Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
4 497 résultats pour « enseignement libre »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
4 497 résultats pour « enseignement libre »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article L611-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 74 > 78
Les enseignements supérieurs sont organisés en liaison avec les milieux professionnels : 1° Leurs représentants participent à la définition des programmes dans les instances compétentes, notamment au sein des conseils de perfectionnement des formations
Article 9
Les enseignements fondamentaux du DEUG Arts portent principalement sur :
Article 9
Les enseignements fondamentaux du DEUG STAPS portent principalement sur :
Article 9
Les enseignements fondamentaux du DEUG Théologie portent principalement sur :
LEGIARTI000039007607
ANNEXE PREMIÈRE ANNÉE DEUXIÈME ANNÉE TOTAL SUR 2 ANS Total Dont en classe entière Dont en groupe à effectif réduit (a) Total Dont en classe entière Dont en groupe à effectif réduit (a) ENSEIGNEMENTS PROFESSIONNELS 551 494 1 045 Enseignement
Article L611-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 14
Ces enseignements peuvent conduire à la délivrance des diplômes d'enseignement supérieur dans des conditions de validation définies par décret.
Article 19
La sous-direction du budget des missions “ enseignement scolaire ” et “ sport, jeunesse et vie associative ” coordonne la préparation, la présentation et l'exécution du budget des programmes de la mission enseignement scolaire et de la mission sport,
Article 8
Les enseignements distanciels doivent être suivis en amont, selon le calendrier défini, des enseignements en présentiel. Leur réalisation conditionne l'accès à la formation en présentiel.
Article 2
Les secteurs disciplinaires prévus à l'article 1er ci-dessus, qui peuvent comprendre des options, sont fixés comme suit : Arts : option cinéma et audiovisuel ou danse ou histoire des arts ou théâtre ou arts du cirque ; Enseignement en langue étrangère
Article 12
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 70 > 92
Les enseignements théoriques, cliniques et pratiques de chirurgie dentaire sont assurés :
Article 4
Les contenus des enseignements sont définis en annexe I du présent arrêté.
Article 9
Les enseignements fondamentaux du DEUG Lettres et langues portent principalement sur :
Article 4
Les contenus des enseignements sont définis en annexe I du présent arrêté.
Article 4
Les contenus des enseignements sont définis en annexe I du présent arrêté.
Article 4
Les contenus des enseignements sont définis en annexe I du présent arrêté.
Article 4
Les contenus des enseignements sont définis en annexe I du présent arrêté.
Article ANNEXE I
Programme de mathématiques en vigueur de la classe de terminale voie générale enseignement de spécialité mathématiques. Programme de physique en vigueur de la classe de première voie générale enseignement de spécialité physique-chimie. 2.
Article ANNEXE II
Programme de physique en vigueur de la classe de première voie générale enseignement de spécialité physique-chimie. 2. Sciences de l'ingénieur (durée : 3 heures ; coefficient 4).
Article L121-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 74 > 77
Les étudiants étrangers bénéficiant de formations en langue étrangère suivent un enseignement de langue française lorsqu'ils ne justifient pas d'une connaissance suffisante de cette dernière.
Article L332-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 68 > 28
Les collèges dispensent un enseignement commun, réparti sur quatre niveaux successifs.
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