Article D. 121-13. 59 Décisions relatives aux agréments d'assistance en escale Code de l'aviation civile Article R. 216-14 Ministre chargé de l'aviation civile 60 Sanction infligée aux exploitants d'aéronefs n'ayant pas compensé leurs émissions

Article ANNEXE

—

25195 Dannemarie-sur-Crète. 25196 Dasle. 25197 Deluz. 25198 Désandans. 25199 Déservillers. 25200 Devecey. 25207 Dung. 25208 Durnes. 25209 Echay. 25210 Echenans. 25211 Echevannes. 25212 Ecole-Valentin

Article Annexe

—

Meunet-sur-Vatan ; Migny ; Neuvy-Pailloux ; Orville ; Parpeçay ; Paudy ; Poulaines ; Pruniers ; Reboursin ; Reuilly ; Saint-Aoustrille ; Saint-Aubin ; Saint-Christophe-en-Bazelle ; Saint-Florentin ; Saint-Georges-sur-Arnon ; Saint-Pierre-de-Jards ; Saint-Valentin

LEGIARTI000028181592

—

Grottes au pont de Soulom L. 2_089 | Q---0150 | Le gave d'Oloron : tout son cours (de la confluence des Gaves d'Aspe et d'Ossau à sa confluence avec le Gave de Pau) L. 2_090 | Q---0150 | Le gave d'Ossau : à l'aval de sa confluence avec le Valentin

Article 5

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CHAPITRE VI : SERVICES D'ASSISTANCE EN ESCALE., Art. R216-1, Art. Annexe art. R216-1, Art. R216-3, Art. R216-4, Art. R216-5, Art. R216-6, Art. R216-7, Art. R216-8, Art. R216-9, Art. R216-10, Art. R216-11, Art. R216-12, Art. R216-13, Art.

Article 1

—

l'Intérieur Direction Générale de la Police Nationale/Direction nationale de la Police aux Frontières III Enseignant-formateur de langue des signes française (DU) 333 1 an Université Grenoble Alpes III Assistant de régulation médicale 331 3 ans Lycée Valentine

LEGIARTI000050672774

—

Loire Indre 2023_LOT2_ZN_36_02 PAUDY BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Bourg de Paudy 617770 6660470 2023_LOT2_ZN_36_02_S1 1 Favillon 616770 6659910 Voeu 614650 6659000 2024_01_36-03 Centre Val de Loire Indre 2023_LOT3_ZN_36_01 SAINT VALENTIN

Article Annexe

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; Audrehem ; Audruicq ; Autingues ; Balinghem ; Bayenghem-lès-Eperlecques ; Bonningues-lès-Ardres ; Bonningues-lès-Calais ; Bouquehault ; Boursin ; Brêmes ; Caffiers ; Calais ; Campagne-lès-Guines ; Clerques ; Coquelles ; Coulogne ; Eperlecques ; Escalles

Article 199 undecies B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 89 > 29

Code général des impôts

Au moins 75 % des escales pendant les itinéraires du navire doivent être réalisées dans l'un des ports des collectivités susmentionnées, ce ratio s'appréciant à la fois en nombre et en durée. I quinquies.

Article (suite)

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(1) AMSL = au-dessus du niveau moyen de la mer (Above Mean Sea Level). (2) ASFC = au-dessus du sol ou de l'eau (Above Surface). (3) ou 10 000 pieds si l'altitude de transition est > à 10 000 pieds. (4) 5 km pour un vol local : vol circulaire sans escale

Article ANNEXE 15

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la parcelle AT 870 et les parcelles AT 864-944-945-329-905-916, puis entre les parcelles AT 823 et 916, entre la parcelle AT 221 et les parcelles AT 916-220-221, entre les parcelles AT 856 et 855, entre les parcelles AT 16 et 855 jusqu'au chemin Valentin

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