Elle favorise l'expression régionale sur ses antennes décentralisées sur l'ensemble du territoire. Elle valorise le patrimoine et la création artistique, notamment grâce à ses formations musicales.

Article L462

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 26 > 00

Code électoral

. - A Mayotte, les antennes de la société nationale chargée du service public de la communication audiovisuelle outre-mer sont mises à la disposition des partis et groupements politiques représentant des candidats dont la candidature a été régulièrement

Article L404

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 26 > 00

Code électoral

Les antennes de la société nationale chargée du service public de la communication audiovisuelle outre-mer sont mises à la disposition des listes dont la candidature a été régulièrement enregistrée.

Article 332-2.02

—

automatiques, tels que recommandés par le fabricant ou tels que requis par l'administration, les prescriptions à prendre en compte étant les plus exigeantes ; - autodécharge de la batterie ; - charges de veille. 4 - Contraintes radioélectriques : a) les antennes

Article Annexe 4

—

munitions et explosifs (PIAM) ; - état-major de la brigade du génie. 2° Unités de la marine nationale : - groupes de plongeurs démineurs ; - base opérationnelle de l'Ile Longue - Secteur plongée ; - état-major de la force d'action navale (EM ALFAN) - Antenne

Article L517

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 26 > 00

Code électoral

. - A Saint-Martin, les antennes de la société nationale chargée du service public de la communication audiovisuelle outre-mer sont mises à la disposition des listes dont la candidature a été régulièrement enregistrée.

Article L545

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 26 > 00

Code électoral

. - A Saint-Pierre-et-Miquelon, les antennes de la société nationale chargée du service public de la communication audiovisuelle outre-mer sont mises à la disposition des listes dont la candidature a été régulièrement enregistrée.

Article Annexe 1

—

d'aéronautique navale de Lann-Bihoué ; - base d'aéronautique navale de Hyères ; - base d'aéronautique navale de Lanvéoc ; - Etat-major de la force de l'aéronautique navale ; - centre logistique de l'aéronautique navale (CeLAé) et ses détachements ; - antennes

Article 219-14

—

- Une antenne dédiée à l'installation prescrite au paragraphe 2 ci-dessus n'est pas exigée. - Les navires de jauge brute inférieure à 300 sont dispensés de l'emport de RLS s'ils naviguent exclusivement en zone océanique A1. - Pour les navires non pontés

Article 219-22

—

. - Une antenne dédiée à l'installation de veille prescrite au paragraphe 1.1 ci-dessus n'est pas exigée. - Les navires armés en 5e catégorie sont dispensés de l'emport du matériel prescrit dans cet article. 2.

Article 1

—

Personnel des antennes régionales d'équipement assurant la sécurité et la maintenance immobilière. Personnel du service intérieur chargé de l'imprimerie, de la reprographie et de l'entretien.

Article 49-2

—

des territoires et de la mer, les services de l'Etat chargés de l'environnement, de l'aménagement et du logement outre-mer et, pour les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne, les unités départementales et les antennes

Article 25

—

compatible avec l'exercice d'une activité autorisée par le règlement de copropriété ; h) L'installation d'une station radioélectrique nécessaire au déploiement d'un réseau radioélectrique ouvert au public ou l'installation ou la modification d'une antenne

LEGIARTI000051283058

—

INTERARMÉES SECURITE SAUVETAGE SURVIE (ETI 3S) 12.590 1 AMBERIEU-EN-BUGEY R ARMÉE DE L'AIR COMMANDEMENT DU SOUTIEN TECHNIQUE AERONAUTIQUE (CSTA) 2A. 278 1 AMBERIEU-EN-BUGEY T ARMÉE DE L'AIR SIAE-AIA D'AMBERIEU 1 AMBERIEU-EN-BUGEY R ARMÉE DE L'AIR ANTENNE

LEGIARTI000051282806

—

SAUVETAGE SURVIE (ETI 3S) 12.590 1 AMBERIEU-EN-BUGEY R ARMEE DE L'AIR COMMANDEMENT DU SOUTIEN TECHNIQUE AERONAUTIQUE (CSTA) 2A. 278 1 AMBERIEU-EN-BUGEY T ARMEE DE L'AIR SIAE-AIA D'AMBERIEU 1 AMBERIEU-EN-BUGEY R ARMEE DE L'AIR ANTENNE

Article 44

—

Article 49-1

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Article 219-18

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Cette VHF peut être portative pour les navires non pontés ; - Une antenne dédiée à l'installation de veille prescrite au paragraphe 1.1 ci dessus n'est pas exigée ; - Les navires armés en 5e catégorie sont dispensés de l'emport du matériel prescrit dans

Article Annexe

—

NOMBRE DE VOIES, LARGEUR DE PLATE-FORME Phase définitive Vitesse de référence ou catégorie AUTOROUTE A 404 (Antenne d'Oyonnax) 2 x 2 sur largeur variable de 19,50 m à 23,80 m.

Article Annexe III

—

Rayonnement et propagation : Notions élémentaires sur le rayonnement électromagnétique (antenne, émission, réception) ; Ordre de grandeur des puissances mises en jeu pour réaliser une liaison radio-électrique ; Fréquences utilisées en radio-électricité

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