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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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148 résultats pour « débouté »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe 4

—

CD32 Généralement, en rase campagne, dans un véhicule de transport en commun d'enfants, ceux-ci peuvent-ils voyager debout ? CD33 Existe-t-il des remorques qui permettent de transporter des passagers ?

Article ANNEXE I, II, III, IV, IV bis, V, VI

—

Opérateur en position debout. Ce point n'est pas pris en considération. 7.1. Généralités La position du microphone est celle spécifiée au point 7.3. 9.1.

Article 57-4-1

—

Aucun joueur debout ne peut participer au jeu. La partie se poursuit tant que deux joueurs participent encore au jeu. Le nombre de joueurs assis, seuls susceptibles d'avoir une main, est au maximum de neuf.

Article 57

—

Aucun joueur debout ne peut participer au jeu. La partie se poursuit tant que deux joueurs participent encore au jeu.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49

Code de la sécurité sociale

Epaule : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité : - Normalement, élévation latérale : 170° ; - Adduction

Article Annexe I

—

Dans le cas de récipients à pression transportables, ceux-ci sont stockés soit debout, soit couchés à l'horizontale.

Article Annexe

—

Lutte Rechercher le gain d'un combat debout, en exploitant des opportunités et en utilisant des formes d'attaques variées. Gérer collectivement un tournoi et observer un camarade pour le conseiller.

Article Annexe 11-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80

Code de la santé publique

Hémiplégie majeure : station debout impossible, membre supérieur inutilisable, déficit cognitif important (dont aphasie). 90 % Hémiplégie spastique : marche possible avec cannes, membre supérieur inutilisable, selon l'importance du déficit cognitif

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