W..., de Me Brouchot, avocat des sociétés Socoma, Intramar, Marseille manutention, de l'association Gemest et de M.

Le syndicat des copropriétaires de l'immeuble LE SOLEAU I, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble LE SOLEAU II et le syndicat des copropriétaires de l'immeuble LE SOLEAU HORIZONTAL concluaient au

pourvoi, d'une part, que le seul fait d'avoir commercialisé un produit relevant d'un réseau de distribution sélective ne constitue pas un acte de concurrence déloyale ; qu'ainsi, le simple fait, pour un soldeur

X... est le gérant, titulaire de divers noms de domaine incluant le terme " e-soleau ", offrait un service de dépôt présenté comme l'équivalent de l'enveloppe Soleau sous la dénomination " e-soleau " et

en cassation d'un arrêt rendu le 11 septembre 1997 par la cour d'appel de Paris (15e chambre, section B), au profit : 1 / de la société Bail matériel équipement, venant aux droits de la société Soloma

Sur les deux premiers lots, ont été édifiés les immeubles LE SOLEAU I et LE SOLEAU II.

l'espèce, du manque de discernement du mineur et abusant de l'autorité qu'elle avait sur lui, de faire subir à son propre fils âgé de quinze ans des fellations puis de lui imposer l'exécution d'une sodomie

Maître Céline MAILLARD Faits et procédure : Le Tribunal de céans a par jugement en date du 25/07/2025, ouvert une procédure de sauvegarde à au bénéfice de : SARL [Adresse 3] CONTROIS [Adresse 4] SOLOGNE

biens de la société Océan Production (la société) pour le montant du solde débiteur du compte de la société et de billets émis par cette société, en avril 1979, à l'ordre des sociétés Devillard et Solemar

X..., coauteur d'une série d'albums est entré en relation avec la société Collecti-livres, afin d'écouler auprès de soldeurs des stocks d'albums invendus; que 41 palettes, dont 27 dépendaient de la

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 26 OCTOBRE 2023 La société Solimmo

SOCOMI a constitué avocat par acte notifié à son adversaire le 28 juin 2011.

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses six branches : Attendu que l'Association Interprofessionnelle des fruits et Légumes (INTERFEL) a assigné la société Solema

quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire KARSENTY et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - KAIMBA KOGODO Solo

En juillet 2001, Monsieur X..., dans un courrier à en-tête de SOCOMAS, a écrit à un notaire à propos du " lotissement Bellevue ".

SOCOMA a fait citer la S.C.I.

Rejette toutes les autres demandes des parties, Condamne la société coopérative SOCOMA aux entiers dépens. » * * * La société SOCOMA a régulièrement interjeté appel de cette décision le 13 juin

Sur les deux premiers lots, ont été édifiés les immeubles « Le Soleau I» et « Le Soleau II ».