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6 527 résultats pour « ambulancier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01198

Cassation

7 juin 2017

7 juin 2017

___ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - La société Ica taxi ambulance

Source officielle
CC

comm

61372325cd58014677406023

Cassation

27 octobre 1998

27 octobre 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Ambulances de Normandie, société

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300593

Cassation

7 septembre 2022

7 septembre 2022

David, conseiller, les observations de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de la société Hugoval II, de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Ambulances de [Localité 3], après

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200881

Cassation

23 septembre 2021

23 septembre 2021

La société Labruguière Ambulance, tout en reconnaissant que M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO02307

Cassation

7 décembre 2016

7 décembre 2016

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Ambulances

Source officielle
CA

11e chambre

5fd947fa48f9482f6f0832c3

Appel

5 mars 2020

5 mars 2020

[R] [C] était embauché par la société SA Jussieu Ambulances Chesnaysiennes Sanitran en qualité d'ambulancier par contrat à durée indéterminée.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00720

Cassation

2 décembre 2020

2 décembre 2020

Sdez Industries Services, prononcé la résiliation du contrat litigieux aux torts de la Sarl Ambulances Taxi du Donjon à compter du mois d'août 2011, et condamné la société Ambulances Taxi du Donjon à

Source officielle
CC

soc

613723f2cd58014677410466

Cassation

16 janvier 2002

16 janvier 2002

Soury, conseiller référendaire, les observations de la SCP Le Bret-Desaché et Laugier, avocat de l'entreprise Ambulances Gloux, les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00716

Cassation

21 juin 2023

21 juin 2023

Selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 1er octobre 2021), Mme [L] a été engagée le 15 octobre 2012 en qualité d'auxiliaire ambulancier par la société ASC Groupe. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00178

Cassation

3 février 2021

3 février 2021

Y..., ancien ambulancier aux AMBULANCES BONDYNOISES que Monsieur R... refusait de remplir les feuilles de route et conseillait à certains salariés de faire de même.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00179

Cassation

3 février 2021

3 février 2021

S..., ancien ambulancier aux AMBULANCES BONDYNOISES que Monsieur A... refusait de remplir les feuilles de route et conseillait à certains salariés de faire de même.

Source officielle
CC

soc

61372317cd58014677405476

Cassation

8 juillet 1998

8 juillet 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ambulances Philippe, société à responsabilité limitée, dont le siège

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100363

Cassation

11 mai 2022

11 mai 2022

dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° Z 21-16.689 contre l'arrêt rendu le 10 mars 2021 par la cour d'appel de Nîmes (4e chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société ambulances

Source officielle
CC

soc

61372333cd58014677406c19

Cassation

4 mars 1999

4 mars 1999

Dupuis, conseiller, les observations de Me Le Prado, avocat des sociétés Ambulances Chevreau, Ambulances Aubert et Ambulances Blanchard-Lefort, de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de l'URSSAF

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00062

Cassation

16 janvier 2019

16 janvier 2019

B... a été engagé par la société Ambulances Bernard selon contrat à durée déterminée puis indéterminée le 17 octobre 2005 en qualité d'ambulancier, sur un poste de jour; que par avenant du 2 mars 2007,

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CC

soc

61372391cd5801467740b775

Cassation

11 octobre 2000

11 octobre 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Avenir Ambulances, société à responsabilité limitée, dont le siège est

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CC

soc

613724b3cd58014677417a6d

Cassation

13 décembre 2006

13 décembre 2006

X... a été engagé le 5 mars 1996 par la société Ambulances assistance service par contrat initiative emploi d'une durée de 24 mois, en qualité de conducteur ambulancier ; qu'il a été engagé par la suite

Source officielle
CC

comm

613723c9cd5801467740e20c

Cassation

9 octobre 2001

9 octobre 2001

des Landes, 2 / de la société Ambulances Chaperon, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., défenderesses à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01222

Cassation

4 novembre 2021

4 novembre 2021

[H] a été engagé le 1er août 2012 par la société Jussieu ambulances cheynaisiennes Sanitran, en qualité d'auxiliaire ambulancier. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00028

Cassation

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 30 juin 2021), Mme [F] a été engagée par la société Global ambulances (la société) le 14 novembre 2013 en qualité d'ambulancière.

Source officielle

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