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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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232 résultats pour « chirurgical »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article R1241-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 48 > 05

Code de la santé publique

prête à un prélèvement ou à un recueil de tissus ou de cellules reçoit, préalablement à son consentement au don ou à sa non-opposition à l'utilisation de ces tissus ou de ces cellules lorsqu'ils ont été prélevés à l'occasion d'une intervention chirurgicale

Article L1121-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 12 > 57

Code de la santé publique

non dans sa destination, ou ne portant pas le marquage CE, dont les résultats ne peuvent pas influencer les décisions relatives à la prise en charge du participant ou ne sont pas utilisés pour orienter les soins, et ne comportant ni prélèvement chirurgical

Article Annexe I à l'art. R434-32 (9)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 65

Code de la sécurité sociale

Ce seront souvent les séquelles de lésions traumatiques, de stress ou iatrogène ; elles sont souvent des séquelles chirurgicales. - Troubles légers 10 - Troubles moyens 20 à 30 - Troubles graves 50 à 70 8.4 INTESTIN GRÊLE (JEJUNUM, ILEON).

Article Annexe I à l'art. R434-32 (12)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 67

Code de la sécurité sociale

L'aggravation par un traumatisme d'une affection rénale préexistante sera appréciée compte tenu des séquelles fonctionnelles ou de la nécessité d'une intervention chirurgicale consécutive. 11.1 REIN.

Article Annexe II

—

. - les principales voies d'abord en chirurgie ou en interventionnel ; Il est capable : - d'analyser un bilan pré opératoire, de poser l'indication d'un acte chirurgical ou interventionnel simple ; Article 2 Conformément à l'article 5 du présent arrêté

Article Annexe II - I. Maquette 7

—

Organisation générale - e-learning ; Connaissances de base dans la spécialité à acquérir : - l'anatomie chirurgicale et radiologique ; Connaissances transversales à acquérir : - plastique : parer et suturer une plaie de la face, réaliser une greffe de

Article 17

—

spécifique sont les soins bucco-dentaires (actes thérapeutiques et radiographiques) incluant : - les soins de prévention bucco-dentaire, - les soins conservateurs : obturations dentaires définitives, soins d'hygiène bucco-dentaire, - les soins chirurgicaux

Article R1211-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 81

Code de la santé publique

Pour évaluer ces risques, ils doivent : 1° Rechercher les antécédents médicaux et chirurgicaux personnels et familiaux du donneur potentiel ; 2° S'informer de l'état clinique de celui-ci, en procédant à son examen clinique, le cas échéant post mortem

Article R5213-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 85 > 71

Code de la santé publique

laquelle le dispositif médical est pris en charge, en tout ou partie, par les régimes obligatoires d'assurance maladie ou par un régime complémentaire ; 4° Ne comporte aucun élément qui : a) Ferait apparaître la consultation médicale ou l'intervention chirurgicale

Article R215-5-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 49 > 03

Code rural (nouveau)

compagnie à un mineur en l'absence du consentement de ses parents ou des personnes exerçant l'autorité parentale, en méconnaissance du deuxième alinéa du II de l'article L. 214-8 ; 3° De vendre des animaux de compagnie ayant subi une intervention chirurgicale

Article Annexe 41-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 65 > 23

Code de la santé publique

. - 2 dans des services agréés de disciplines chirurgicales. C. - 2 dans des services agréés pour la spécialité ou pour une autre spécialité dont 1 de préférence dans un service agréé de neurologie. XXXV. - Ophtalmologie A. - 3 spécifiques (1).

LEGIARTI000037521271

—

L'inscription d'un receveur potentiel est faite par une équipe médico-chirurgicale de greffe autorisée. Elle est confirmée par l'Agence de la biomédecine après examen du dossier administratif. 4.

Article Annexe II - I. Maquette 9

—

. - 2 stages dans un lieu hospitalier agréé à titre principal dans l'une des autres spécialités de la discipline chirurgicale et agréé à titre complémentaire en gynécologie obstétrique.

Article Annexe II - II. Maquette 5

—

Compétences à acquérir : -consultations de dermatologie générale Au terme de cette phase, l'étudiant a acquis les compétences nécessaires pour prendre en charge chirurgicalement et suivre la plupart des cancers cutanés qu'il pourra rencontrer dans son

Article L160-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 49

Code de la sécurité sociale

traitement dans des établissements de soins, de réadaptation fonctionnelle et de rééducation ou d'éducation professionnelle, des frais des séances d'accompagnement psychologique mentionnées à l'article L. 162-58, ainsi que des frais d'interventions chirurgicales

Article Annexe 2

—

le traitement des plaies Récipient pour réimplantation permettant de maintenir la température interne à 4° C (+ ou-2° C) pendant au moins 2 heures Optionnel 1 haricot 1 sac vomitoire 1 bassin 1 urinal (pas en verre) 2 paires de gants chirurgicaux

Article Annexe (Chirurgie)

—

Nombre d'internes en médecine à former pour la période 2010-2014 SPECIALITES CHIRURGICALES Chirurgie générale Neurochirurgie INTERREGIONS et Subdivisions 2010-2011 2011-2012 2012-2013 2013-2014 2014-2015 TOTAL 2010-

Article Annexe I

—

de Bordeaux) Service de médecine nucléaire 80 MCUP 1139 (radiopharmacie) Sciences du médicament et des autres produits de santé Centre hospitalier et universitaire d'Amiens (UFR de pharmacie d'Amiens) Pharmacie à usage intérieur, Réanimation chirurgicale

Article Annexe (Ophtalmologie)

—

Nombre d'internes en médecine à former pour la période 2010-2014 SPECIALITES CHIRURGICALES Ophtalmologie ORL INTERREGIONS et Subdivisions 2010-2011 2011-2012 2012-2013 2013-2014 2014-2015 TOTAL 2010-2014 2010-2011

LEGIARTI000022506211

—

Epreuves classantes nationales Année universitaire 2010-2011 INTERREGIONS et Subdivisions SPECIALITES médicales SPECIALITES chirurgicales MÉDECINE générale ANESTHÉSIE réanimation BIOLOGIE médicale GYNÉCOLOGIE médicale GYNÉCOLOGIE

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