Toutefois, pour les praticiens chefs de service ainsi que pour les spécialistes du premier grade du cadre hospitalier d'anesthésie-réanimation ou d'hémobiologie-transfusion, l'assiette des cotisations ne pourra être inférieure au montant de la totalité

Article Annexe I

—

D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES OFFERTS AU RECRUTEMENT AU TITRE DE L'ANNÉE 2010 DISCIPLINE DISCIPLINE HOSPITALIÈRE LOCALISATION DE L'EMPLOI NUMÉRO DE L'EMPLOI Chirurgie buccale, pathologie et thérapeutique, anesthésiologie et réanimation

Article 7

—

A la facturation d'un GHS peut s'ajouter la facturation de suppléments dans les conditions définies ci-après : c) Un supplément dénommé “ soins intensifs ” (STF) pour chaque journée où le patient est pris en charge soit : -dans une unité de réanimation

LEGIARTI000042968272

—

Service de santé des armées ESG (praticiens officiers) 68 25 000 25 000 1.70 0,90 Santé/ Anesthésie-réanimation, Chirurgie orthopédique ; Chirurgie viscérale, vasculaire, thoracique, urologique ; Chirurgies tête et cou ; Médecine d'urgence en exercice

Article 3

—

dans le secteur opératoire : 1° La préparation médicale immédiate du patient aux actes opératoires par l'équipe opératoire ; 2° La réalisation des actes opératoires ; 3° La surveillance postopératoire immédiate ; 4° La surveillance du réveil anesthésique

Article R214-87

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 04 > 09

Code rural (nouveau)

Le recours à un anesthésique, à un analgésique ou à d'autres méthodes destinées à supprimer la douleur, la souffrance, l'angoisse ou les dommages durables ne place pas l'utilisation d'un animal en dehors du champ d'application de la présente section.

Article D6124-304

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 30 > 60

Code de la santé publique

Ce bulletin, signé par l'un des médecins de la structure, mentionne l'identité des personnels médicaux ayant participé à l'intervention, les recommandations sur les conduites à tenir en matière de surveillance postopératoire ou anesthésique concernant

Article 29

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activités techniques Les partenaires conventionnels souhaitent mieux valoriser l’activité technique des médecins et notamment les conditions d’exercice particulier des spécialités dites de plateau technique lourd, à savoir la chirurgie, l’anesthésie-réanimation

Article Annexe VIII

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l'urgence, tous deux désignés par le directeur de l'institut ; -pour les instituts de formation d'ambulancier, un cadre responsable de l'encadrement dans un service de transport patient, service d'aide médicale urgente, service mobile d'urgence et de réanimation

Article R6123-72

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 88 > 86

Code de la santé publique

bâtiment commun ou, à défaut, dans des bâtiments voisins, les prescriptions suivantes : 1° Disposer d'une unité d'hospitalisation à temps complet dédiée et de salles d'intervention protégées dédiées à cette activité : 2° Disposer de : a) Une unité de réanimation

Article R6312-28-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 93

Code de la santé publique

Le transport infirmier interhospitalier est organisé par les établissements de santé et réalisé soit par leurs moyens propres agréés, soit avec les moyens de la structure mobile d'urgence et de réanimation, soit par des conventions avec des entreprises

Article 1

—

l'article L. 243-2 du code rural et de la pêche maritime les actes suivants : a) L'application de tout traitement y compris par voie parentérale, individuel ou collectif, à visée préventive ou curative ou l'application de tout traitement analgésique ou anesthésique

Article D6124-27-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 67 > 43

Code de la santé publique

I. - Les unités de réanimation disposent des équipements permettant : 1° La réalisation, dans les chambres de l'unité, lorsque les conditions de prise en charge du patient le justifient, d'examens de radiologie, d'échographie et d'endoscopie bronchique

Article D312-66

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 48 > 91

Code de l'action sociale et des familles

Une convention est passée avec un service hospitalier possédant un service de réanimation susceptible d'intervenir dans des délais rapprochés.

Article 1

—

Cancérologie, génétique, hématologie, immunologie : 01 Hématologie ; transfusion (2 options) Mixte 4 2 4 2 Cancérologie; radiothérapie (2 options) Immunologie Génétique 48 Anesthésiologie, réanimation

Article 5

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exerçant dans un centre hospitalier général ; Un gynécologue-obstétricien exerçant dans un établissement de santé privé ; Un pédiatre exerçant dans un établissement de santé privé ; Un pédiatre exerçant en service de néonatologie ou de réanimation

Article R3131-14-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 88 > 25

Code de la santé publique

-Les interventions des structures mobiles d'urgence et de réanimation sont réalisées dans les conditions fixées aux articles R. 6123-15-1 et R. 6123-15-2. IV.

Article R6122-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 30 > 20

Code de la santé publique

l'autorisation prévue à l'article L. 6122-1 les activités de soins, y compris lorsqu'elles sont exercées sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation, énumérées ci-après : 1° Médecine ; 2° Chirurgie ; 3° Gynécologie-obstétrique, néonatologie, réanimation

Article 14-6

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favoriser la prise en charge en ambulatoire de l'extraction des dents de sagesse les partenaires s'accordent pour créer un supplément de 125 € pour l'acte d'avulsions de 4 troisièmes molaires retenues ou à l'état de germe réalisé en ambulatoire sous anesthésie

Article Annexe 12

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au cours de la grossesse O29.1 Complications cardiaques d'une anesthésie au cours de la grossesse O29.2 Complications impliquant le système nerveux central dues à une anesthésie au cours de la grossesse O29.3 Réaction toxique au cours

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