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2 090 résultats pour « industries du bois »
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EXTRAIT
Article 1-1
L'Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles est établissement-composante de l'Université de Lille.
Article 3
L'examen de la spécialité "industries graphiques" de brevet d'études professionnelles comporte cinq unités obligatoires.
Le titre professionnel de chef d'équipe montage de maison ossature bois et pose de charpente est composé de deux unités constitutives dont la liste suit : 1.
Article 19
Suran, Pirajoux, Pouillat, Ramasse, Saint-Etienne-du-Bois, Salavre, Simandre-sur-Suran, Val-Revermont, Verjon, Villemotier, Villereversure.
Article L231-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 24 > 67
La décision instituant le syndicat désigne les parcelles des bois et forêts ainsi que leurs annexes inséparables et fixe notamment la quote-part dévolue à chaque membre dans la répartition des revenus nets.
Article L233-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 24 > 68
La propriété des bois et forêts des collectivités et autres personnes morales adhérant à un groupement forestier est transférée au groupement.
Article 1
Sont reconnues représentatives dans la convention collective nationale des industries de la fabrication de la chaux (n° 3151) les organisations syndicales suivantes :
La dernière session d'examen de la spécialité " constructeur bois " de certificat d'aptitude professionnelle organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 15 juillet 2003 portant création du certificat d'aptitude professionnelle " constructeur
Article 2
Le comité spécialisé « Suivi du Programme national et des Programmes régionaux de la forêt et du bois » au sein du Conseil supérieur de la forêt et du bois est composé de : - la directrice générale de la performance économique et environnementale des
Article D155-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 12 > 78
Les spécifications techniques prévues à l'article L. 224-1 du code de l'environnement en matière d'utilisation du bois dans la construction de certains bâtiments neufs sont fixées par le décret n° 2010-273 du 15 mars 2010 relatif à l'utilisation du bois
Article D332-15
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 78 > 15
mentionné au 2° de l'article D. 332-14 démontre que les objectifs, éventuellement chiffrés, et les modalités de gestion du peuplement sont conformes aux orientations du schéma régional de gestion sylvicole et du programme régional de la forêt et du bois
Article D122-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 73 > 18
La directive régionale d'aménagement précise les objectifs et la stratégie de gestion durable des bois et forêts relevant du 1° du I de l'article L. 211-1 situés dans son ressort.
Article D512-2-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 24 > 04
Au sein du service commun “ Valorisation du bois et territoire ”, il est créé un comité d'orientation et un comité de gestion.
LEGIARTI000043219781
. - Le contenu de la formation du certificat de spécialisation s'appuie sur le référentiel du baccalauréat professionnel « bio-industries de transformation ».
Article L471-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 60 > 24
Les biens des industries de l'habillement s'entendent des biens déterminés par arrêté du ministre chargé de l'économie au sein des catégories suivantes :
Article L471-7
Les biens des industries de l'ameublement s'entendent des biens déterminés par arrêté du ministre chargé de l'économie au sein des catégories suivantes :
Article L161-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 85 > 01
Les agents mentionnés au premier alinéa et au 1° du I de l'article L. 161-4 peuvent rechercher et constater les infractions forestières dans tous les bois et forêts quel que soit leur régime de propriété.
Article L122-1-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 58 > 79
Le programme régional de la forêt et du bois, mentionné à l'article L. 122-1, prévoit, en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique et à La Réunion, que soient caractérisées et qualifiées les performances techniques des produits issus de la transformation
Article L343-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 21 > 92
Les règles relatives aux conventions entre collectivités locales et leurs groupements et propriétaires de bois, parcs et espaces naturels situés sur leur territoire tendant à l'ouverture au public desdits bois, parcs et espaces naturels sont fixées par
Article 4
Les commerces, industries et professions non dénommés dans ces tableaux n’en sont pas moins assujettis à la patente.
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