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469 résultats pour « Sandrine PROSPERI »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 4

616333d9f74a27a178b843f3

Appel

21 juin 2011

21 juin 2011

plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente Madame Anne-Marie DEKINDER, Conseillère Madame Denise JAFFUEL, Conseillère Greffier : Mademoiselle Sandrine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda2bd3db21cbdd93f19

Appel

9 février 2018

9 février 2018

A... né le [...] à PARIS 20 (75020)          et Madame Sandrine Jacqueline Denise B... épouse A... née le [...]        à SAINT QUENTIN (02100) demeurant [...]                                    

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

616389a6a5395b851a399def

Appel

31 août 2010

31 août 2010

plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente Madame Anne-Marie DEKINDER, Conseillère Madame Denise JAFFUEL, Conseillère Greffier : Mademoiselle Sandrine

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6971bf9fcdc6046d4733470b

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

juillet 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY Section : E N° RG : F 21/00456 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Damien CHATARD Me Sandrine

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00829

Cassation

6 mai 2009

6 mai 2009

de congés, il lui a été confié sept missons d'études : la construction du site internet ITMC, la formation interne, un guide de déploiement ESSEC, la création des cartes d'identité des principaux prospects

Source officielle
TJ

J.L.D.

677ecd77b01eea4cf01a3760

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

LYON N° RG 25/00064 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2GTY ORDONNANCE STATUANT SUR UNE TROISIEME DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 08 janvier 2025 à Heures, Nous, Sandrine

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

6336875f24cc0c3e2e3bea01

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

pour statuer sur les recours fondés sur les articles L.741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Morgane LIZEE greffier lors des débats et de Sandrine

Source officielle
CA

Première Présidence

B7H-FIEX CONTESTATION HONORAIRES S.E.L.A.S. HAVENc/Société SOGOFI

6655741d8b201d000817d6a7

Appel

8 avril 2024

8 avril 2024

HAVEN ayant son siège [Adresse 1] [Localité 2] non comparante, représentée par Maître Sandrine BOUDET, avocat au barreau de NANCY DEMANDERESSE A LA CONTESTATION ET : SARL SOGOFI ayant

Source officielle
TJ

18° chambre 3ème section

69730d85cdc6046d4761450f

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

ALESSANDRIA (RCS de [Localité 11] 513 989 780) [Adresse 8] [Localité 1] représentée par Maître Sandrine NELSOM, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #B0966, Maître Renaud GIULIERI,

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6866ef8cd33109fd079b7302

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

barreau de MULHOUSE, vestiaire : 19 - partie demanderesse - A l’encontre de : Monsieur [N] [I] [X] demeurant [Adresse 3] représenté par Me Marie-odile GOEFFT, avocat au barreau de COLMAR, Me Sandrine

Source officielle
CA

RETENTIONS

68676890dd25744ff781d46f

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

E] né le 29 Avril 2004 à [Localité 5] de nationalité Algérienne Actuellement retenu au Centre de rétention administrative [Localité 4] [Localité 6] 2 comparant à l'audience assisté de Me Sandrine

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6871ecf7542d85a267f3c713

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Chantal IHUELLOU-LEVASSORT,présidente de chambre Madame Carine TASMADJIAN, présidente de chambre Madame Sandrine

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

6888572bdbf0f4a9225a76f1

Appel

27 juillet 2025

27 juillet 2025

Présidente de chambre à la cour d'appel de RENNES, délégué(é) par ordonnance du premier président pour statuer sur les recours fondés sur les articles L 3222-5-1 du code de la santé publique, assistée de Sandrine

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

6801dca72d41c0a3fc6eca1f

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

Virginie HAUET, Conseiller à la cour d'appel de RENNES, délégué par ordonnance du premier président pour statuer sur les recours fondés sur l'article L 3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Sandrine

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

67ef68c86b85edc07d3454e8

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Catherine LEON, Présidente à la cour d'appel de RENNES, délégué par ordonnance du premier président pour statuer sur les recours fondés sur l'article L 3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Sandrine

Source officielle
CA

2e chambre de la famille

68fc5ba7af64986e40f7c605

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Mme Karine ANCELY, Conseillère faisant fonction de présidente de chambre Mme Sandrine

Source officielle
CA

RETENTIONS

6a192af1cdc6046d47547682

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

] [F] né le 25 Juillet 1985 à [Localité 1] (ALGÉRIE) Actuellement retenu au Centre de rétention administrative de [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 3] [Adresse 3] Comparant assisté de Maître Sandrine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9cbd3db21cbdd8b85c

Appel

14 décembre 2007

14 décembre 2007

Patrick HENRY-BONNIOT, président, et par Melle Sandrine KERVAREC, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. **** Par acte authentique du 30 mai 2000, les

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5ebd3db21cbdd93165

Appel

15 avril 2016

15 avril 2016

avenue Eugène Thomas-94270 LE KREMLIN BICETRE Représentée par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Assistée sur l'audience par Me Sandrine

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C101182

Cassation

15 décembre 2010

15 décembre 2010

qu'un tel accolement de deux noms ; que telle est d'ailleurs la pratique actuelle de l'appelante, au vu de certains documents de son dossier, que la décision entreprise doit être réformée en ce sens, Sandrine

Source officielle

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