Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
CodexAI
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150 résultats pour « extinction »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 3
Des dispositions seront prises pour minimiser les risques et les conséquences des incendies d’origine interne à la centrale, permettre leur détection, empêcher leur extension et assurer leur extinction. 3.16. Auxiliaires.
Article 3
Des dispositions seront prises pour minimiser les risques et les conséquences des incendies d’origine interne à la centrale, permettre leur détection, empêcher leur extension et assurer leur extinction. 3.16. Auxiliaires.
Article 3
Des dispositions seront prises pour minimiser les risques et les conséquences des incendies d’origine interne à la centrale, permettre leur détection, empêcher leur extension et assurer leur extinction. 3.16. Auxiliaires.
Article 5
Elle est en extinction en Corse. Pour la Réunion, elle comporte cinq périodes tarifaires, déterminées selon la saison tarifaire (Hiver et Eté) et l'heure de la journée (Heures Pleines, Heures Creuses et Heures de Pointe).
Article 3
projectiles et les effets dynamiques Des dispositions appropriées seront prises contre les risques et les conséquences des incendies d’origine interne à la centrale ainsi que pour permettre leur détection, empêcher leur extension et assurer leur extinction
Article 3
incendies d'origine interne à la centrale Des dispositions appropriées seront prises contre les risques et les conséquences des incendies d’origine interne à la centrale, ainsi que pour permettre leur détection, empêcher leur extension et assurer leur extinction
Article 5
Elle est en extinction en Corse. Pour la Réunion, elle comporte cinq périodes tarifaires, déterminées selon la saison tarifaire (Hiver et Eté) et l'heure de la journée (Heures Pleines, Heures Creuses et Heures de Pointe).
Article Annexe
Extinction de la pension 10. Dépenses à l'étranger 10.1. Dépenses de personnel 10.2. Dépenses de fonctionnement spécifiques 10.3. Commande publique 10.4. Opérations immobilières 10.5.
Article Annexe I
l'établissement ou d'une installation extérieure à l'établissement présentant des risques d'incendie ou d'explosion suivantes sont : CATÉGORIE B CATÉGORIE C SUPERÉTHANOL Dépotage 19 17 14 Dépotage sécurisé 13 (auvent) 16 (extinction
Article 221-II-2/10
Il doit être prévu des moyens de renouvellement de l'atmosphère du local intéressé après extinction de l'incendie par le gaz.
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