Codes de loi français

Article 16

thermiques par renouvellement d'air et par ventilation, diminuées des apports internes du bien, objet du diagnostic, et des apports solaires ; Pour chaque usage de l'énergie précité (chauffage, refroidissement, production d'eau chaude sanitaire, éclairage

Article 19

thermiques par renouvellement d'air et par ventilation, diminuées des apports internes du bien, objet du diagnostic, et des apports solaires ; Pour chaque usage de l'énergie précité (chauffage, refroidissement, production d'eau chaude sanitaire, éclairage

Article GH 48

Eclairage § 1.

Article Annexe

LISTE DES OPÉRATIONS MINIMALES D'ENTRETIEN ET FRÉQUENCES MINIMALES DE VÉRIFICATION OPÉRATIONS MINIMALES D'ENTRETIEN : INTERVALLE FRÉQUENCE FRÉQUENCE Cuvette, toit de cabine, local des machines (propreté, éclairage) X Antirebond

Article Annexe

Plan de l'installation électrique : Eclairage normal, éclairage de sécurité, source autonome d'énergie (éventuellement) : 1.3.4.

Article SC 55

. - L'emplacement des organes de commande et de puissance des dispositifs de réglage des lumières doit être équipé d'un éclairage de sécurité.

Article PE 4

En cours d'exploitation, l'exploitant doit procéder, ou faire procéder, par des techniciens compétents, aux opérations d'entretien et de vérification des installations et des équipements techniques de son établissement (chauffage, éclairage, installations

Article R331-65

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 48 > 89

3° De troubler ou déranger volontairement des animaux, par quelque moyen que ce soit, sans y avoir été autorisé ; 4° De faire des inscriptions, signes ou dessins sur des pierres, arbres ou tout autre bien meuble ou immeuble ; 5° D'utiliser un éclairage

Article T 53

. - Les appareils d'éclairage qui sont destinés à la présentation des objets exposés ou à la décoration des stands ne sont pas considérés comme éclairage normal au sens du présent règlement.

Article 8

et aux déperditions thermiques par renouvellement d'air et par ventilation, diminuées des apports internes du logement et des apports solaires ; Pour chaque usage de l'énergie précité (chauffage, refroidissement, production d'eau chaude sanitaire, éclairage

Article PE 24

Installations électriques, éclairage § 1. Les installations électriques sont réalisées et installées de façon à prévenir les risques d'incendie ou d'explosion d'origine électrique.

LEGIARTI000020379500

Eclairages. 2.2.4. Chauffage, ventilation. 2.2.5. Moyens de secours. 2.3. Liste nominative du personnel chargé de la sécurité. 2.4. Exercices d'instruction du personnel. 2.5. Incidents importants liés à l'exploitation . 2.6.

Article Annexe 215-1.A.1

. - Définition de la mesure a) Eclairage général moyen des locaux : Les mesures d'éclairement seront faites à 0,80 m du sol aux points suivants : - à l'aplomb de chaque appareil d'éclairage ; On fera ensuite la moyenne arithmétique de ces mesures pour

Article 221-III/11

de rassemblement et les postes d'embarquement doivent être aisément accessibles à partir des zones d'habitation et des zones de travail. 4 Les postes de rassemblement et les postes d'embarquement doivent être convenablement éclairés au moyen d'un éclairage

LEGIARTI000030407748

Ils doivent être propres, en bon état, avec des éclairages suffisants.

Article 244-4.09

En outre, cet éclairage, complété éventuellement par des moyens portatifs, doit permettre les réparations d'urgence des machines. II. - Lorsqu'un générateur électrique de secours est installé, il se situe au-dessus du pont complet le plus haut.

LEGIARTI000027909574

Parois de protection I-4° P/E E 1.2 Panneaux de service, portes, portillons de visite, portes de secours I-9° P/R/E/F R/E/F 1.3 Garde-pieds, seuils E E 1.4 Moyen d'accès à la cuvette P/E E 1.5 Eclairage

Article 6

Les locaux devront comporter une installation d'eau courante, avoir un éclairage et un chauffage suffisants et être aménagés de telle façon qu'aucun bruit ne puisse gêner les examens médicaux. 2.

Article EL 5

Ils doivent disposer d'un éclairage de sécurité constitué par un ou des blocs autonomes ou luminaires alimentés par la source centralisée, d'une part, et par un ou des blocs autonomes portables d'intervention (BAPI), d'autre part.

Article Annexe I-7 (art. R*131-46)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 10 > 11

l'organisation et au déroulement de ces épreuves, à l'exception de celles prévues par les articles L. 331-5 et R. 331-3 Règlements des fédérations sportives délégataires Les demandes relatives à l'équipement des sportifs, aux installations et aux éclairages