confrontation, a violé l'article 1134 du Code civil ; alors, enfin, qu'en se bornant à déclarer que les casques de protection qui se trouvaient "sur place" appartenaient au maître de l'ouvrage et étaient "vieux

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 1er juillet 1998), que les consorts B..., Z... et Y..., propriétaires de parcelles de terres à vigne

elle a séjourné du 22 juillet au 26 août 1982 ; que durant ce séjour, Mme X... a reçu deux transfusions sanguines ; qu'un test, pratiqué le 27 février 1996, a fait apparaître qu'elle était porteuse du virus

Le 2 mai 2018, la société Au vieux campeur a déposé un recours à l'encontre du déroulement des opérations de visite et de saisies, qui se sont déroulées le 24 avril 2018.

Caisse nationale d'assurance vieillesse, par décision du 25 mars 1998, lui a opposé que le montant total des pensions française et algérienne perçues par elle était supérieur à celui de l'allocation aux vieux

[T] a été reconnu responsable, et avoir subi plusieurs transfusions, Mme [V] a présenté une contamination par le virus de l'hépatite C, diagnostiquée le 18 septembre 2000 ; qu'elle a assigné l'Etablissement

Bernard X... de la Vigerie, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 décembre 1993 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit de la société Getecom, société anonyme, dont le siège

Abdelaziz X... est, tour à tour, traité de « nul », de « rat », d' « ignoble, abominable et lâche», de «pleurnicheur», de «vieux militaire embourgeoisé», de « moucheron » et, à plusieurs reprises de «

d'appel devait donc examiner, au besoin d'office, si l'épouse n'avait pas renoncé à invoquer comme cause de divorce des faits dont le mari faisait valoir, dans ses conclusions d'appel, qu'ils étaient vieux

X..., salarié de la société l'Hygiène médicale Actiface, devenue société l'Hygiène médicale (la société), en qualité de chauffeur collecteur, a déclaré avoir été contaminé accidentellement par le virus

à sa personnalité, un délai raisonnable, la chambre d'accusation n'a pas davantage justifié sa décision ; "alors, enfin, que ni l'existence d'un risque de récidive, ni un trouble à l'ordre public vieux

à sa personnalité, un délai raisonnable, la chambre d'accusation n'a pas davantage justifié sa décision ; "alors, enfin, que ni l'existence d'un risque de récidive, ni un trouble à l'ordre public vieux

que les manoeuvres frauduleuses constitutives du délit poursuivi étaient caractérisées à son encontre par le fait qu'un accord de principe aurait été pris entre X... et lui pour se débarrasser d'un vieux

reproducteurs ; que le GAEC a adhéré à la coopérative ; que, les 7 et 8 avril 1987, deux avortements de truies se sont produits dans l'élevage du GAEC ; que les analyses pratiquées ont mis en évidence le virus

l'accord des propriétaires de l'époque pour un prolongement du tracé initial jusqu'au nouveau chemin permettant d'accéder depuis la voie publique à la partie haute des parcelles nouvellement plantées en vignes

mention de nature à tromper le public sur la nature, l'origine, les qualités substantielles, la composition de ceux-ci ; que pour être valablement désignés par un toponyme, un vin doit donc provenir de vignes

vérifier et apprécier si l'état de santé du mis en examen est compatible avec la détention provisoire ; que l'exposant avait fait valoir et démontré que, atteint d'une forme particulièrement virulente du virus

[F] a été victime sur des parcelles de vigne qu'il exploite de dégâts de sangliers, déclarés pour indemnisation à la Fédération départementale des chasseurs de la Charente (la Fédération). 2.

, qu'aux termes de l'article L. 643-1 du Code de la sécurité sociale, "l'allocation vieillesse du régime des professions libérales est liquidée et calculée en fonction du montant de l'allocation aux vieux

ses conclusions du 4 décembre 2002, le GFA soutenait que la réglementation du contrôle des structures agricoles est applicable aux exploitations agricoles ou viticoles comprenant des terres ou des vignes