-Peuvent, en outre, être utilisés pour la détermination du prix du lait de chèvre : 1° Le nombre des spores butyriques, de staphylocoques à coagulase positive, des coliformes à 30° C, des coliformes thermotolérants, des Escherichia coli, des pseudomonas

Article 1

—

Collier. Charadrius wilsonia. Gravelot de Wilson. Collier. Charadrius vociferus. Gravelot à double collier. Collier. Scolopacidés. Actitis macularia. Guignette américaine. Batmar.

Article Annexe I

—

Dispositions applicables aux transports de colis.

Article Annexe II

—

Transport en colis et en vrac.

Article ANNEXE

—

Comité de liaison des intérêts économiques de la Réunion (Colier). Association pour le développement industriel de la Réunion (A.D.I.R.). Association professionnelle des banques. Caisse régionale de crédit agricole. Caisse d'épargne.

Article 7

—

appareils de repérage des rapaces de chasse au vol ; -les viseurs à point rouge, sans convertisseur ou amplificateur d'image, et sans rayon laser ; -pour la chasse de la bécasse des bois, les dispositifs de repérage des chiens qui marquent l'arrêt ; -les colliers

Article 214-3.01

—

Pour l'utilisation en colis volant, l'angle formé par les deux cartahus ne doit pas excéder 120°. 5.

Article R1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 14 > 19

Code des postes et des communications électroniques

prioritaires ; 2° Les services d'envois recommandés avec ou sans avis de réception ; b) Les services d'envois de journaux et imprimés périodiques pesant au plus 2 kg ; c) Les services d'envois d'imprimés pesant au plus 2 kg ; d) Les services d'envois de colis

Article L211-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 39 > 39

Code rural (nouveau)

-Lorsque les chiens et les chats accueillis dans la fourrière sont identifiés conformément à l'article L. 212-10 ou par le port d'un collier où figurent le nom et l'adresse de leur maître, le gestionnaire de la fourrière recherche, dans les plus brefs

Article D654-29

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 62 > 87

Code rural (nouveau)

-Peuvent, en outre, être utilisés pour la détermination du prix du lait de vache : 1° Le nombre des spores butyriques, de staphylocoques à coagulase positive, des coliformes à 30° C, des coliformes thermotolérants, des Escherichia coli, des pseudomonas

Article 12

—

la Géorgie du Sud (y compris les îles Sandwich du Sud), les îles Mariannes, Montserrat, Samoa, Tristan Da Cunha, Guam, les îles Vierges (Etats-Unis), les îles Vierges (Grande-Bretagne), Grenade, les îles Malouines, Saint-Christophe et Nevis, Saint-Vincent

Article 6

—

et exigeant l'isolement de chaque type. 1.1 L 1.2 L 1.3 L N Objets ne contenant que des matières détonantes extrêmement peu sensibles. 1.6 N S Matière ou objet emballé ou conçu de façon à limiter à l'intérieur du colis

Article 5

—

Etats membres de l'Union européenne ou : Certificats d'agrément de modèles de colis de type C conformes à l'une des éditions de 1996 ou suivantes du règlement de transport de l'AIEA et ne transportant pas de matières fissiles soumises à un agrément

Article Annexe

—

GLAREOLIDAE Glaréole à collier Glareola pratincola. CHARADRIIDAE Pluvier guignard Pluvier doré Charadrius alexandrinus Eudromias morinellus. Pluvialis apricaria. Gravelot à collier interrompu.

Article 1

—

Types de produits destinés à entrer en contact direct et prolongé avec la peau, tels que : - boucles d'oreilles ; - colliers, bracelets et chaînes, bracelets de chevilles et bagues ; - boîtiers, bracelets et fermoirs de montre ; - boutons à rivets, boucles

Article Annexe

—

La classification des types B à F est directement liée à la quantité maximale autorisée par colis. Les produits du type G sont stables thermiquement, et ne sont pas concernés par les rubriques n os 2.

Article 56

—

. - Sont fixées par arrêté du ministre chargé du transport des marchandises dangereuses les règles particulières de sécurité et de prévention de la pollution applicables : - au transport des marchandises dangereuses ou polluantes, en colis ou solides

Article R5332-45

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 66 > 55

Code des transports

Les personnes chargées des contrôles aux accès procèdent, avec l'assentiment des personnes concernées, aux inspections visuelles des sacs, colis, coffres et habitacles de véhicules.

LEGIARTI000050190501

—

auxiliaires relatives aux colis.

Article L542-10-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 27

Code de l'environnement

Elle inclut la possibilité de récupérer des colis de déchets déjà stockés selon des modalités et pendant une durée cohérentes avec la stratégie d'exploitation et de fermeture du stockage.

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