Quiconque, soit par des manoeuvres frauduleuses, soit par fausses allégations ou simples réticences ayant fait naître l'espérance chimérique d'une location, jouissance ou propriété d'appartement, aura détourné ou dissipé, ou tenté de détourner ou de dissiper

Article 4

—

Le programme de seconde année de géographie de la classe préparatoire scientifique Biologie, chimie, physique et sciences de la Terre (BCPST), figurant à l'annexe VIII de l'arrêté du 3 juillet 1995 susvisé, est remplacé par celui figurant à l'annexe 5

Article 1

—

Les objectifs de formation et le programme de la classe préparatoire de seconde année de physique et sciences de l'ingénieur (PSI) sont fixés respectivement aux annexes I (Mathématiques), II (Physique), III (Chimie), IV (Sciences industrielles), V (Informatique

Article 1

—

Les objectifs de formation et le programme de la classe préparatoire de première année de mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur (M.P.S.I.) sont fixés respectivement aux annexes I (Mathématiques), II (Physique), III (Chimie), IV (Sciences

Article 1

—

Les objectifs de formation et le programme de la classe préparatoire de première année de physique, technologie et sciences de l'ingénieur (P.T.S.I.) sont fixés respectivement aux annexes I (Mathématiques), II (Physique), III (Chimie), IV (Sciences industrielles

Article 14

—

Chimie (coefficient 15).

Article Annexe II

—

Chimie-biochimie-sciences du vivant et enseignement spécifique à la spécialité Série STL, spécialité physique Série STI2D 5. Epreuve pratique de laboratoire (PLPI) 11. Projet en enseignement spécifique à la spécialité 6.

Article 10

—

Composition de chimie (durée : quatre heures ; coefficient 4). 3. Composition de sciences de la Terre (durée : quatre heures ; coefficient 2). 4. Composition de physique (durée : quatre heures ; coefficient 2). 1.

Article 91 bis

—

personnes, et notamment un incendie du véhicule ou un début d'incendie nécessitant l'utilisation d'un système d'extinction, le transporteur informe sans délai le préfet et le directeur départemental de l'équipement du département où s'est produit l'événement

Article R329-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 13 > 73

Code de la propriété intellectuelle

Tout changement de statut ou de règlement général, et toute cessation de fonction d'un membre des organes délibérants et dirigeants d'une société agréée sont communiqués au ministre chargé de la culture dans un délai de quinze jours à compter de l'événement

Article R329-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 13 > 74

Code de la propriété intellectuelle

Tout changement de statut ou de règlement général, et toute cessation de fonction d'un membre des organes délibérants et dirigeants d'un organisme agréé sont communiqués au ministre chargé de la culture dans un délai de quinze jours à compter de l'événement

LEGIARTI000038106860

—

organisations et de la décision de Paris-Dauphine Université de Reims Université de Rouen Université Toulouse-II Ecole centrale de Nantes Ecole centrale de Paris Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes Ecole nationale supérieure de chimie

LEGIARTI000019509085

—

Physique-chimie. Epreuve de composition de physique-chimie : deuxième épreuve d'admissibilité du concours externe d'accès au corps des professeurs de lycée professionnel dans la section mathématiques-sciences physiques.

Article 1

—

Les objectifs de formation et le programme de la classe préparatoire de première année de technologie et sciences industrielles (T.S.I.) sont fixés respectivement aux annexes I (Mathématiques), II (Physique), III (Chimie), IV (Génie électrique), V (Génie

Article 2

—

site https://les-aides.fr/soutien-salons-et-foires accueillant le dépôt des demandes précitées et doit être accompagnée de l'ensemble des justificatifs décrits au II du présent article au plus tard dans les deux mois suivant la date de tenue de l'événement

Article L423-25-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 83 > 16

Code de l'environnement

Sur le fondement du procès-verbal constatant l'événement matériel grave mentionné au premier alinéa de l'article L. 423-25-1, le directeur général de l'Office français de la biodiversité peut, dans les soixante-douze heures de la rétention du permis ou

Article Annexe III

—

NATIONALES VÉTÉRINAIRES PAR LA VOIE C DU CONCOURS Diplômes relevant du ministère chargé de l'agriculture - Bioanalyses contrôles - Analyses de biologie médicale Diplômes universitaires de technologie (DUT) obtenus dans les spécialités suivantes : - Chimie

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 67

Arrêté du 6 août 1979 LISTE COMPLEMENTAIRE DES SUBSTANCES MINERALES SOLIDES DONT L'EXTRACTION PEUT DONNER DROIT A LA CONSTITUTION DE PROVISIONS POUR RECONSTITUTION DE GISEMENTS.

La silice pour l'industrie (verrerie, céramique, fonderie, chimie et électrométallurgie) visée au 1 s'entend des matériaux naturels présentant une teneur sur produit sec d'au moins 97% d'oxyde de silicium (Si O2).

Article 3

—

Les programmes de première et seconde années de mathématiques et d'informatique de la classe préparatoire scientifique Biologie, chimie, physique et sciences de la Terre (BCPST), figurant respectivement aux annexes IV et V de l'arrêté du 3 juillet 1995

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