Texte de l'article
(Art. CT 20 du titre VII) Registre de sécurité n° (cf. note 40) PREMIERE PARTIE. - PROCES-VERBAL DE CONFORMITÉ 1.1. Renseignements généraux : 1.1.1. Nom, raison sociale, adresse de l'établissement : 1.1.2. Type(s) et catégorie de l'établissement : 1.2. Texte réglementaire : arrêté du 1.3. Description de l'établissement : 1.3.1. Plan de l'établissement (cf. note 41) : 1.3.2. Plan(s) des aménagements intérieurs (en cas d'exploitation polyvalente, un plan par aménagement) (2) : 1.3.3. Plan de l'installation électrique : Eclairage normal, éclairage de sécurité, source autonome d'énergie (éventuellement) : 1.3.4. Plan de l'installation de chauffage : Générateur, stockage de combustible (éventuellement), circuit de chauffage : 1.4. Moyens de secours contre l'incendie : 1.4.1. Inventaire du matériel : 1.4.2. Emplacement du matériel : 1.4.3. Etat nominatif du personnel de l'établissement chargé du service incendie : 1.4.4. Instructions et consignes du personnel de l'établissement : 1.5. Visite de réception : Date, lieu et observations : 1.6. Attestation de conformité visée par le préfet : DEUXIEME PARTIE. - EXPLOITATION DU CHAPITEAU 2.1. Modifications définitives de l'établissement : 2.1.1. Modifications de la structure du chapiteau : Date, lieu, attestation de conformité : 2.1.2. Modifications des aménagements intérieurs (cf. note 42) : Date, lieu, attestation de conformité : 2.1.3. Modifications de l'installation électrique : Date, lieu, attestation de conformité : 2.1.4. Modifications de l'installation de chauffage : Date, lieu, attestation de conformité 2.1.5. Modifications de moyens de secours : Date, lieu, attestation de conformité : 2.2. Vérifications à effectuer : 2.2.1. Installations électriques : Date, organisme, observations : 2.2.2. Installations de chauffage : Date, organisme, observations : 2.2.3. Moyens de secours : Date, organisme, observations : 2.3. Exercices périodiques contre l'incendie : Date, observations : 2.4. Indication des accidents et de tout fait important liés à l'exploitation : 2.5. Renseignements utiles : Adresses et téléphone de : Pompiers : Police : Maire : Médecin : 2.6. Visites de contrôle : 2.6.1. Visites de la commission de sécurité locale à chaque implantation nouvelle (cf. note 43) : Date, lieu, observations : Attestation de conformité pour les modifications provisoires : 2.6.2. Visites inopinées : Date, lieu, observations :