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DÉCISION / ECLI
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cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01198
7 juin 2017
___ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - La société Ica taxi ambulance
comm
61372325cd58014677406023
27 octobre 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Ambulances de Normandie, société
civ3
ECLI:FR:CCASS:2022:C300593
7 septembre 2022
David, conseiller, les observations de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de la société Hugoval II, de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Ambulances de [Localité 3], après
civ2
ECLI:FR:CCASS:2021:C200881
23 septembre 2021
La société Labruguière Ambulance, tout en reconnaissant que M.
soc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO02307
7 décembre 2016
_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Ambulances
11e chambre
5fd947fa48f9482f6f0832c3
5 mars 2020
[R] [C] était embauché par la société SA Jussieu Ambulances Chesnaysiennes Sanitran en qualité d'ambulancier par contrat à durée indéterminée.
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00720
2 décembre 2020
Sdez Industries Services, prononcé la résiliation du contrat litigieux aux torts de la Sarl Ambulances Taxi du Donjon à compter du mois d'août 2011, et condamné la société Ambulances Taxi du Donjon à
613723f2cd58014677410466
16 janvier 2002
Soury, conseiller référendaire, les observations de la SCP Le Bret-Desaché et Laugier, avocat de l'entreprise Ambulances Gloux, les conclusions de M.
ECLI:FR:CCASS:2023:SO00716
21 juin 2023
Selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 1er octobre 2021), Mme [L] a été engagée le 15 octobre 2012 en qualité d'auxiliaire ambulancier par la société ASC Groupe. 2.
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00178
3 février 2021
Y..., ancien ambulancier aux AMBULANCES BONDYNOISES que Monsieur R... refusait de remplir les feuilles de route et conseillait à certains salariés de faire de même.
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00179
S..., ancien ambulancier aux AMBULANCES BONDYNOISES que Monsieur A... refusait de remplir les feuilles de route et conseillait à certains salariés de faire de même.
61372317cd58014677405476
8 juillet 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ambulances Philippe, société à responsabilité limitée, dont le siège
civ1
ECLI:FR:CCASS:2022:C100363
11 mai 2022
dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° Z 21-16.689 contre l'arrêt rendu le 10 mars 2021 par la cour d'appel de Nîmes (4e chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société ambulances
61372333cd58014677406c19
4 mars 1999
Dupuis, conseiller, les observations de Me Le Prado, avocat des sociétés Ambulances Chevreau, Ambulances Aubert et Ambulances Blanchard-Lefort, de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de l'URSSAF
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00062
16 janvier 2019
B... a été engagé par la société Ambulances Bernard selon contrat à durée déterminée puis indéterminée le 17 octobre 2005 en qualité d'ambulancier, sur un poste de jour; que par avenant du 2 mars 2007,
61372391cd5801467740b775
11 octobre 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Avenir Ambulances, société à responsabilité limitée, dont le siège est
613724b3cd58014677417a6d
13 décembre 2006
X... a été engagé le 5 mars 1996 par la société Ambulances assistance service par contrat initiative emploi d'une durée de 24 mois, en qualité de conducteur ambulancier ; qu'il a été engagé par la suite
613723c9cd5801467740e20c
9 octobre 2001
des Landes, 2 / de la société Ambulances Chaperon, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., défenderesses à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi
ECLI:FR:CCASS:2021:SO01222
4 novembre 2021
[H] a été engagé le 1er août 2012 par la société Jussieu ambulances cheynaisiennes Sanitran, en qualité d'auxiliaire ambulancier. 2.
ECLI:FR:CCASS:2023:SO00028
18 janvier 2023
Selon l'arrêt attaqué (Paris, 30 juin 2021), Mme [F] a été engagée par la société Global ambulances (la société) le 14 novembre 2013 en qualité d'ambulancière.
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