X... fait encore grief à l'arrêt du 25 novembre 2004 d'avoir dit que le droit de visite et d'hébergement du père s'exercerait les premier, troisième et cinquième week-ends de chaque mois du vendredi sortie

Sur le fondement de cette marque, qui lui avait été cédée par la société Deutsche Sisi-Werke le 3 novembre 2003, la société Capri Sun a engagé diverses actions en contrefaçon contre des distributeurs commercialisant

cessé effectivement le 1er novembre 1984, qu'il n'est pas contesté que Marcel X... a ouvert à nouveau son débit le 1er février 1986 et que cette activité se poursuit "de façon occasionnelle, lors de week-ends

La directrice interpelle les salariés par mail dès 5h30 le matin et même le week-end et exige que ceux-ci répondent ». 4.

définitives quant à l'action publique) qu'une ordonnance de non-conciliation du 17 mars 1992 a fixé, en cas de difficulté, le droit de visite de Jean-François X... sur ses trois enfants les 1er et 3ème week-end

sexuelle, et qu'ils faisaient régulièrement l'objet de caresses impudiques; qu'il sera fait observer que le frère, alerté par sa soeur des attouchements commis sur elle par le père a pris sa défense le week-end

pour assurer les mêmes missions au sein de cet établissement disposant de 83 lits correspondant à un taux d'occupation de 93,90 % au 09/11/2011, que la présence sur les lieux de l'établissement les week-ends

bénéficie d'un contrat de travail la personne qui, contactée à la suite de l'annonce passée dans un journal mentionnant « Couple cherche emploi gardiennage et entretien quelques heures par semaine, même week-end

O... en rappelant qu'il était libre d'organiser son temps de travail et qu'il ne lui avait jamais été demandé de travailler tard ou les week-ends ; qu'en omettant de rechercher si les heures supplémentaires

corroborés par les déclarations de la victime, du fils de l'intéressé et des deux soeurs d'Erika qui indiquent tous que le prévenu partageait le lit d'Erika lorsqu'il l'accueillait à son domicile, le week-end

6 avril 1995, non seulement se prévalait des dispositions de l'article L. 221-5-1 du Code du travail, mais encore demandait qu'il soit jugé qu'était établie l'exécution de 28 heures par semaine, le week-end

Y... était concerné par des "weeks-ends prolongés débutant le vendredi après-midi" ; que dès lors, prive sa décision de toute base légale au regard des articles L. 122-14-2 et L. 122-14-3, la cour d'appel

recevable pendant tout le délai à interjeter appel, nonobstant la nouvelle désignation intervenue ; en l'espèce, l'appel interjeté le 3 avril 2023 dans le délai expirant le 1er avril (reporté en raison du week-end

décembre 2019 mentionnait un délai au 20 janvier 2020 pour consigner, contrairement à ces énonciations orales, a été expédié au conseil des parties civiles le vendredi 17 janvier 2020, la veille d'un week-end

[J] était disponible et donnait des rendez-vous à la permanence à des horaires décalés (entre midi et 14h ou après 20h), et était joignable y compris le week-end, la cour d'appel a dénaturé les conclusions

commencement de preuve par la production d'attestation de son personnel ; que la Cour constate, en outre, que nombre des dépenses ont été faites dans des supermarchés, des restaurants, en période de week-end

. # Klöckner-Werke AG proti Komisiji Evropskih skupnosti. # Proizvodne kvote. # Združeni zadevi 311/81 in 30/82. # Klöckner-Werke AG proti Komisiji Evropskih skupnosti. # Proizvodne kvote. # Zadeva 136

La marchandise, prise en charge en France, a été volée, de nuit, alors que le camion était stationné pour le week-end sur le parking d'un entrepôt fermé et surveillé appartenant au transporteur, en Espagne