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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
613723cccd5801467740e4b4
20 novembre 2001
20 novembre 2001
Roehrich, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Barberot, conseiller référendaire, les observations de la SCP Roger et Sevaux, avocat des consorts X..., de la SCP
Source officielleCour d'Appel
6253ca4ebd3db21cbdd8aa07
15 novembre 2007
15 novembre 2007
07 Grosse délivrée à Me Abgrall le Expédition délivrée à Me Tulasne le REPUBLIQUE FRANCAISE COUR D'APPEL DE PAPEETE Chambre Civile Audience du 15 Novembre 2007 Monsieur Roger
Source officielleCour d'Appel
6253ca4dbd3db21cbdd8a9c8
18 décembre 2007
18 décembre 2007
-CH 2925 BUIX JURA-(SUISSE) représentée par la SCP MILLOT-LOGIER & FONTAINE, avoués à la Cour assistée de Me Bruno ZILLIG, avocat au barreau de NANCY INTIMÉ : Monsieur Roger A...
Source officielleCour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a530
21 décembre 2006
21 décembre 2006
Il convient de constater qu'en faisant procéder à ses frais à la réparation de la toiture, Monsieur Roger X... s'est reconnu responsable du fait dommageable.
Source officielleCour d'Appel
6253ca91bd3db21cbdd8b674
9 mai 2006
9 mai 2006
ROUGE MENGELLE RG N : 05/00611 - A R R E T No510 -06 ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du neuf Mai deux mille six, par Nicole ROGER, Conseiller
Source officielleciv1
613721b4cd580146773f64ee
28 janvier 1992
28 janvier 1992
Roger X..., 2°) Mme Michèle X..., née Z..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 juin 1990 par la cour d'appel de Caen (1ère chambre), au profit du Cabinet Fiduciaire de Basse
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-158629
12 octobre 2015
12 octobre 2015
Les interventions des autorités dans la communauté rom de Pata Rât 5.
Source officielle7 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007632894
11 mars 1992
11 mars 1992
Roger X..., demeurant ... ; M.
Source officielleciv1
60794bdc9ba5988459c441d4
10 octobre 1979
10 octobre 1979
ET EN SECONDES NOCES D'UN SIEUR Z..., EST DECEDEE, LE 11 JANVIER 1972, EN LAISSANT POUR HERITIERS UN FILS NATUREL ROGER B...
Source officielleciv1
60794c2a9ba5988459c44cac
13 décembre 1988
13 décembre 1988
Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que, par acte notarié du 15 janvier 1967, Mme veuve Z... a vendu à Mme Carla B... épouse Bernat
Source officielleciv1
61372137cd580146773f1f40
12 juin 1990
12 juin 1990
Roger X... a fait donation, à son fils Jean-Louis, de la propriété du fonds de commerce qu'il exploitait à Hazebrouck, l'intention des parties étant de bénéficier des avantages fiscaux prévus par l'article
Source officielleciv2
613720b1cd580146773ed99e
14 octobre 1987
14 octobre 1987
Jacques, Roger, Ratenon, 9°/ Mme X... Marie Monique, Angeline, 10°/ Mme X... Marie Louise, Antoinette, 11°/ M. X...
Source officielleciv1
61372336cd58014677406e5d
16 mars 1999
16 mars 1999
Roger Y..., demeurant tous deux ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 mars 1997 par la cour d'appel de Paris (8e chambre, section A), au profit : 1 / de la Caisse d'épargne de Bourgogne, dont
Source officielleciv3
61372222cd580146773fa7e4
8 juin 1994
8 juin 1994
Vernette, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Cobert, les observations de Me Roger, avocat de la société immobilière 3F, de la SCP Boré
Source officielleciv3
613722eacd58014677403294
4 juin 1997
4 juin 1997
Roger A..., 2°/ de Mme Nicole Z... épouse A..., demeurant ensemble ..., 3°/ de M.
Source officielleciv1
613722e3cd58014677402c2a
7 octobre 1997
7 octobre 1997
Sainte-Rose, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que, par acte notarié du 2 décembre 1977, les époux Y... ont vendu une maison à leur
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb73
14 septembre 2011
14 septembre 2011
I ROC E MARE Prise en la personne de son représentant légal Alzo di Leva-Bât.
Source officiellecr
6137262dcd5801467742389f
10 juillet 2002
10 juillet 2002
Pibouleau, Challe, Roger, Dulin, Mme Desgrange, MM. Rognon, Chanut conseillers de la chambre, MM.
Source officielleciv1
6137243ecd58014677413e14
4 novembre 2003
4 novembre 2003
CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 15 mars 2000), que les Consorts X..., qui avaient acquis un bien immobilier selon acte reçu en l'office notarial de la SCP Roux-Trepoux
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd92091
26 février 2015
26 février 2015
du 2 avril 2013, le tribunal de grande instance de Grasse a notamment : " Sur la procédure ¿ Vu les articles 840 du code civil et 1360 du code de procédure civile, Constate que Monsieur Gilles Roger
Source officiellePage 8 sur 53