Rue Henriette jusqu'à la rue du Moulin-Sarrazin, côté pair du n° 48 au croisement avec le boulevard Lénine. Rue du Moulin-Sarrazin jusqu'au boulevard Lénine. Boulevard Lénine, des deux côtés de la voie, jusqu'à la rue Léopold-Hirsch.

Article Annexe II

—

Ces méthodes sont considérées comme équivalentes et chacune d'elles peut être utilisée par l'exploitant pour procéder à une validation croisée des résultats.

Article 40

—

Les quartiers-maîtres et matelots pompiers titulaires portent, sur la manche droite de la chemise de laine et du patelot, à la place des ancres croisées, une ancre verticale, non câblée, sur deux haches, en drap écarlate et sur le ruban du béret la légende

Article Annexe IV

—

Toutefois, le dossier porte sur le programme de sociologie, de sciences politiques ou de regards croisés lorsque l'épreuve d'admissibilité est à dominante économique et sur le programme d'économie lorsque l'épreuve d'admissibilité est à dominante sociologique

Article Annexe I

—

Communes d'Arconville (1), Baroville (2), Bar-sur-Aube, Bergères (1), Bertignolles (1), Colombé-la-Fosse (1), Couvignon (2), Essoyes (2), Fontaine, Longchamp-sur-Aujon, Meurville (1), Polisot, Proverville, Urville (1), Ville-sous-la-Ferté, Vitry-le-Croisé

Article R110-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 65 > 05

Code de la route

être chevauché par les conducteurs lorsque l'encombrement de leur véhicule rend cette manoeuvre indispensable ; -chaussée : partie (s) de la route normalement utilisée (s) pour la circulation des véhicules ; -intersection : lieu de jonction ou de croisement

LEGIARTI000040341950

—

Les croisements ainsi opérés entre thématiques et domaines permettent tout au long du cycle terminal de développer et de consolider les repères culturels des élèves, et de conduire à des problématisations très diverses.

Article Annexe I

—

Attestations croisées (actuel et futur détenteur) pour un produit bénéficiant déjà d'une autorisation de mise sur le marché détenue par une autre personne, le cas échéant. II-9.

Article L1418-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 89 > 64

Code de la santé publique

D'enregistrer l'inscription des patients en attente de greffe sur la liste mentionnée à l'article L. 1251-1, d'assurer la gestion de celle-ci et de celle du registre des paires associant donneurs vivants et receveurs potentiels ayant consenti à un don croisé

Article cahier des charges

—

Race A partir du 1er janvier 2015, le lait utilisé pour la fabrication du Mâconnais provient uniquement de troupeaux composés de chèvres alpines et/ou poitevines et/ou de chèvres issues du croisement de ces deux races. 5.2.

Article Annexe IIa

—

Modalités de certification Unités constitutives du diplômes Tableau croisé compétences - Savoirs SAVOIRS S1 S1.1 S1.2 S1.3 S2 S2.1 S2.2 S2.3 S2.4 S3 S3.1 S3.2 S4 S4.1 S4.2 S4.3 S4.4 S5 S5.1 S5.2 S6

Article Annexe

—

L’approche géographique utilise les acquis des sciences de la vie et des sciences de la Terre de façon à croiser les regards autour de problématiques (ressources, risques...) d’objets d’étude (paysage, territoire), de documents et d’outils (cartes, images

Article GZ 17

—

. - Les conduites de gaz doivent être au moins à trois centimètres des canalisations électriques, y compris les descentes des paratonnerres, sauf aux croisements où cette distance peut être réduite à un centimètre.

Article Annexe

—

à prendre suivant les avaries du navire ; 8° Effets des petits fonds : - influence sur la manœuvre ; - pied de pilote ; 9° Navigation en chenaux et rivières : - eaux peu profondes et resserrées ; - vitesse limite ; - effets de berges ; - croisements

LEGIARTI000034266865

—

règlement délégué (UE) n° 2015/208 relative aux dispositifs d'éclairage et de signalisation ou dispositions équivalentes Catadioptres arrières Conformité au règlement UNECE n° 3 Catadioptres latéraux Article R. 313-19 du code de la route Feux de croisement

Article Annexe

—

Situées au croisement des regards disciplinaires, ces thématiques permettent d'aborder les œuvres sous des perspectives variées et de les situer dans leur contexte intellectuel, historique, social, esthétique, etc.

Article Annexe I

—

.) ; - de lire et d'interpréter des documents historiques; de croiser, hiérarchiser et contextualiser les informations prélevées dans des documents oraux ou écrits de nature diverse (textes, cartes, statistiques, caricatures, œuvres d'art, objets, etc

Article 5

—

Les animaux croisés dont le type est inconnu sont primés au niveau de base. VII.-Surface fourragère : La surface fourragère est calculée sur la base de la demande unique définie à l'article D. 614-36 du code rural et de la pêche maritime.

Article 5

—

d'ensemble ; graphiques relatifs à la formation des coûts et des prix et à l'évolution de la consommation ; Tableaux d'opérations financières ; Tableaux et graphiques rendant compte de la concentration et de la dispersion ; Tableaux présentant le croisement

Article D1611-41

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 99 > 88

Code général des collectivités territoriales

Pour le calcul de la marge d'autofinancement courant, afin le cas échéant de retraiter les flux croisés entre le budget principal et le ou les budgets annexes des collectivités territoriales, de leurs groupements et des établissements publics locaux,

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