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2 536 résultats pour « céramique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

6137213bcd580146773f2178

Cassation

3 juillet 1990

3 juillet 1990

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société Lambert Céramiques, société anonyme, dont le siège est ... (8ème),

Source officielle

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CC

civ3

61372327cd580146774061ef

Cassation

4 novembre 1998

4 novembre 1998

en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 23 mai 1996), que la société Etablissements Mallet a vendu à la société Riom laboratoires Cerme

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110164

Cassation

17 février 2021

17 février 2021

très rare qui n'est pas lié à une défectuosité intrinsèque de la céramique des fractures de composants en céramique sont décrites en l'absence d'événements extérieurs... mais il ne peut être exclu qu'il

Source officielle
CC

comm

613721bbcd580146773f6a1f

Cassation

24 novembre 1992

24 novembre 1992

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société anonyme Meta Ceram, dont le siège

Source officielle
CC

comm

6079d35c9ba5988459c589e7

Cassation

22 juin 1982

22 juin 1982

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE (REIMS, 4 JANVIER 1978), QUE, PAR ACTE NOTARIE DU 12 NOVEMBRE 1956, LA SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE DE CERAMIQUE ET DE BATIMENT A DONNE A

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

603773e6c068eb4fe4426554

Appel

20 mars 2015

20 mars 2015

Le Docteur [M] qui s'est dite en mesure de dispenser elle-même le traitement prothétique, a proposé à Mme [C], qui a accepté, une reconstitution de sa dentition par couronnes céramo-céramiques, alliée

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

626b816fd1fb03057d9a50ed

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Sur la responsabilité de la société Ceram Concept France du fait d'un produit défectueux : 1.1.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_26LY00309_20260302

Admin. Appel

2 mars 2026

2 mars 2026

Cerame demandent l’annulation du jugement n° 2203375 du tribunal administratif de Grenoble du 18 décembre 2025.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00640

Cassation

3 avril 2013

3 avril 2013

X..., engagé à compter du 9 mai 1977 en qualité d'ouvrier par la société Produits céramiques de Touraine, a été licencié pour motif économique, le 2 janvier 2007 ; que, le 5 octobre 2009, il a saisi la

Source officielle
CA

Chambre 1-5

64a50c52b8594705dbfcc960

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

VAR CERAM Représentée et assistée par Me Elisabeth BILLET-JAUBERT, avocat au barreau de TOULON Appelantes Syndic. de copro.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ésenter une demande en paiementc/Mme Y

6253ccb7bd3db21cbdd910dc

Appel

13 février 2014

13 février 2014

CERAM, intervenante volontaire C/ Mme Sylvie Y...

Source officielle
CC

comm

é devant un tribunal suisse une instance dirigée notammentc/M. X

613724b0cd5801467741790e

Cassation

23 janvier 2007

23 janvier 2007

; qu'en 1997, la société de droit anglais London et General Communications limited a, par l'intermédiaire de son mandataire, la société AFI France, déposé en France les marques Tecflow et Tecflow céramique

Source officielle
TCOM

5ème Chambre A

6a16c315cdc6046d4717197b

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Vu l'immatriculation au R.C.S. sous le numéro 849 598 628 de la SAS CEDO BAT 77190 [Localité 1], [Adresse 2] exerçant l'activité de Tous travaux de revêtements muraux ou carrelages en céramique, en béton

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00441

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

_______________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Ceragen Holding compagnie générale de céramique

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

603659fd63101bba6b52fd4c

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

justifiant de la fabrication des 40 séries de 24 céramiques sur les 40 prévues au contrat, puisque la « redistribution » des séries de céramiques qu'avaient décidée entre eux la société [Q] et M.

Source officielle
TA

10ème Chambre

DTA_2217467_20250709

Administratif

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Sur les conclusions tendant à sanctionner l’établissement public cité de la Céramique-Sèvres et Limoges : M.

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX CIVIL

6945e6d175782d5f06d6bfdd

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Pour la sélection des nuances de pierres et leur pose, la société NMPA avait pris alors attache avec la société SAS ROCAMAT (fournisseur de la société NOVES CERAM) et la société NOVES CERAM (fournisseur

Source officielle
CC

civ3

6137229bcd580146773ff0f3

Cassation

31 janvier 1996

31 janvier 1996

Mme Michèle B..., épouse E..., demeurant L'Olympe, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 décembre 1993 par la cour d'appel de Metz (chambre des urgences), au profit : 1 / de la société Est Ital ceram

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db6f18cdc6046d47f8076a

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

ET : PARTIE DEFENDERESSE : Sàrl ABL CERAMIQUE [Adresse 2] Ne comparait pas, bien que régulièrement citée, d'autre part, Par requête en date du 12/12/2024, le représentant du ministère public requiert

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2201506_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

La requête a été communiquée à la Cité de la céramique - Sèvres et Limoges, qui n'a pas produit d'observations.

Source officielle