. - Sauf précision expresse contraire, les dispositions de la présente division s'appliquent aux navires de plaisance, de jauge brute inférieure à 3 000, et dont la longueur de coque est supérieure à 24 m.

Article R4544-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 84 > 91

Code du travail

Dans le cas de travaux effectués au voisinage de parties actives nues sous tension des domaines HTA ou HTB mentionnés aux 3° et 4° de l'article R. 4226-2, une surveillance permanente est assurée par une personne habilitée, désignée à cet effet, qui veille

Article 233-7.02

—

Si cette source d'énergie est une batterie d'accumulateurs, elle doit être située soit à l'extérieur de la coque épaisse soit dans un local séparé du compartiment à passagers par une cloison étanche aux gaz susceptibles d'être dégagés. 4.

Article 233-7.04

—

Les machines électriques extérieures à la coque doivent être étanches, en immersion, à la pression pour laquelle leur fonctionnement est prévu, à moins qu'elles ne soient d'un type entièrement submersible.

Article 240-1.01

—

division définit les conditions d'utilisation ainsi que les dispositions relatives au matériel d'armement et de sécurité applicables en mer à tous les engins, embarcations et navires de plaisance à usage personnel ou de formation d'une longueur de coque

Article 2.1

—

Généralités 2.1.1 Les navires visés par le Recueil doivent survivre aux effets normaux de l'envahissement qui résulte d'une avarie conventionnelle de la coque causée par une force extérieure.

Article 227-11.01

—

mise à l'eau du radeau de sauvetage en cas d'abandon ; - l'utilisation des moyens fixes et mobiles de lutte contre l'incendie ; - l'utilisation des signaux de détresse et de la pyrotechnie ; - la fermeture des prises d'eau et des vannes de sortie sur coque

Article Annexe 210.A.4

—

La largeur du navire est la largeur maximale au milieu du navire, mesurée hors membres pour les navires à coque métallique et mesurée hors bordé pour les navires à coque non métallique (art. 210.6 de l'arrêté du 23 novembre 1987). 3.

Article 226-2.16

—

Les dispositifs fixés sur la coque et les clapets exigés par le présent article doivent être en acier, en bronze, ou en tout autre matériau ductile adapté.

Article B

—

Guyane, Martinique, Guadeloupe- 08.01 Noix de coco, noix du Brésil, noix de cajou, frais ou secs, avec ou sans coques. Guyane, Martinique, Guadeloupe. 08.02 Autres fruits à coques, frais ou secs, mime sans leurs coques décortiqués.

Article 241-7.01

—

-BH est le bau de coque, en mètres ; Cette valeur ne peut en outre excéder la charge maximale mentionnée, le cas échéant, dans la documentation initiale du navire.

Article 234-1.02

—

La "largeur (B)" est la largeur maximale du navire à mi-longueur, mesurée hors membres pour les navires à coque métallique et hors bordé pour les navires à coque non métallique. La largeur (B) devrait être mesurée en mètres. 4.

Article 228-2.13

—

Les dispositifs fixés sur la coque et les clapets exigés par le présent article doivent être en acier, en bronze, ou en tout autre matériau ductile approuvé.

Article 245-1.02

—

Longueur de coque : mesurée conformément à la norme harmonisée NF EN ISO 8666. 2. Déplacements (lège et en charge) : définis et mesurés conformément à la norme harmonisée NF EN ISO 8666. 3.

Article 65

—

En vue de l'application des articles 64 et 64-2, chaque copropriétaire ou titulaire d'un droit d'usufruit ou de nue-propriété sur un lot ou une fraction de lot notifie au syndic son domicile réel ou élu ainsi que son adresse électronique, s'il a donné

Article 229-II-1.39

—

Aucune pièce nue sous tension ne doit être installée sur la face avant des tableaux. 2.

Article 6-1

—

Le demandeur fournit une photographie d'identité, récente et parfaitement ressemblante, le représentant de face et tête nue.

Article 14

—

Des navires de plaisance à utilisation commerciale de longueur de coque inférieure ou égale à 24 mètres lorsqu'ils sont déclarés tête de série par le fabricant ou son mandataire ; 1.4.

Article 227-2.06

—

Sur les navires à coque en bois ou en matériaux composites, les volumes de flottabilité sont remplis d'un matériau cellulaire à cellules fermées.

Article D631-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 77 > 15

Code de l'énergie

Tout assujetti peut s'acquitter de son obligation en disposant de navires en pleine propriété ou par affrètement conclu pour une durée minimale d'un an sous réserve du respect des dispositions de l'article D. 631-7.

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