Louviers, les menues denrées, mannes, paniers, tréteaux et autres effets abandonnés sur les marchés, places ou rues, et enfin les objets repêchés en rivière

Article Annexe

91 332 Leudeville 91 552 Saint-Germain-lès-Arpajon 91 648 Vert-le-Grand Martinique 972 05 Case-Pilote 972 07 Ducos 972 09 Fort-de-France 972 10 François 972 13 Le Lamentin 972 21 Rivière-Salée

Article Annexe

: - précautions à prendre en vue d'un échouage ; - moyens de se déséchouer ; - dispositions à prendre suivant les avaries du navire ; 8° Effets des petits fonds : - influence sur la manœuvre ; - pied de pilote ; 9° Navigation en chenaux et rivières

Article Annexe I

Inondation et coulée de boue du 14 juillet 2010 Communes d'Aisonville-et-Bernoville (1), Barisis, Berny-Rivière, Hannapes (1), Travecy, Vadencourt (1), Vénérolles (2).

Article 1

Oye-Plage, Palluel, Pelves, Pernes, Pernes-lès-Boulogne, Plouvain, Polincove, Pont-à-Vendin, Pressy, Pronville, Queant, Quiery-la-Motte, Radinghem, Rang-du-Fliers, Rebreuve-Ranchicourt, Recourt, Remy, Rety, Richebourg, Riencourt-les-Cagnicourt, Rinxent, Rivière

Article Annexe

Zone d'emploi de Pithiviers (86 communes) Andonville ; Aschères-le-Marché ; Ascoux ; Attray ; Audeville ; Augerville-la-Rivière ; Aulnay-la-Rivière ; Autruy-sur-Juine ; Auxy ; Barville-en-Gâtinais ; Batilly-en-Gâtinais ; Bazoches-les-Gallerandes ; Beaune-la-Rolande

Article ANNEXE

Le Dossen ou rivière de Morlaix. En aval du confluent du Jarlot et du Queffleuth, commune de Morlaix. Finistère. Le Jarlot. En aval du pont du tramway de Morlaix è Carhaix, commune de Plourin. Finistère. Le Queffleuth.

Article 4

que l'exploitant déclare au moins une émission dans l'eau au titre du premier tiret du présent article ; -la chaleur rejetée (par mégathermie) dès lors que celle-ci est supérieure à 100 Mth/ an pour les rejets en mer et 10 Mth/ an pour les rejets en rivière

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Dordogne : tout le département zone de sismicité très faible, sauf : – les cantons de Bussière-Badil, Mareuil, Nontron, Saint-Pardoux-la-Rivière, Verteillac : zone de sismicité faible ; – les communes d'Allemans, Bourg-du-Bost, Cantillac, Celles, Chaleix

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

L'Elorn ou rivière de Landerneau. En aval du pont du chemin vicinal de Sizun à Saint-Eloy, commune de Sizun (Finistère).

Article Annexe

Pays Loue Lison, pôle d'excellence en gestion et valorisation durable de l'eau et des rivières. Département de la Drôme Communauté de communes du pays de Dieulefit. Pays de Dieulefit : territoire de feu et d'art.

LEGIARTI000025546975

Département de l'Aveyron Communes d'Aguessac, Compeyre, Cresse (La), Millau, Mostuéjouls, Paulhe, Rivière-sur-Tarn.

LEGIARTI000050672718

5 958152 6750905 2020_bis_29-1 Bretagne Finistère 2020_AM_29_01 Saint-Thégonnec Loc-Eguiner BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Loc-Eguiner-Saint-Thégonnec (Centre Bourg) 2020_AM_29_01_S1 1 2020_bis_08-1 Grand-Est Ardennes 500 Les Hautes-Rivières

Article ANNEXE

La rivière de Daoulas. En aval du pont de la D. 47. Finistère. L'Aulne. En aval du confluent avec l'Hyères. Finistère. L'Aven. En aval du pont de la D. 22. Finistère. La Laita.

Article Annexe

Pisseloup, Plesnoy, Poinsenot, Poinson-lès-Fayl, Poinson-lès-Grancey, Poinson-lès-Nogent, Poiseul, Pont-la-Ville, Poulangy, Praslay, Prauthoy, Pressigny, Prez-sous-Lafauche, Rançonnières, Rangecourt, Rennepont, Reynel, Riaucourt, Richebourg, Rimaucourt, Rivière-les-Fosses

Article D181-15-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 12 > 65

l'aval et à l'amont et ayant une influence hydraulique ; le profil en long de la section de cours d'eau ainsi que, s'il y a lieu, de la dérivation ; un plan des terrains submergés à la cote de retenue normale ; un plan des ouvrages et installations en rivière

Article TABLEAU B

Pour les farines, le beurre, les oeufs, les fromages et le poisson salé 150 Pour les grains, graines et grenailles, la marée, les huîtres et les cuirs 100 Pour le poisson d'eau douce, la volaille, le gibier, les agneaux, cochons de lait, veaux de rivière

Article Annexe Ic

EUIC : Extrémités unipolaires intérieures courtes, Fonçage : forage horizontal permettant le passage d'une gaine ou d'un câble sans tranchée afin de franchir une route, une rivière, etc.