AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2400199_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés le 30 août 2024 et le 9 avril 2025, la communauté d'agglomération du centre de la Martinique, représentée par Me Yang-Ting Ho, conclut, à titre principal, au rejet
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
DTA_2300459_20230803
3 août 2023
3 août 2023
Vu la procédure suivante : Par une demande, enregistrée le 26 juillet 2023, la commune de Sainte-Anne, représentée par Me Yang-Ting Ho, demande au tribunal administratif de prendre les mesures qu'implique
Source officielleclôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-3 à 14 heures 00
69d5f205cdc6046d477c4967
14 octobre 2025
14 octobre 2025
* SELARL [B] YANG-TING en la personne de Me [Y] [B], [Adresse 3], mandataire judiciaire liquidateur, présent.
Source officielleclôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-4 à 14 heures 00
69d5f3d2cdc6046d477c6a72
15 octobre 2025
15 octobre 2025
SELARL [K] YANG-TING en la personne de Me [H] [K] [Adresse 3], mandataire judiciaire liquidateur, présent.
Source officielleclôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-4 à 14 heures 00
69d71ffecdc6046d4797a6f1
21 janvier 2026
21 janvier 2026
* SELARL [L] YANG-TING en la personne de Me [K] [L] [Adresse 3], mandataire judiciaire liquidateur, présent.
Source officielle1/1/2 resp profess du drt
668839e5342d338c20d3142e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
EN ETAT rendue le 04 Juillet 2024 DEMANDERESSE SCI LES BAINS [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître Henri ROUCH, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0335 DEFENDERESSE SELARL [U] - YANG-TING
Source officielleciv1
61372424cd58014677412d0b
30 mars 2004
30 mars 2004
avaient interjeté à l'encontre d'un jugement du tribunal de grande instance de Strasbourg et d'acquiescer à une demande reconventionnelle de la banque ; qu'à la suite du décès de Mme X..., son fils Yannis
Source officielleChambre 2-3
69d65ee1cdc6046d4785c145
14 octobre 2025
14 octobre 2025
SELARL [R] YANG-TING en la personne de Me [C] [R], [Adresse 4], mandataire judiciaire liquidateur, présente.
Source officielleChambre 2-5
69d318c8cdc6046d4741e7da
3 avril 2025
3 avril 2025
*1DE/06/41/00/57* Copies : -SARL ANGLES DROITS -SELARL [T] YANG-TING en la personne de Me [X] [T] -Parquet R.G. : 2025013197 P.C. : P201901023 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL
Source officielleclôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-3 à 14 heures 00
69d6007ccdc6046d477d5218
28 octobre 2025
28 octobre 2025
* SELARL [Z] YANG-TING en la personne de Me [D] [Z] [Adresse 3], mandataire judiciaire liquidateur, absent.
Source officielleclôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-3 à 14 heures 00
69d600e0cdc6046d477d59a6
28 octobre 2025
28 octobre 2025
* SELARL [Z] YANG-TING en la personne de Me [M] [Z], [Adresse 6], mandataire judiciaire liquidateur, absente.
Source officielleChambre 2-3
69d6fb72cdc6046d479563dd
28 octobre 2025
28 octobre 2025
* SELARL [G] YANG-TING en la personne de Me [Y] [G], [Adresse 3], mandataire judiciaire liquidateur, présente.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00714
3 mai 2018
3 mai 2018
D..., Yang XX... épouse H..., YY... I... épouse G..., ont été interrogés et entendus en leurs moyens de défense.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C300356
8 avril 2021
8 avril 2021
A... peut seulement solliciter de la société Yann la part lui revenant sur le loyer régulièrement versé, et éventuellement révisé, par l'indivision U... à la société Yann dans les limites du loyer contractuellement
Source officielleciv3
61372456cd58014677414a7d
15 décembre 2004
15 décembre 2004
/société Tina du 16 avril 1992, acte de vente Z...
Source officielleChambre 2-5
69d1dcdecdc6046d4729f866
24 janvier 2025
24 janvier 2025
SELARL [N] YANG-TING en la personne de Me [D] [N], 9 rue du Mont Thabor 75001 Paris, mandataire judiciaire, présente. Mme [U] [J], directrice générale, présente.
Source officielleChambre 2-5
69d642e8cdc6046d478376d7
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[Y] [R], [Adresse 4], représentant légal, absent. - SELARL [E] YANG-TING en la personne de Me [T] [E], [Adresse 5], mandataire judiciaire liquidateur, présente.
Source officielleciv1
613724cecd5801467741883d
26 septembre 2007
26 septembre 2007
X... fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir dit que l'autorité parentale sur ses deux enfants, Yann et Marion, serait exercée à titre exclusif par la mère, alors, selon le moyen, que le droit de visite et
Source officielleChambre Sociale
6798743e5b6b52f3e4a4308f
27 janvier 2025
27 janvier 2025
Par conclusions en réponse sur incident notifiées par voie électronique le 22 novembre 2024, la société Montravers Yang Ting, ès-qualités de mandataire liquidateur de la société La Route du Rhum, demande
Source officiellecr
édure suiviec/Yann Y
6079a8e99ba5988459c4f2e0
30 octobre 2006
30 octobre 2006
LA FEDERATION NATIONALE CGT DES TRANSPORTS, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 12 mai 2005, qui, dans la procédure suivie contre Yann
Source officiellePage 8 sur 829