Le responsable de la première mise sur le marché d'un ascenseur ou d'un composant de sécurité pour ascenseurs est tenu de vérifier que cet ascenseur ou ce composant est conforme aux prescriptions en vigueur.

Article 13

—

Le règlement intérieur précise les modalités de constitution des listes de candidats pour qu'elles assurent la représentation de la diversité des composantes, établissements-composantes et universités membres-associées.

Article 74

—

Ces organes consultatifs doivent être créés et fonctionner dans le respect des principes de représentativité des composantes et de démocratie.

Article 44

—

Le conseil des directeurs de composantes (CDC)

Article ANNEXE

—

COMPOSANTES DE L'ASSIETTE du prélèvement FIP

LEGIARTI000006893775

—

Composants travaillant en fatigue

Article 48-1

—

Intégration de nouveaux établissements-composantes

Article Instruction technique

—

mobiliers et des éléments d'aménagement des parties privatives ou communes d'un immeuble de grande hauteur.

Article Annexe II

—

CONDITIONS AUXQUELLES DOIVENT SATISFAIRE LES MÉLANGES POUR LA PRÉSERVATION CULTIVÉS a) Les composants du mélange sont caractéristiques du type d'habitat du site de collecte et jouent un rôle dans la conservation des ressources génétiques. b) Le lieu de

Article 51

—

Elles élaborent un projet de recherche pour une période quinquennale, conforme à la stratégie pluriannuelle, validé par le conseil d'unité, puis par l'établissement après avis des composantes et établissements-composantes auxquels elles sont associées

Article 12

—

Le comité de direction, présidé par le président de l'UPHF, est composé des directeurs des établissements-composantes, des directeurs des composantes, des vice-présidents, du directeur général des services et de l'agent comptable.

Article Annexe

—

A. - Epreuve de sociologie Le programme de cette épreuve comporte l'intégralité du programme : Première composante : sociologie de l'épreuve écrite d'admissibilité de sciences sociales ainsi que le programme suivant : I. - Sociologie 1.

Article 13

—

La création, le regroupement et la suppression des composantes élémentaires

Article 73

—

Compétences, droits et devoirs des établissements-composantes

Article 6

—

Les certificats composant les maîtrises spécialisées sont les suivants :

Article 10

—

Les composantes académiques sans personnalité morale (CSPM)

Article 70

—

Retrait d'un établissement-composante de l'UGA

Article ANNEXE II

—

LISTE DES ZAG ET ZAR ET DES COMMUNES LES COMPOSANT

Article ANNEXE I

—

maître d'œuvre, si le maître d'ouvrage lui a confié une mission de conception de l'opération de construction suivante : Référence (s) cadastrale (s) : Atteste qu'au moment du dépôt de permis de construire : Les éléments

Article Annexe II

—

Un suivi des acquis scolaires de l'élève qui mentionne, pour chaque enseignement du volet 3 de l'annexe 2 de l'arrêté du 9 novembre 2015 susvisé (programme du cycle 3) : - les principaux éléments du programme du cycle travaillés durant la période ; En

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