Codes de loi français

Article Annexe (suite 1)

françaises à l'étranger Ecole française de Rome Directeur 1015 (a) (a) Secrétaire général agrégé 427 - 1015 Membre 427 Ecole française d'archéologie d'Athènes Directeur 1015 (a) (a) Secrétaire général

Article D211-13-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 44 > 12

supérieure des beaux-arts ; Ecole nationale supérieure de création industrielle ; Ecole nationale supérieure de la photographie (Arles) ; Ecole nationale supérieure d'art de Bourges ; Ecole nationale supérieure d'art de Cergy ; Ecole nationale supérieure

Article D741-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 68 > 45

15 janvier 1975 portant statut de l'Ecole nationale supérieure de l'électronique et de ses applications ; 4° (Abrogé) 5° Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre : décret n° 91-601 du 27 juin 1991 relatif à l'Ecole nationale supérieure

Article 1

Inspecteur technique et pédagogique des écoles d'assistantes sociales principal de 1re classe. Attaché INSEE principal de 2e classe. Attaché principal de 2e classe.

LEGIARTI000029214672

classes de MS au CM2 uniquement Ecole Ernest Renan Maroc Casablanca * Ecole : classes de MS au CM2 uniquement Ecole Georges Bizet Maroc Casablanca * Ecole : classes de MS au CM2 uniquement Ecole internationale Maroc Casablanca * * Ecole Molière

LEGIARTI000019122162

Ecole nationale supérieure d'électronique et de radio-électricité de Bordeaux. Ecole nationale supérieure de biologie appliquée à la nutrition et à l'alimentation de Dijon. Ecole nationale supérieure de physique de Marseille.

Article 1

Les organisations syndicales déclarées aptes à désigner des représentants au comité technique paritaire commun aux écoles nationales supérieures d'architecture institué auprès du directeur général des patrimoines ainsi que le nombre de sièges attribués

Article 1

L'Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre est un établissement public national à caractère administratif doté de la personnalité morale et de l'autonomie financière. Son siège est à Lyon.

Article 1

la commission des titres d'ingénieur à délivrer un diplôme d'ingénieur, en application de l'article 11 de la loi du 10 juillet 1934 ; Ecoles normales supérieures ; Institut national du service public ; Ecole des hautes études commerciales ; Ecole

Article 3

Le taux des heures supplémentaires exceptionnelles d'enseignement théorique assurées par les professeurs techniques est celui applicable aux professeurs.

Article 1

. - ECOLE DU PERSONNEL VOLANT.

Article 2

catégories d'établissements concernées sont : - les établissements d'enseignement publics du second degré ; - les établissements d'enseignement privés sous contrat avec l'Etat ; - les établissements d'enseignement privés hors contrat suivants : - les écoles

Article D751-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 30 > 88

supérieur, agricole et vétérinaire, publics et privés : écoles nationales et instituts ; 2° Etablissements d'enseignement technique et de formation professionnelle agricoles publics et privés : lycées agricoles, centres de formation professionnelle agricole

Article 7-1

suivantes : a) Bâtiment, travaux publics, voirie, réseaux divers ; b) Logistique et sécurité ; c) Environnement, hygiène ; d) Espaces naturels, espaces verts ; e) Mécanique, électromécanique, électronique, électrotechnique ; f) Restauration ; g) Techniques

Article 1

nationales supérieures agronomiques de Montpellier et de Rennes ; École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires ; École nationale supérieure d'horticulture ; École nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées ;

Article R822-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 50 > 43

Relèvent des interventions du réseau des œuvres universitaires : 1° Les étudiants ou élèves en formation initiale ou continue inscrits dans les établissements d'enseignement supérieur, les écoles techniques supérieures, les grandes écoles et les classes

Article 37

Création des écoles magistrales et doctorales de site Les écoles magistrales et doctorales de site portées par CY Cergy Paris Université constituent, à l'exception de l'ESSEC, des regroupements de composantes au sens de l'article L. 713-1 du code de l'éducation

Article 2

Il est créé un comité technique paritaire central placé auprès du directeur de l'Ecole nationale de l'aviation civile et ayant compétence pour connaître, dans le cadre des dispositions du titre III du décret du 28 mai 1982 susvisé, de toutes les questions

Article 2

techniques de catégorie C, ainsi que la transmission à ces mêmes agents des instructions d'ordre technique émanant de supérieurs hiérarchiques.

Article 1

IV Agent technique de fabrication des industries graphiques. 322s 5 ans ECOLE SUPERIEURE D'ARTS APPLIQUES BOULLE - GRETA DE LA CREATION, DU DESIGN ET DES METIERS D'ART.