CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

193 résultats pour « Vincent HILAIRE »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

LEGIARTI000050066316

—

0131264D Collège Joséphine Baker - Marseille 3e Arrondissement 0131266F Collège Nathalie Sarraute - Aubagne 0131548M Collège Sylvain Menu - Marseille 9e Arrondissement 0131605Z Collège Henri Barnier - Marseille 16e Arrondissement 0131610E Collège Vincent

Article 2-1

—

dans le département des Alpes-Maritimes (06), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques ” et la commune d'Antibes Juan-les-Pins ; 5° Le 25 août 2024, le site de célébration de Saint-Malo, situé esplanade Saint-Vincent

Article Annexe

—

Montceau-les-Mines (32 communes) Ballore ; Blanzy ; Chevagny-sur-Guye ; Ciry-le-Noble ; Collonge-en-Charollais ; Dompierre-sous-Sanvignes ; Génelard ; Genouilly ; Gourdon ; La Guiche ; Joncy ; Marigny ; Marizy ; Mary ; Montceau-les-Mines ; Mont-Saint-Vincent

Article Annexe

—

POLOGNE EURO 175 PORTUGAL EURO 160 QATAR EURO 278 ROUMANIE EURO 160 RUSSIE EURO 230 RWANDA DOLLAR AMERICAIN 170 SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIEVES DOLLAR US 287 SAINTE-LUCIE DOLLAR US 261 SAINT-VINCENT

Article Annexe

—

Mont-Bernanchon ; Neuve-Chapelle ; Noeux-les-Mines ; Norrent-Fontes ; Noyelles-lès-Vermelles ; Oblinghem ; Ourton ; Quernes ; Rebreuve-Ranchicourt ; Rely ; Richebourg ; Robecq ; Rombly ; Ruitz ; Sailly-Labourse ; Sailly-sur-la-Lys ; Saint-Floris ; Saint-Hilaire-Cottes

LEGIARTI000039342693

—

Coutances Avranches Cantons d'Avranches, Barenton, Brécey, Ducey, Granville, Isigny-le-Buat, Juvigny-le-Tertre, La Haye-Pesnel, Le Teilleul, Mortain, Pontorson, Saint-Hilaire-du-Harcouët, Saint-James, Saint-Pois, Sartilly, Sourdeval et Villedieu-les-Poêles

Article Annexe

—

Dans cette même collection, deux titres, épuisés depuis peu, méritent néanmoins d'être signalés et peuvent être consultés en bibliothèque : - Coeuré (Sophie), Duclert (Vincent), Les Archives (n° 324), 2001 ; - Prochasson (Christophe), Introduction à l'histoire

Article (60 à 69)

—

306 LYON 69 D 21 D 51 LYON Rue Mouillard LYON 69 Cours Gambetta Quai Claude Bernard LYON Cours Albert Thomas LYON 69 Quai de la Pêcherie Quai Saint Antoine LYON Quai Saint Vincent

LEGIARTI000026790432

—

d'eau principal : [I9--0200] La Sélune BAIE DU MONT ST MICHEL I92-0420 Le Beuvron De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I9--0200] La Selune BAIE DU MONT ST MICHEL I9--0200 La Selune De la confluence avec l'Airon (à Saint Hilaire

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

Ouest, Narbonne Sud, Sigean 3e circonscription Cantons de : Alaigne, Alzonne, Axat, Belcaire, Belpech, Carcassonne II Sud, Castelnaudary Nord, Castelnaudary Sud, Chalabre, Couiza, Fanjeaux, Lagrasse, Limoux, Montréal, Mouthoumet, Quillan, Saint-Hilaire

LEGIARTI000051471596

—

Saint-Éloy-d'Allier (03228) ; Saint-Ennemond (03229) ; Saint-Étienne-de-Vicq (03230) ; Saint-Fargeol (03231) ; Saint-Félix (03232) ; Saint-Genest (03233) ; Saint-Gérand-de-Vaux (03234) ; Saint-Gérand-le-Puy (03235) ; Saint-Germain-de-Salles (03237) ; Saint-Hilaire

LEGIARTI000034796785

—

CRICQUEBOEUF 270000110 CH VERNEUIL-SUR-AVRE 270000441 CH VERNEUIL-SUR-AVRE 500000039 HOPITAL LOCAL - CARENTAN 500000195 HOPITAL LOCAL - CARENTAN 500000062 CENTRE HOSPITALIER DE MORTAIN 500000302 CENTRE HOSPITALIER DE MORTAIN 500000096 CH DE SAINT HILAIRE

Article Annexe I (suite)

—

Meurthe-et-Moselle Mont-Saint-Martin 54 Meurthe-et-Moselle Moutiers 54 Meurthe-et-Moselle Neuves-Maisons 54 Meurthe-et-Moselle Pompey 54 Meurthe-et-Moselle Pont-à-Mousson 54 Meurthe-et-Moselle Pont-Saint-Vincent

Article 1

—

Canton de Mélisey : les communes de Belfahy, Le Haut-du-Them-Château-Lambert, Miellin, Servance et Ternuay-Melaye-et-Saint-Hilaire.

LEGIARTI000032916796

—

Communes de Bonnefoi (1), Bonsmoulins (1), Chanu (1), Chapelle-Biche (La) (1), Chapelle-Viel (La) (2), Flers, Genettes (Les) (1), Lande-Patry (La), Montgaroult, Neauphe-sur-Dive (1), Pin-au-Haras (Le) (1), Saint-Georges-des-Groseillers, Saint-Hilaire-le-Châtel

Article Annexe

—

Le pont de Saint-Hilaire-Petitville. Douve. Le pont de la Barquette. Département d'Ille-et-Vilaine Conesnon. Pont de Beauvoir. Département des Côtes-d'Armor Rance. Vieux pont de Dinan. Arguenon.

Article 1

—

Centres hospitaliers de Chalon-sur-Saône, de Montceau-les-Mines, d'Autun, de Chagny, de La Guiche-Mont-Saint-Vincent, de Toulon-sur-Arroux et Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes “ Les myosotis ” de Couches et de Fougerolles Epinac

Article Annexe II

—

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 30 septembre 2015 Communes de Brouzet-lès-Alès, Cadière-et-Cambo (La), Ribaute-les-Tavernes, Saint-Hilaire-de-Brethmas.

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

Cantons de : Challans, Les Essarts, Palluau, Le Poiré-sur-Vie, Rocheservière, La Roche-sur-Yon Nord 2e circonscription Cantons de : Chantonnay, Mareuil-sur-Lay-Dissais, La Mothe-Achard, Moutiers-les-Mauxfaits, La Roche-sur-Yon Sud, Talmont-Saint-Hilaire

Article (39 à 44)

—

976 Limite département 41/37 SAINT-GEORGES-SUR-CHER Limite département 41/18 CHATRES-SUR-CHER 41 D 765 D 174 SAINT-GERVAIS-LA-FORET D 922 - D 922A ROMORANTIN-LANTHENAY 41 D 19 N 10 SAINT-HILAIRE-LA-GRAVELLE

Page 8 · 193 résultats

← PrécédentSuivant →