meubles et leurs composants dont la fonction principale est de contribuer à l'aménagement d'un lieu d'habitation, de commerce ou d'accueil du public en offrant une assise, un couchage, du rangement, un plan de pose ou de travail, ou en apportant une décoration

Article SC 49

—

. - Des rideaux ainsi que des décors y sont autorisés à condition d'être en matériaux incombustibles, difficilement inflammables à titre permanent ou marouflés sur cloisons incombustibles.

Article Annexe (suite)

—

45 Accessoiriste 46 Chef machiniste 47 Constructeur en décors 48 Machiniste 49 Menuisier traceur 50 Menuisier Image (dont vidéo) 51 Assistant OPV 52 OPV 53 Chef OPV/chef cameraman 54

Article Annexe I

—

P. tailleur de pierre-marbrier du bâtiment et de la décoration (232) C. A. P. accessoiriste réalisateur (323) C. A. P. cannage et paillage en ameublement (234) C. A. P. ébéniste (234) C. A.

Article T 53

—

. - Les appareils d'éclairage qui sont destinés à la présentation des objets exposés ou à la décoration des stands ne sont pas considérés comme éclairage normal au sens du présent règlement.

Article R313-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 35 > 52

Code de l'urbanisme

Il peut en outre protéger les éléments d'architecture et de décoration, les immeubles par nature ou les effets mobiliers attachés à perpétuelle demeure, au sens des articles 524 et 525 du code civil, situés à l'extérieur ou à l'intérieur d'un immeuble

Article 1

—

Métiers du textile Spécialité Tapissier garniture Brevet professionnel tapisserie, ameublement, décoration, option Tapisserie d'ameublement ; Brevet de technicien en ameublement. Meilleur ouvrier de France.

Article Annexe

—

Secteurs d'activité et types d'emploi accessibles par le détenteur du titre Les entreprises de tapisserie-décoration ; Les entreprises de tapisserie en sièges, de sellerie garnissage ; Les services de certaines administrations et musées nationaux ;

Article CT 4

—

. - Les éléments de décoration horizontaux ou verticaux, tant intérieurs qu'extérieurs, doivent être réalisés en matériaux classés M 1.

Article SC 52

—

. - De tels aménagements ne peuvent recevoir qu'une décoration fixe et incombustible. Aucun rideau n'y est toléré. § 3. - Les fosses, éventuellement nécessaires, doivent être limitées par des parois coupe-feu de degré 2 heures.

Article AD 3

—

Ces couloirs, escaliers, dégagements ne doivent jamais être encombrés par des accessoires, décors, costumes, etc.

Article 1

—

La formation initiale dispensée à l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son est composée des cursus suivants : 1° Un cursus principal organisé autour de sept départements : a) Production ; b) Scénario ; c) Réalisation ; d) Décor ;

Article T 32

—

. - En dehors de ce qui est indiqué à l'article CO 43 s'opposant à l'encombrement des dégagements et abords des sorties par des objets quelconques, les installations fixes (bureaux de contrôle, motifs de décoration, etc.) doivent occuper des positions

Article T 15

—

De même, des dérogations peuvent être accordées dans les établissements de toutes catégories lorsque des matériaux ne répondant pas aux dispositions du paragraphe 1er sont utilisés pour l'aménagement ou la décoration du stand du fabricant lui-même ou

Article SC 23

—

. - Toutefois, un dépôt de service strictement destiné à recevoir des décors, praticables, meubles et accessoires nécessaires aux spectacles donnés dans l'établissement peut être édifié à proximité de la scène sous réserve que sa superficie n'excède pas

Article 5

—

les espaces ouverts sur la pièce ou l'annexe, tels que bow-windows et alcôves ouvertes, ainsi que la surface occupée par des installations propres au local (éviers, cheminées, appareils de chauffage, appareils sanitaires, etc.), par des éléments de décor

Article 433-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 40 > 53

Code pénal

mission de contrôle ou de conseil ; 2° Le nom, avec mention de sa fonction, d'un magistrat ou d'un ancien magistrat, d'un fonctionnaire ou d'un ancien fonctionnaire ou d'un officier public ou ministériel ; 3° Le nom d'une personne avec mention de la décoration

Article 71

—

Branche son Branche costumes Branche maquillage Branche coiffure Branche décoration

LEGIARTI000051101245

—

session 2026) x CAP Constructeur d'ouvrages en béton armé (première session 2027) x CAP Couvreur x CAP Etancheur du bâtiment et des travaux publics x CAP Intervention en maintenance technique du bâtiment x CAP Marbrier du bâtiment et de la décoration

Article 4

—

suivants : - BEP des techniques de l'architecture et de l'habitat ; - CAP maçon ; - CAP constructeur en béton armé du bâtiment ; - CAP carreleur mosaïste ; - CAP constructeur d'ouvrages d'art ; - CAP tailleur de pierre, marbrier du bâtiment et de la décoration

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