déplacements professionnels et privés, que les véhicules étaient fournis par l'association des utilisateurs de véhicules et que les salariés réglaient une cotisation dont le montant était fonction de la taille

La société Lidl fait grief à l'arrêt de lui enjoindre de diffuser à ses frais le dispositif du présent arrêt, accessible en un seul clic sur un lien de taille minimum 100 x 20 pixels figurant sur la page

s'abstenant ainsi d'apprécier de façon concrète la durée de l'absence de la salariée au regard des circonstances de l'espèce, relatives notamment à son ancienneté et à ses fonctions, ou encore à la taille

Par jugement rendu le 4 juin 2024, le tribunal judiciaire de Nimes a : - condamné les consorts [S] à tailler les branches des micocouliers et de l'ensemble des végétaux implantés sur leur propriété

[F], qui est l'époux de la gérante de l'EARL ; qu'à cette occasion, ils ont constaté la présence de trois ouvriers agricoles travaillant à la taille des arbres fruitiers, salariés de M.

industriel sur le carreau d'une ancienne carrière, a assigné l'association syndicale libre du Lotissement de La Vallière aux fins de voir juger que la propriété de la totalité des terrains, dont le front de taille

d'activités liées directement à l'agriculture ; "alors qu'il résulte de l'arrêt attaqué lui-même que le comportement reproché à Louis X... consistait exclusivement en un simple dépôt de pierres de taille

postérieurement au transfert des fonds, de graves défaillances dans les procédures de contrôle interne constitutives d'une négligence et d'une imprudence fautives de la part d'une société d'assurance de la taille

est à noter que celui-ci, dès sa première déposition, avait donné de son agresseur une description précise correspondant en tous points au portrait de Cipranic alors que présentant, notamment par sa taille

s'abstenant de répondre aux conclusions par lesquelles la société ODA faisait valoir que les insertions étaient bien parues à leur rubrique, avec une mention "voir annonce page suivante", et que la taille

proposant au salarié une baisse de rémunération sans rechercher si, comme le soutenait l'employeur, son reclassement n'avait pas été impossible en raison du poste de responsabilité confié et de la petite taille

qu'à cette date, les seuls prix qui lui avaient été communiqués portaient sur 50 échafaudages identiques d'une hauteur de 3,96 m, ce qui ne rendait pas déterminables les prix des 6 échafaudages de tailles

X... avait notamment souligné devant la cour d'appel l'absolue nécessité dans laquelle il se trouvait, compte tenu de la petite taille de son entreprise, d'achever les travaux dans lesdits délais, ainsi

fonctionnement normal de l'entreprise ; qu'en décidant que les absences étaient d'un temps relativement sans importance au regard de leur durée respective, de la qualification des salariés et de la taille

Distriborg, titulaire d'une licence exclusive de cette marque, ont poursuivi en contrefaçon de marque, la société Kawa, qui a déposé le 23 décembre 1991 la marque complexe semi-figurative "thé Tuocha, taille

modification du contrat de travail autre que le changement d'employeur ne peut être imposée ; qu'en jugeant quela salariée avait intégré, à la suite de l'absorption de la société, une entreprise d'une taille

d'une part, la mauvaise foi de Thérèse X... et également le fait qu'elle correspondait à la description physique mentionnée par les gendarmes enquêteurs dans leur procès-verbal : femme blonde de petite taille

pas des moyens matériels et d'information d'une grande structure et qu'il n'était pas non plus établi que la société qui avait repris le [12] en décembre 2009 et qui était également une entreprise de taille

le 4 janvier, adressé aux salariés de l'établissement, via la messagerie électronique mise à sa disposition, un e-mail collectif comportant un lien vers un site internet externe et une image dont la taille

décision de base légale au regard des textes susvisés ; 5 / qu'en déduisant, encore, la connaissance que la société Cegid aurait eue des besoins de la société Samino, notamment en ce qui concerne la taille